Héritage Romain

temps anciens, c’est que le droit romain servait de champ d’expériences, et que l’origine de tous les droits se trouve dans le droit romain. Tous les droits ont été conçus à partir des droits romains. Les premières facultés de droit ont été construites au cours du 12e s, et jusqu’au 19e s, on enseignait exclusivement le droit romain en Allemagne. Néanmoins, il y a eu des séries d’évolutions : Au 20e s, le royaume d’Angleterre a rejeté le droit romain, alors que celui de la France l’a

Syllabus Page 1 of 55 INTRODUCTION INTÉRÊT DE L'ÉTUDE DU DROIT ROMAIN 1. A. - NÉCESSITÉ D'UNE FORMATION HISTORIQUE. Le droit (+) est en soi un phénomène historique dont on ne peut saisir la signification ni interpréter les règles au moyen d'une approche uniquement logique. L'intelligence d'une norme juridique (+) nécessite la connaissance de son origine et de son évolution. L'issue de cette évolution, la règle aujourd'hui en vigueur, risque sinon d'apparaître le plus souvent comme arbitraire

par cœur. PARTIE I : LES SOUBASSEMENTS DE LA CULTURE JURIDIQUE EUROPEENNE DE L’ANTIQUITE AU XII EME SIECLE. CHAPITRE 1 : L’HERITAGE DU DROIT ROMAIN Le droit romain a une très longue histoire. Rome a une histoire politique. On distingue trois grandes périodes au niveau juridique : La première est celle de l’ancien droit mais aussi appeler le droit romain archaïque, cette période va des origines au milieu du II ème siècle avant JC. L’origine est la fondation de Rome en 753 avant JC. La deuxième

très ancienne coutume de Bretagne (1317-1324) Coutumiers : règles de procédures civiles, pénales, de droit de la famille qui étaient suivis par les bretons. C’est une adaptation (transposition) d’un texte de droit romain sous l’empereur Justinien 6. ⇨ époque classique du droit romain (2ème av JC – 2ème ap JC) Moralité : les règles sont plus anciennes que les codes. Elles sont plus de 20 siècles d’existence. On essaye de comprendre le droit français en appréhendant ses origines. Une institution

de la personnalité des lois. Elle résulte des invasions barbares qui ont provoqué la chute de Rome en 476, et qui se sont alors installés en Gaulle. On assiste alors à un phénomène particulier : tandis que les gaulois étaient encore soumis au droit romain, chaque peuplade barbare avait ses coutumes propres = grande diversité des droits. Au lieu d’assister à un mouvement d’unification, on appliquait le droit de ses origines. * territorialité des lois. Ce principe caractérise la seconde période du

considérer que l’histoire peut être divisée en quatre grandes périodes : - La première période : L’Antiquité : depuis l’invention de l’écriture en 3000 av JC jusqu’à la chute de l’Empire Romain d’Occident en 476. Mais même après l’échec de l’empereur Romulus Augustule, beaucoup d’éléments du système romain fonctionnent encore ce qui ne peut pas laisser à penser à une rupture complète. - La deuxième période : Le Moyen Age : de 476 à 1492. Le Moyen Age comprend plusieurs sous périodes : le Haut

plaignent de l’État s’adressent aux tribunaux administratifs. Au sein de la justice judiciaire, on distingue la justice civile et la justice pénale. La justice civile tranche les différends entre les citoyens ; un conflit concernant un divorce, un héritage, un contrat de location, une propriété relève de la justice civile. La justice pénale s’occupe des actes qui troublent symboliquement toute la société ; non seulement un crime fait des victimes, qui sont par exemple la personne tuée et sa famille

d’appréhender le monde. Le langage impose des formes et des concepts Pour comprendre des contextes juridiques, nous devons connaître leurs étymologies. Le langage du droit que nous employons vient du latin alors que la pensée du droit est grecque. ü Romain – Ius (=droit) ≠ Fas (=droit divin) ≠ Lex (= loi, projet de loi) On utilise 3 termes pour 3 réalités différentes. ü Ius – Iuraré (=prêter serment) è prononcer la formule de normalité requise par des règles rituelles. ü Iudex (=juge) è celui qui

européens : c’était des droits coutumiers. Les juristes européens étaient formés dans des universités dans lesquelles on n’enseignait pas le droit coutumier mais le droit romain. Le droit romain est un droit écrit, alors que le coutumier est oral. Il est composé des règles générales et formait l’esprit des juristes. Le droit romain va devenir le droit de référence en Europe, c’est un élément d’unification. Le droit canonique (issu de la religion catholique) était aussi un socle commun à tous les pays

| |1.|L’Empire romain | Les Romains ont instauré dans leur Empire trois principales impositions : l’annone, prélevée en nature ; le tribut, impôt de répartition dont les citoyens romains sont exemptés depuis le milieu du iie siècle av. J.-C. ; enfin, l’impôt du vingtième sur les héritages. Après l’édit de Caracalla, qui donne à tous les hommes libres de l’Empire la citoyenneté romaine en 212 apr. J.-C., l’empereur Dioclétien, confronté aux premières