Histoire Du Droit L1 Semestre 2

LICENCE SCIENCES HUMAINES ET SOCIALES Histoire de l’art et archéologie Parcours « Histoire de l’art et archéologie », « Histoire de l’art », « Archéologie », « Histoire de l’art et préparation à la restauration » et « Histoire de l’art-Histoire » UFR de Sciences sociales et administration Université Paris Ouest Nanterre La Défense – Bâtiment D - 200 avenue de la République 92001 Nanterre Cedex www.u-paris10.fr L’UFR SSA ET LE DEPARTEMENT D’HISTOIRE DE L’ART ET D’ARCHEOLOGIE ..................

générales SESSION SEPTEMBRE 2010 ENSEIGNEMENTS DU DEUXIEME SEMESTRE CALENDRIER DES EXAMENS DE ENSEIGNEMENTS A T.D. L1 DROIT 2611 + BI FORMATIONS : 021B, 061B, 261B, 261J, 261K : épreuves écrites de 3 heures REGIME DE CONTROLE CONTINU DES CONNAISSANCES ET REGIME DE L'EXAMEN TERMINAL Y COMPRIS AJAC, LES ETUDIANTS ADMIS PAR EQUIVALENCE EN L2 AVEC OBLIGATIONS D’ ENSEIGNEMENTS ET D’ EXAMENS DE L1 DROIT DE LA FAMILLE groupe 2 (cours de Mme Leroyer) groupe 3 (cours de Mme Gallant) groupe

[TRAVAUX DIRIGES DE DROIT CONSTITUTIONNEL] Droit L1  SEANCE N° 1 – Genèse et jeunesse de la Ve république Documents : 1. Discours de Bayeux du Général de Gaulle du 16 juin 1946 2. Loi constitutionnelle du 3 juin 1958 portant dérogation transitoire aux dispositions de l’article 90 de la Constitution 3. G. Vedel, La Constitution de 1958, Le Monde, 7 août 1958 4. Discours prononcé par M. Gaston Monnerville, président du Sénat, le 9 octobre 1962 devant le Sénat 5. Conférence de presse du

DOMAINE DROIT, ECONOMIE, GESTION LICENCE MENTION ADMINISTRATION ECONOMIQUE ET SOCIALE Parcours (à partir de la L3) : Administration du secteur sanitaire et social (Nancy) Administration générale et territoriale (Metz ou Nancy) Economie et droit de l’entreprise (Metz) Enseignement (Nancy) Ressources humaines (Nancy) Où ? > UFR Droit, économie et administration, à Metz > ISAM-IAE, à Nancy Atouts:     Accompagnement de l’étudiant, tout au long de son parcours Pluridisciplinarité (droit

O C É D Sommaire Ministère de l’Éducation nationale, de l’Enseignement supérieur et de la Recherche Office national d’information sur les enseignements et les professions 12 mail Barthélemy Thimonnier, CS 10450 Lognes 77437 Marne-la-Vallée Cedex 2 Tél. : 01 64 80 35 00 Publication de l’Onisep Directeur de la publication : George Asseraf Directrice adjointe de la publication  : Marie-Claude Gusto Éditions Cross-Média Chef de département : Élisabeth Gros Rédactrice en chef : Nelly Burgaleta Correction :

CAPACITE EN DROIT LICENCES MENTION : DROIT ADMINISTRATION ECONOMIQUE ET SOCIALE SOCIOLOGIE, SCIENCE POLITIQUE 99 avenue JB. Clément 93430 Villetaneuse Téléphone : +33 (0)1 49 40 30 00 Télécopie : +33 (0)1 49 40 33 47 http://www.univ-paris13.fr/dsps 1 2 TABLE DES MATIERES LE MOT DU DOYEN LES STATUTS L.M.D. (Licence, Master, doctorat) U.N.J.F. (Université Numérique Juridique Francophone) CALENDRIER DE L'ANNEE UNIVERSITAIRE 2009/2010 CAPACITE EN DROIT LICENCES MENTION DROIT LICENCES MENTION

Barthélemysupérieur Thimonnier, de l’Enseignement CSla10450 Lognes et de Recherche 77437 Marne-la-Vallée Cedex 2 Office Tél.national : 01 64 80d’information 35 00 sur Publication les enseignements de l’Onisep et les professions 12 mail Barthélemy Thimonnier,: George Asseraf Directeur de la publication CS 10450 Lognes Directrice adjointe de la publication : 77437 Marne-la-Vallée Marie-Claude GustoCedex 2 Tél. : 01 64 80 35 00 ÉditionsdeCross-Média Publication l’Onisep Chef de département : Élisabeth Gros Directeur

LE MOT DU DOYEN Le droit est la plus puissante des écoles de l’imagination. Jamais poète n’a interprété la nature aussi librement qu’un juriste la réalité ». Jean Giraudoux* C’est à vous aujourd’hui, qu’il appartient de bâtir votre avenir, du moins votre avenir professionnel. Les enseignements, filières, parcours, spécialités, masters.... mis en place dans ce qui est désormais votre Faculté sont là pour vous amener à réaliser vos rêves d’adultes. Mais pour imaginer et interpréter la réalité

académie de dijon guide pour la rentrée 2011 ministère de l'éducation nationale l ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche 12 mail Barthélemy Thimonnier, Lognes 77437 Marne-la-Vallée Cedex 2 Tél. : 01 64 80 35 00 Publication de l’Onisep : @onisep Ministère de l’Éducation nationale Ministère de l’Enseignement supérieur et de la Recherche Office national d’information sur les enseignements et les professions Sommaire Index des diplômes Choisir sa voie Le calendrier

Les études en licence droit, économie, gestion (* en cours d’habilitation) mention Sciences économiques et de gestion* Pour plus d’informations : www.univ-angers.fr/droit 13 allée François Mitterrand - BP 13 633 49 036 Angers Cedex 01 Tél. : 02 41 96 21 35 | Fax 02 41 96 21 96 Semestre 1 Semestre 1 Matières Unité 1 Introduction à l'analyse économique CM TD CM TD 42 18 24 18 6 CM/TD Volume horaire ECTS Statistiques descriptives Unité 2 Introduction au droit Management et fonctions