Héritage Romain

contenu du droit change constamment, héritage gréco-romain Droit public : tout ce qui concerne les rapports politiques, l’administration Droit privé : ensemble des règles juridique au statut de personne privés Tit-live (50 av JC- 17 ap JC) : romain : la loi des douze tables est la source de tout le droit public et privé Les romains faisaient déjà la distinction droit privé/ droit public mais existait déjà dans la haute Antiquité Période gréco-romaine : grec véritable inventeur du vocabulaire

AVANT-PROPOS Le droit romain Le droit romain est un art du bon et du juste « Jus est ars boni et aequi », il y a un idéalisme antique. Cette définition ne s'intéresse pas à la nature du droit. Deux approches du droit Aujourd'hui il y a deux approches du droit: formelle et matérielle Le droit se réduit parfois à un certain nombre de règle posé par le législateur (législatif ou exécutif), par les juges (jurisprudence) ou par l'influence directe de la doctrine (source accessoire aujourd'hui)

vivre au quotidien. On y trouve des règles de procédures civiles et criminelles, de droit de la famille et de succession (à l’époque du règne des fils de Philippe le Bel). Mais ce passage n’est qu’une transition d’un principe plus ancien issu du droit romain. Les rédacteurs ont consulté le code de Justinien (rédigé en 534 à Byzance). Les règles que contiennent les codes sont parfois plus anciennes que les codes eux-mêmes. Certaines règles encore actuelles ont plus de 20 siècles. Institution : règle

plus absolue. 1 Depuis la fin de l'Empire romain, ou, mieux, depuis la dislocation de l'Empire de Charlemagne, l'Europe occidentale nous apparaît divisée en nations, dont quelques-unes, à certaines époques, ont cherché à exercer une hégémonie sur les autres, sans jamais y réussir d'une manière durable. Ce que n'ont pu Charles-Quint, Louis XIV, Napoléon Ier, personne probablement ne le pourra dans l'avenir. L'établissement d'un nouvel Empire romain ou d'un nouvel Empire de Charlemagne est devenu

entre personnes privées (physiques ou morales). Droit public régit les relations dans lesquelles est impliquée une personne publique (Etat, région, département, collectivité, entreprises publiques). Cette distinction se retrouvait déjà dans le droit romain: le droit public (publicum jurius) au droit privé Cette distinction n'est pas absolue. Dualisme juridictionnel (juridictions admin, juridictions civiles). La matière pénale est rattaché aux juridictions privées mais traite du droit privé et du droit

Pour les romains le droit était un art « l’art du bon et du juste », ils retiennent le but du droit qui est la réalisation d’un idéal de justice et d’équité. Ils ne s’intéressent pas à la nature du droit. Aujourd’hui, l’approche que l’on a du droit est beaucoup plus formelle et matérielle, qui a chassé l’idéalisme classique, il se réduit aux règles posées. C’est en ensemble de connaissance, c'est-à-dire une science qui se compose de différente branche. Autre approche : Le droit est un phénomène

institutionnels sont le fruit dune lente maturation, approche comparatiste Notre droit positif est tributaire de son passé. Etude des institutions de la France quand le pays se crée / du 5ème siècle au 13eme siècle / Charlemagne France = tradition romaine et germanique, puis chrétienne Intro : études de ces trois influences 1ere partie : période franque 2eme partie : période féodale Introduction I/ LE LEGS DE ROME Le 24 août 410 de notre ère, Rome est assiégée depuis quelques mois et elle tombe

Histoire des institutions Introduction : Droit = produit de l’histoire. Ex : code civil de 1804 > héritage du droit romain et du droit coutumier Pour comprendre le droit français il faut en connaître son histoire. Histoire = science s’attachant à étudier l’ensemble des faits et événements du passé de l’humanité. L’historien tente de les analyser avec des méthodes spécifiques. On se focalisera sur les faits politiques. Nous allons retracer l’évolution des origines des institutions. Institution

correspondent a des événement politiques. L’antiquité s’amorce a partir de l’invention de l’écriture (avant c’est de la préhistoire) et s’achève en 476 ap. J-C (date de la chute de l’empire romain d’occident). Cette date de 476 est importante pour l’occident mais aucun sens pour l’orient car l’empire romain d’orient aux alentours de Constantinople va survivre. Le moyen age (appellation conservée du XVIeme siècle. Injure car a la renaissance on avait l’ambition de retrouve la sagesse et la splendeur

permettent. Le nefas est ce qu'ils interdisent. « faste »/ « néfaste »: ce qui est approuvé ou non par les dieux. Très vite, les Romains ont distingué le fas, religieux par nature, et le jus = droit proprement dit. Distinction fondamentale = libération du droit « humain » et permettre son dévéloppement. 2- Le droit fait par les hommes : les débuts de droit civil des romains. L'évolution vers la laïcisation du droit a commencé en Grèce où les dieux de l'époque archaïque, omniprésents ds la vie