Incidence Du Principe Comptable Sur Les Entreprise A But Lucratifs

D’EXPERTISE COMPTABLE Session Mai 1999 Marc DANA 18, rue Pelleport 75020 PARIS TABLE DES MATIERES NOTE DE SYNTHESE………………………………………………………...4 INTRODUCTION……………………………………………………………...6 I. PREMIERE PARTIE : PRISE DE CONNAISSANCE GENERALE DES OPCA : ORGANISMES PARITAIRES COLLECTEURS AGREES 12 A. PRESENTATION GENERALE DE L’ACTIVITE ET DU ROLE ECONOMIQUE 12 1. Les ressources 12 a) Les

activité professionnelle. Alors que le droit des affaires est défini lui comme l’ensemble des règles de droit applicable aux entreprises en général. L’entreprise est toute entité organisée ayant une activité économique de production, de distribution ou de service. On remarque ici que la notion d’entreprise est plus large que celle de commerçant. Exemple, certaines entreprises comme celles agricoles ou artisanales n’ont pas un caractère commercial mais civil. C’est là om on peut voir qu’il peut y avoir

par: L . MAGHRAOUI HASSANI GI Encadré par : Mr A. ANDALOUS Année Universitaire 2004 - 2005 CNIA ASSURANCE Dédicaces A mes très chers parents : En témoignage de ma reconnaissance pour tous les sacrifices consentis pour mon éducation et ma formation, ainsi que pour leur soutien. Nulle dédicace ne saurait exprimer suffisamment ma gratitude, mon amour et mon profond respect. A mes sœurs et mon frère pour leur amour et leur encouragement. A tous mes ami(e) s pour leur soutien et leurs précieux

MANOUBA Institut Supérieur De Comptabilité & d’Administration Des Entreprises (ISCAE) Analyse de l’Effet de l’Adoption des Normes Comptables Internationales sur le Développement et la Performance des Marchés Financiers Émergents Thèse préparée à l’Institut Supérieur de Comptabilité & d’Administration des Entreprises de l’Université de la Manouba, Tunisie Par Karim MHEDHBI Pour l’obtention d’un doctorat en sciences comptables Sous la direction du Professeur Mustapha ZÉGHAL (Université

FINANCES LOCALES. Chapitre 1 : Les principes fondamentaux des finances locales. Section 1 : l’autonomie financière des collectivités territoriales. § 1 : Le principe constitutionnel d’autonomie. § 2 : Les nouveaux problèmes posés par l’autonomie. Section 2 : La modification de certains principes budgétaires. § 1 : Le principe de l’équilibre des budgets locaux. § 2 : Le principe de l’unité des budgets locaux. Section 3 : Les aménagements des autres principes. § 1 : Le principe de l’annualité des budgets locaux

soutenu et contribué à l’aboutissement de mon mémoire. En particulier, j’adresse des remerciements appuyés à: * Mr Ahmed Talai, mon encadrant pour sa disponibilité et ses conseils. * Mr Jean Claude Kouadio, Mr Jean Gervais Bonon et Mr Kouakou Adrien pour leurs disponibilités, leurs précieuses informations et leurs soutiens. Mes plus vifs remerciements s’adressent aussi à tout le cadre professoral et administratif de l’ISIAM. Mes remerciements vont enfin à toute personne qui a contribué de près

du droit fiscal1 A )Les sources internes1 II.Les sources internationales1 Partie1 :Imposition des particuliers2 Titre 1 : L'imposition sur le revenu3 Chapitre 1 : Principes généraux3 I.Les caractéristiques de l'IR3 A )Un impôt annuel3 B )Un impôt progressif4 II.La territorialité de l'IR5 A )Personnes ayant leur domicile fiscal en France5 B )Les personnes n'ayant pas leur domicile fiscal en France6 Chapitre 2 : Les différentes cédules d'imposition6 I.Les revenus6 A )Les traitements et

Le compte actif (N° 1000 à 1999) 15 5. Le compte passif (N°2000 à 2999) 16 6. Les comptes à trois colonnes 17 7. Résumé – rappel 18 Les écritures comptables et le journal 19 1. Notions fondamentales 19 2. Le journal : notions fondamentales 22 3. Résumé – Rappel 24 Le résultat de l’entreprise 25 1. Notions fondamentales 25 2. Les comptes de gestion 26 3. Le compte de résultat (9000) 28 4. Les différentes phases des opérations comptables durant un exercice 31

supérieur et l’insertion professionnelle BREVET DE TECHNICIEN SUPERIEUR Assistant de gestion de PME-PMI à référentiel commun européen Septembre 2009 RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Ministère de l’enseignement supérieur et de la recherche NOR : ESRS0906112A ARRÊTÉ du 9 avril 2009 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « assistant de gestion de PME-PMI à référentiel commun européen » La ministre de l’enseignement supérieur et de la recherche Vu le décret

supérieur et l’insertion professionnelle BREVET DE TECHNICIEN SUPERIEUR Assistant de gestion de PME-PMI à référentiel commun européen Septembre 2009 RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Ministère de l’enseignement supérieur et de la recherche NOR : ESRS0906112A ARRÊTÉ du 9 avril 2009 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « assistant de gestion de PME-PMI à référentiel commun européen » La ministre de l’enseignement supérieur et de la recherche Vu le décret