Ias 17 Contrat Location

: Les normes comptables internationales IAS/IFRS 1.1 Origine des normes comptables internationales IAS/IFRS 1.2 Le cadre conceptuel 1.3 Objectif du cadre conceptuel 1.4 Champ d'application 1.5 Les utilisateurs et leurs besoins d'information 1.7 Caractéristiques qualitatives des états financiers 1.8 Contraintes à respecter pour que l'information soit pertinente et fiable III Partie : Etude comparative entre les normes comptables internationales (IAS/IFRS) et celles du référentiel OHADA.

hébergement sur une période donnée, tenant compte des réductions concédées et des tarifs spéciaux accordés (tarifs saisonniers, tarifs groupes, tarifs congrès, etc.) Correspond à la marge opérationnelle indépendamment du mode d’exploitation de l’hôtel (location ou propriété), soit l’Excédent Brut d’Exploitation avant loyers Rapport entre le chiffre d’affaires hébergement et le nombre de chambres disponibles à la vente. Le Revpar reflète les performances d’un établissement à la fois en terme de fréquentation

1 IHEC CES DE REVISION COMPTABLE NORMES COMPTABLES TABLEAU DES FLUX DE TRESORERIE (IAS 7) I. OBJECTIFS ET CHAMP D’APPLICATION Une entreprise doit établir un tableau des flux de trésorerie de l’exercice (classant les flux de trésorerie en activités opérationnelles, d’investissement et de financement), selon les dispositions de IAS 7, et doit le présenter comme partie intégrante de ses états financiers. Les informations concernant les flux de trésorerie d’une entreprise sont utiles

(coût foncier succursale et agences) + employés administratifs et commerciaux (conseil) + équipement (informatique, brochures, contrats, chéquiers). * Correspondants à l’étranger (réseau international) * Bornes et retrait d’espèces * Achat et vente de devises (commissions de change) * Vente de moyens de paiement (virement, chèque, carte bancaire). * Location de coffres * Outil internet pour banque en ligne (logiciels, site internet), services téléphonique payants. Les cartes

Union Européenne European Consultants Organisation ENPI - VOISINAGE- MEDITERRANEE ET EUROPE ORIENTALE au bénéfice de la Direction des Entreprises Publiques et de la Privatisation DEPP MEF Contrat-cadre BENEF LOT No 11 Contrat No 2008/162218 « Le contenu du rapport et les opinions exprimées sont celles de leurs auteurs et ne représentent pas nécessairement le point de vue de la Commission Européenne » Glossaire 2 1. Information de Base 3 1.1. Programme

changements sont programmés en matière de normes comptables, l’union européenne qui réfléchissait à la mise en place d’un modèle comptable européen a en effet adopté en 2002 les normes internationales proposées par l’IASB, les IAS. On distingue deux types de normes : IAS : International Accounting Standards IFRS : International Financial Report Standards Rappel : Bilan+Comptes de résultats+Annexes=états financiers Ces états financiers serviront à tous les acteurs qui graviteront autour

------------------------------------------------- Article 1107 : (Page 577) « Les contrats, soit qu’ils aient une dénomination propre, soit qu’ils n’en aient pas, sont soumis à des règles générales, qui sont l’objet du présent titre. Les règles particulières à certains contrats sont établies sous les titres relatifs à chacun d’eux ; et les règles particulières aux transactions commerciales sont établies par les lois relatives au commerce. » Qui conclut les actes juridiques des contrats ? Les commerçants. ! Vigilance par rapport à

Divertissements Inc. a souscrit une ligne de crédit bilatérale d’une durée de 2 ans et d’un montant de 25M€. Cette ligne est garantie par Ubisoft Entertainment SA et suit les mêmes covenants que les autres lignes. Juin 2011 - Prolongation du contrat Equity Swap Gameloft Le contrat d’Equity Swap conclu le 12 juillet 2007 avec Crédit Agricole Corporate and Investment Bank ® (anciennement Calyon) sur les titres Gameloft a été prolongé pour 2 années supplémentaires, jusqu’au 15 juillet 2013. Septembre 2011 – Cession

4. Patrimoine immobilier 12 5.4. Rapport du Président 219 5.5. R  apport des Commissaires aux comptes  235 1.5. Organigramme simplifié (au 31 décembre 2013)14 2. Rapport de gestion������������������������� 15 2.1. Rapport d’activité 17 2.2. Activité de la société mère 23 2.3. Filiales et participations 25 2.4. É  vènements postérieurs à la clôture 27 2.5. Perspectives et conclusion 28 2.6. Capital et actionnariat 28 2.7. Facteurs de risques et assurances 37 2.8

Risques liés à l’opération d’admission sur Alternext Faits exceptionnels et litiges Assurance et couverture des risques INFORMATIONS CONCERNANT L’EMETTEUR Histoire et évolution de la Société p. p. p. p. p. p. p. p. p. p. p. p. p. p. p. p. p. p. p. p. 17 17 17 17 18 18 18 18 18 19 20 20 20 25 26 29 31 32 33 33 5.1.1. 5.1.2. 5.1.3. 5.1.4. 5.1.5. Raison sociale et nom commercial de la Société Lieu et numéro d’enregistrement de la Société Date de constitution et durée de vie de la Société Siège social