Inscription maritime

.................................................................................................. 16 A. Rapport de l’agent de voyages avec le transporteur aérien : .................................................. 16 B. Contrat d’accréditation maritime : ............................................................................................ 18 2) Contrat d'affrètement : .................................................................................................................. 19 A.

cette convention peuvent, en cas de menace en haute mer, intervenir.! PAr ailleurs, des textes ont étés pris l’ar l’org intl maritime : convention HARPOL (marpol?)! Les navires en haute mer doivent la respecter scrupuleusement.! 2 autres limites : Routes de la mer peuvent être imposées, avec un système de séparation de traffic. Cette idée d’organiser la circulation maritime a été dégagée dans le domaine aéronautique.! Régulation de la pèche : article 117 prévoit que les états ont l’obligation de prendre

du 18 janvier 1982 portant Code des Affaires Maritimes - Loi n°222/AN/82 portant approbation de l'Adhésion de la République de Djibouti à l'Organisation Internationale de Travail - Loi n°224/AN/82 portant approbation de l'adhésion de la République de Djibouti à l'Organisation Intergouvernementale Consultative de la Navigation Maritime - Loi n° 64/AN/83/l ère L portant approbation de quatre conventions internationales concernant la navigation maritime - Loi n°160/AN/85/1ère  modifiant la loi n°

CCAS infos, L’éveil de Pont-Audemer, Livres hebdo, La Nouvelle Vie Ouvrière, Les Idées en Mouvement, Globules, Oxygène, Le Journal de l’Animation, Graine de Viking… 9. Les partenaires La ville de Rouen L’Agglo de Rouen Le Département de Seine-Maritime Le Département de l’Eure La Région HAUTE-NORMANDIE L’Académie de Rouen La CAF de Rouen L’ACSE (Agence nationale pour la Cohésion Sociale et l’Egalité des Chances) La Fondation MACIF La ville de Saint Etienne du Rouvray CMCAS EDF GDF de Haute-Normandie

………..17 4.2 la palettisation :……………………………………………………………………………………………………………………………………18 4.3La conteneurisation……………………………………………………………………………………………………………………………….19 CH 3 :modalités de transports internationaux …………..……………………….27 CH 3.1 : : Le transport maritime…………………………………………………………………………………………………….27 1. présentation du cadre juridique…………………………………………………………………………………………….27 2. Analyse de la tarification…………………………………………………………………………………………….…………27 2 1 Les différents navires ………………………………………………………………………………………………

MODULE : MANAGEMENT DU TRANSPORT MARITIME Support de cours PREMIERE PARTIE : HISTORIQUE –ORGANISATION -TECHNIQUES DE TRANSPORT-TARIFICATION MARITIME CHAPITRE I : ENVRIONNEMENT PORTUAIRE (PAGE : 6-41) I .1. Le panorama des transports maritime dans le monde I.2. Les espaces maritimes I .3. Typologie des ports I.4. Typologie des navires I.5. Les acteurs du transport maritime CHAPITRE II : MODES D’EXPLOITATION

ETUDE SUR LA STRATEGIE A METTRE EN PLACE POUR LA MARITIMISATION DE L’ECONOMIE DE POINTE-NOIRE EN VUE DU DEVELOPPEMENT ET LA PROMOTION DU SECTEUR MARITIME EN REPUBLIQUE DU CONGO Rapport Final -------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------- CHAMBRE DE COMMERCE, D’INDUSTRIE, D’AGRICULTURE ET DES METIERS DE POINTE-NOIRE : 665 : 94.12.80. : 94.07.13 E-Mail : infocom@cciampnr.org www.cciampnr.org 3, BOULEVARD

droit à l’Université de Bretagne Occidentale | L'auteur | | Vendredi 8 décembre 2000 | | Table des matières Introduction 4 1ère Partie : La responsabilité de droit commun du chargeur : une responsabilité contractuelle régie par la loi maritime 9 Chapitre 1 : Les sources de la responsabilité contractuelle du chargeur 9 Section 1 : L’obligation de soin 9 § 1 : Une obligation de soin dans la préparation au transport 9 A- L’emballage et le conditionnement de la marchandise 10 B-

La compétitivité portuaire Remerciements Glossaire Résumé /Abstract Introduction générale Partie 1 : LE TRANSPORT MARITIME Chapitre 1: LE TRANSPORT MARITIME A L’ECHELLE PLANETAIRE I. L’évolution du transport maritime II. Evolution technique des conteneurs et le mouvement de conteneurisation III. Impact des tendances mondiales sur les ports et les économies Chapitre 2 : LE MAROC PORTUAIRE D’AUJOURD’HUI I. L’importance stratégique des ports marocains II. La tendance vers la spécialisation des ports

Frank FARHANA Mémoire de Master II de Droit Maritime et des Transports Sous la direction de Me Christian Scapel Le commissionnaire de transport en droit comparé (France, Allemagne, Grande-Bretagne, Belgique) UNIVERSITE PAUL CEZANNE Université Aix-Marseille III 3, avenue Robert Schuman 13628 Aix-en-Provence Cedex 1 1 2007-2008 J'adresse mes sincères remerciements à mes professeurs, Christian Scapel et Pierre Bonassies, pour leur assistance et la qualité de leur enseignement ; A Ronald