Ias 17 Contrat Location

auditeurs………….p23 B/L’organisation générale et le processus de normalisation Internationale……………………………………………………………….p27 1/La structure et l’organisation des instances de normalisation ……… ..p27 2/LES NORMES COMPTABLES INTERNATIONALES IAS /IFRS…p30 II/la mission d’audit : 1/les travaux effectués lors de mon stage ……………………………….p37 -a/La planification de la mission………………………………………………p38 Le programme de travail……………………………………………………………..p41

RAGAZZONI Simone DUMOLLARD AUDITEUR CONTRACTUEL DELOITTE & ASSOCIES 3 4 SOMMAIRE Message du Président du Conseil d’Administration Chiffres clés Rapport du Conseil d’Administration Secteur jeux Secteur hôtelier 6 8 11 13 15 17 19 23 26 27 28 29 30 32 35 59 83 Comptes annuels Investissements et perspectives Développement durable Conseil d’Administration Questions immobilières et locatives Autorisation de rachat d'actions par la Société Gestion des risques Commissaires

les informations fournis dans les états de synthèse. Le choix des procédures relève du jugement de l’auditeur, de même que l’évaluation du risque que les états financiers contiennent des anomalies significatives, BMCI : AUGMENTATION DE CAPITAL 2009 17 que celles-ci résultent de fraudes ou d’erreurs. En procédant à ces évaluations du risque, l’auditeur prend en compte le contrôle interne en vigueur dans l’entité relatif à l’établissement et la présentation des états financiers afin de définir des

Gestion Groupe 7. EVALUATION DE LA PERFORMANCE DU SYSTEME GLOBAL GROUPE ....................38 7.1. EVALUATION DU RESULTAT CONSOLIDE GROUPE .......................................................................38 7.2. NOUVELLES NORMES DE CONSOLIDATION IAS/IFRS...................................................39 CONCLUSION ET PERSPECTIVES DE CONTROLE DE GESTION GROUPE .....................41 BIBLIOGRAPHIE ...............................................................................................

…………………………..04 Section I : Généralités sur le référentiel IFRS I. Contexte historique des IFRS…………………………………………………………………………………………………………05 II. Eléments du cadre conceptuel de l’IASB……………………………………………………………………………………....06 III. le corpus des normes IAS/IFRS et interprétations………………………………………………………………………..12 Section II : Groupes et processus de consolidation I. Définition d’un groupe…………………………………………………………………………………………………………………..13 II. Processus de consolidation…………………………………………………………………………………………………………

convergence des PME vers les normes IFRS 11 I-4. Les incompatibilités des normes IFRS pour PME 12 I-5. Les Normes IFRS pour PME aujourd’hui 13 II. Les obligations comptables et fiscales 17 II-1. Les divergences entre les règles françaises et les normes IFRS pour PME 17 II-1.1. Les principes fondamentaux 17 II-1.2. Les changements comptables 22 II-I.3. Les états financiers 22 II-2. Les impacts et les solutions proposées à ces impacts 24 II-2.1. Conséquences fiscales 24 II-2.2. Solutions pour

FONCTIONS DE MANDATAIRE SOCIAL DE LA SOCIETE ............................................................................................. 146 15.4 DETAIL DES OPTIONS OU BONS OCTROYES AUX MANDATAIRES SOCIAUX ......................... 147 15.1 15.2 16 17 FONCTIONNEMENT DES ORGANES D’ADMINISTRATION ET DE DIRECTION …………………………………………………………………………………………………………………………………………..148 SALARIÉS ......................................................................................................................

INTRODUCTION…………………………………………………………... Partie 1 : Contexte de la normalisation comptable international………... 1- Les enjeux de l’adoption des normes IAS/IFRS………………………………... 1-1 L’adoption des normes IAS/IFRS……………………………………………………... 1-2 Les entreprises concernées par le premier passage aux normes………………………. 1-3 Les normes IAS/IFRS concernées par le passage……………………………………... 1-4 Première applications des normes IAS/IFRS………………………………………….. 1-5 Les règles de passage aux normes……………………………………………………... 2- Le cadre conceptuel………………………………………………………………

1 167 1 160 2 131 3 291 854 306 1.2. L’activité du Groupe en Chine Initié au second semestre 2008, le retour à la croissance en Chine s’est amplifié tout au long de l’année 2009. Au 31 décembre Variation -9 3 2 -15 -2 4 0 20 3 540 +543 +20 -17 France Espagne/Portugal Belgique/Luxembourg Allemagne Italie Pologne Suisse Franchises Internationales Europe Chine Total Groupe Europe/marque ETAM* 123 * y compris Undiz 709 110 71 66 12 7 1 187 1 163 2 671 3 834 874 289 6 ETAM * RAPPORT

       Les immobilisations acquises en leasing Les immobilisations acquises en leasing ne sont pas comptabilisées en actifs. Les loyers de leasing sont constatés en charge. Toutefois un projet de norme sur les contrats de leasing, similaire à L'IAS 17 relative aux contrats de location est en cours. 6.       Immobilisations acquises avec subvention Contrairement aux dispositions de l'IAS 16, la subvention n'est pas déduite du coût du bien. La subvention doit être porte aux capitaux propres