Histoire Des Institution Publique Depuis 1789

UNIVERSITE DE PARIS – VAL DE MARNE FACULTE DE DROIT HISTOIRE DU DROIT Ière année de Licence Cours de Monsieur le Professeur Desrayaud Fiche de travaux dirigés I/3 L’ESPRIT DU CODE CIVIL Partie du cours à réviser : Introduction, sect. 1, § 1, A et sect. 2 2 BIBLIOGRAPHIE - J. Bart, Histoire du droit privé de la chute de l’Empire romain au XIXe siècle, Paris, 1998 ; - J.-M. Carbasse, Introduction historique au droit, Paris, 2003 ; - J.-L. Chartier, Portalis, père du Code civil, Paris, 2004

Exposés par groupe de 5 : 45 min     SEANCE 1 MEDIA :   Etymologie : du latin medium (dont il est pluriel) : moyen, milieu, lien. Définition resserrée : la presse au sens large : presse écrite, radio, télévision. Définition élargie : institution ou moyen impersonnel permettant une communication et une diffusion large et collective d'informations, d'opinions, d'œuvres, de documents, ou de messages sonores ou audiovisuels, quel qu'en soit le support. Dans son ouvrage Sociologie des médias

Histoire du Droit des Institutions : L’Europe Moderne Mr Chassel S1 Manon Catala Université Nanterre Paris X (2012-2013) Vocabulaire & Notions : Époque Moderne : Les historiens à tort ou à raison, continuent de diviser l’histoire entre : - Époque antique - Moyen-âge - Époque moderne (Fin en 1789) - Époque contemporaine (De nos jours) Une époque moderne c’est nous, ce n’est pas les gens du 17ème ou 18ème siècle. La réponse est dans cette fausse vieille façon de penser : il y

Gouvernement puisse mener à bien sa politique, et une non moins nécessaire autonomie, permettant aux fonctionnaires de ne pas être soumis, dans l’exercice de leur mission, à des pressions excessives. Cette question est sensible en France en raison de son histoire. En effet, sous la IIIe puis sous la IVe République, les faiblesses du pouvoir politique – liées notamment à l’instabilité gouvernementale et aux dissensions internes des majorités – ont conduit les hautes sphères de l’administration a jouer, dans

généralement que ce fonctionnement repose sur l'égalité des membres du groupe, le non cumul et la rotation des charges, sur des procédures de délibérations, ou encore de votes, d'élections et/ou de tirages au sort. Sommaire 1 Recensement des démocraties 2 Histoire 2.1 Les origines 2.1.1 Les Villes-Etats sumériennes 2.1.2 L'Inde ancienne 2.1.3 L'Antiquité méditerranéenne 2.2 Moyen Âge 2.3 Du XVIIe au XIXe siècle 2.4 XXe siècle et XXIe siècle 2.4.1 Évolution des démocraties occidentales 2.4.2 La fin de l'URSS

Ma commune Ville de Luxembourg Capitale et centre administratif du pays, la Ville de Luxembourg, cité millénaire dont la vieille ville est classée patrimoine mondial par l'UNESCO, est le domicile de plusieurs institutions européennes. Elle compte plus de 100 000 habitants et offre plus de 135 000 emplois à ses citoyens. Cette ville en plein développement se situe au centre d'une région de 65 000 km2, avec une population de 11,2 millions au total. Destination Luxembourg Luxembourg est

M. David Prud'homme Faculté de Droit et de Science Politique Centre dʼHistoire du Droit Le dualisme juridictionnel français : modèle et contre modèle à lʼétranger (Espagne / Angleterre / Belgique) Mémoire de Master II Droit Public Spécialité : Histoire du Droit (2011-2012) Sous la direction du Professeur Sylvain Soleil Suffragant : Professeur Olivier Desaulnay Le dualisme juridictionnel français : modèle et contre modèle à l’étranger J’adresse mes plus sincères remerciements à mon directeur

CONSTITUTIONNEL SOMMAIRE : 1ere PARTIE : 1er Semestre - GRANDES NOTIONS SUR LE DROIT CONSTITUTIONNEL DES DEMOCRATIES OCCINDENTALES. -REGIMES POLITIQUES ETRANGERS / REGIME POLITIQUE ALLEMAND – BRITANIQUE - AMERICAIN. 2eme Partie : 2eme Semestre -HISTOIRE CONSTITUTIONELLE FRANCAISE ( de la révolution à nos jours). -LA V REPUBLIQUE. ( chargés de TD = évaluent / notent les devoirs ) Cours : sous forme de problématique Ouvrages : - Le dictionnaire du droit constitutionnel chez

DROIT CONSTITUTIONNEL I Introduction www.juspoliticum.com Bibliographie : Lexique des termes juridiques Le Droit Constitutionnel, Baranger, coll. « Que sais-je ? » Les Constitutions de la France, M. Duverger, coll. « Que sais-je ? » Histoire Constitutionnelle de la France, Verpeaux/Bodineau, coll. « Que sais-je ? » Manuel d’Histoire Constitutionnelle de la France Dictionnaire du Droit Constitutionnel, De Villiers/Le Divellec (éd. DALLOZ – 8ème édition) Droit Constitutionnel, Vlad Constantinesco/Pierré-Caps

Dans l'édition, c'est tout le contraire, car à l'inverse de la presse, les éditeurs sont très favorables à la cause dreyfusarde. L'article 11 de la Déclaration des droits de l'homme et du citoyen de 1789 affirmait :« tout citoyen peut parler, écrire, imprimer librement. »Mais hormis la période 1789 à 1792, la presse n'a jamais été libre en France. Aussi, l'un des engagements les plus importants de l’IIIème République réside dans la liberté de la presse, en rupture avec les empires et les restaurations