Histoire Du Droit Mérovingiens Et Carolingiens

rois Franc possèdent un droit absolu de commandement (le bannum). En usant de cette autorité, les rois ont promulgué des actes de nature législative qui étaient de portée générale. Actes qui se sont ajoutées aux lois nationales, mais à la différence de ces lois nationales, ces actes sont d’application territoriale. INTRODUCTION HISTORIQUE AU DROIT BIBLIOGRAPHIE : ! Jean-Marie CARBASSE : « Introduction historique au droit » ! Jean GAUDEMET : « Les naissances du droit » ! Jean-Louis HAROUEL

TD HISTOIRE DES INSTITUTIONS PUBLIQUES Sur l’origine du pouvoir : Le modèle retenu est la fusion entre tradition germanique et conception germano-chrétienne. L’exercice du pouvoir avant que soit constituée la France (avant les mérovingiens), c’est l’Empire romain. Antiquité : jusqu’au Vème siècle. Féodalité : début 476 jusqu’en 1453, chute de Constantinople, fin de l’Empire romain d’Orient. Renaissance : 1453 jusqu’à la Révolution française. Deux grands principes révolutionnaires : droits

HISTOIRE DE L’EUROPE Introduction : Les héritages européens des conceptions du pouvoir. Trois héritages fondamentaux ont influencé l’identité politique et les droits de l’Europe : L’héritage du droit romain La pensée chrétienne Conception germanique du pouvoir. I) La conception romaine du pouvoir : un pouvoir impersonnel. Les romains ont dégagés la notion d’état ce qu’ils appelaient la respublica. L’expression se traduit du latin par chose publique, c'est-à-dire la chose qui appartient

Histoire générale Introduction Le droit est un produit social, dont on va étudier le passé, nous allons voir quel est l’apport de l’histoire au droit. L’histoire du droit est l’étude de l’évolution des structures, des changements qui vont se produire dans le droit et des changements qui se produisent dans la société, qui va produire ce droit. Les structures des sociétés varient dans l’espace et dans le temps. Dans l’espace, il existe une géographie de toute ces structures, qui varie selon les mentalités

Cours d ‘Histoire du droit des institutions. Cours cherchant à elucider la construction de l’etat français. On etudiera certains aspects de constructions politiques de l’etat français. L’objet du cours est la naisance institutionnelle de l’etat français; il faudra néanmoins etudier les institutions judiciaires mais aussi aministratives. Introduction: Etat est un mot qui n’apparait qu’au début du 16eme siècle, c’est à dire à l’époque des royaumes nationnaux où les grands royaumes européens

succédés de manières ininterrompues offrant à notre histoire trois grandes dynasties, Les Carolingiens, Mérovingiens et les Capétiens. Charles VII, dit Charles le Victorieux ou encore Charles le Bien Servi, roi de France de 1422 à 1461, cinquième roi de la dynastie Capétienne, édicte en 1454 l’ordonnance de Montils-lès-tours. Cette Ordonnance définit, en général, les compétences juridictionnelles du Parlement de Paris, l'étendue du domaine royal, les droits relatifs à la royauté ... Parut un an après la

fin du 6ème siècle , ce qui explique sa volonté de défendre dans le domaine temporel et spirituel Clovis. Le témoignage de Grégoire et très important = très rare source que l’historien à en sa possession pour connaitre l’histoire des francs et mérovingiens (modèle= chronique universelle= va de la création de l’homme à la vielle de la mort de son auteur) à partir des années 570 l’ouvrage se recentre autour d’événement de la Région de tours = prend l’allure de mémoires et n’a pas vocation purement

Histoire des Institutions (Cours du Professeur Jacques BOUINEAU) 2011-2012 Ière partie : Antiquité, Antiquité tardive et Haut Moyen Age Chapitre I : Rome Section I : Haut Empire Par. I : Etat A/ Empereur B/ Administration Par. II : Société A/ Citoyenneté B/ Clivages sociaux Section II : Bas Empire Par. I : Pouvoir impérial A/ Dioclétien B/ Constantin Par. II : Un monde en mutation A/ Eglise B/ Clivages

Histoire des sources du droit canonique Collectio Dionysiana Aux côtés des lettres émanées des premiers évêques connus que l’on appelle les Pères apostoliques et adressées à des communautés ou à d’autres évêques, comme celles de Clément de Rome aux Corinthiens, de Polycarpe de Smyrne aux Philippiens, les lettres d’Ignace d’Antioche, toutes datant de la fin du Ier siècle ou du début du IIe s., et contenant des prescriptions concernant la discipline, ainsi que le baptême ou l’ordination, les

§2 : de la théorie à la pratique HISTOIRE DU DROIT Notre étude se déroule de l’époque francaise à la Révolution en 1789. Nous traiterons la construction de l’Etat français avec l’idée de Nation et le système institutionnel, comment la Gaulle est devenue la France. INTRODUCTION CHAPITRE 1 : LA GAULLE, TERRE ROMAINE La Gaulle méditerranéenne fut soumise par Rome en 120 avant JC. Auguste divise la Gaulle en 4 provinces afin de l’intégrer à l’Empire. SECTION 1 : LA POINT DE DEPART