Hippodrome

recourir de manière incessante à des CDD pour exercer une activité normale de l’entreprise. (Ex : jurisprudentiel : Il s’agissait dans cette affaire de personnes qui exerçaient les fonctions de guichetiers consistant à prendre des paries dans un hippodrome. Ces salariés avaient été embauchés sous CDD journalier qui avaient été systématiquement renouvelés pendant plusieurs années. Dans cette hypothèse, la cour de cassation a bien considéré qu’ils avaient été engagés pour occuper durablement un emploi

relégation pour des activités jugées dangereuses (prisons (Fleury Mérogis, Loos périphérie Lilloise), industries polluantes (le couloir de la chimie dans le suf du Grand Lyon) -espaces récréatifs : parcs et forêts, bases de loisirs, plan d’eau, hippodromes, stades -villégiatures résidentielles -parcs et zones d’activités tertiaires et commerciales !!!! ATTENTION !!!! Il faut faire preuve d’une capacité de nuance, un recul critique par rapport aux catégories usuelles et à l’analyse des acteurs

est la qualité essentielle du fonds ». Donc le fonds gravite autour d’une clientèle. Affaire de la buvette de champ de course : Assemblée plénière d’avril 1970 : on se pose la question de savoir si l’exploitant d’une buvette à l’intérieur d’un hippodrome pouvait prétendre à avoir un fonds de commerce propre. CCass : pour avoir un fonds de commerce, il faut avoir une clientèle propre, exploitée de manière indépendante. On a considéré qu’en l’espèce il n’y en avait pas : c’était nécessairement la

maillot jaune, le Ma­ nais a quitté le Tour hier matin à York avant que celui­ci ne dise au revoir à l’Angleterre. “Ce n’est pas ma première chute et j’ai l’habi­ tude de rebondir après celles­ci, expliquait le “Cav” à l’ombre du plus grand hippodrome du Yorkshire. Mais samedi, j’ai directement senti que quelque chose n’allait pas. Je tenais à fran­ chir la ligne car nous étions à Harrogate, dans une ville qui m’est chère, mais je ne pouvais tenir mon guidon que d’une seule main. Lorsque

difficultés, l’Union européenne hésite entre restructuration de la dette et nouveau prêt. Des privatisations massives sont imposées : ports du Pirée et de Thessalonique, aéroports, chemins de fer, autoroutes, eau de Thessalonique et d’Athènes, hippodromes, télécoms, raffinage, électricité, mines, banque postale, en tout 50 milliards d’euros d’ici 2015 (ramenés à 30 milliards d’ici 2020 en octobre 2011)5. En septembre 2011, pour recevoir l’aval de la troïka et la sixième tranche de 8 milliards d’euros

exercent un contrôle strict, pose dans certains cas des difficultés d’appréciation. Un exemple célèbre, tiré de la jurisprudence (Ass. Plèn. 24 avril 1970), permet de bien comprendre les termes du problème. Un bar était exploité dans l’enceinte d’un hippodrome et deux commerçants, l’exploitant du bar et la société de course gestionnaire de l’hippodrome, revendiquaient chacun la propriété de la clientèle. L’enjeu était important car si l’exploitant était en mesure de prouver que la clientèle lui appartenait

qu'elles contiennent dépassent le cadre de l'habilitation (CE (Ass.) 24 nov. 1961 Fédération Nationale des Syndicats de police), ou même, violent les principes généraux du droit (CE 4 nov. 1996 Association de défense des sociétés de courses des hippodromes de province). Elles peuvent aussi être déclarées illégales sur exception d’illégalité soit par le juge administratif, soit par le juge répressif. La ratification peut être expresse mais aussi implicite, conformément à une jurisprudence concordante

l’autonomie dans un arrêt d’ass. plén. du 24 avril 1970 (JCP 70, 2ème partie, 16489). En l’espèce, il s’agissait de buffet-buvettes installés dans l’enceinte des champs de course de Rouen, donc un commerce satellite installée dans l’enceinte d’un hippodrome. S’est posée la question de savoir si l’exploitant de ces cafés-buvettes avait une clientèle personnelle, distincte de celle des champs de course, pour invoquer le droit au renouvellement. L’assemblée plénière estime que l’activité de cette buvette

Flourent : 14 - 11 - 13 - 6 - 15 - 7 - 8 J.-B. Pigalle : 8 - 10 - 6 - 5 - 4 Gentleman : 5 - 10 - 6 - 4 - 7 S. Flourent : 10 - 8 - 6 - 7 - 3 MALLE DE TROTTEURS (1/4) Martingale et piquant de bouche… D ès qu’un trotteur arrive sur un hippodrome, son entraîneur ou son lad traîne derrière lui une malle qui peut peser jusqu’à 50 kg. Pleine d’ustensiles de soins ou de protection, elle livre ses secrets grâce à Emmanuel Varin. L’entraîneur de QUYMJA fait 200 000 km par an avec ses chevaux et

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