Inscription maritime

Organisme ……………………………………… Adresse……………………………………………..……………………………code ……………… ville…………….…… Participera à la soirée du vendredi 1er octobre 2010 oui non oui non Souhaite participer à la dynamique régionale en matière d’addiction Clôture des inscriptions : lundi 24 septembre 2010 DE LA FETE A LA TEUF : « Nouvelles habitudes, nouveaux rites des jeunes ? » 18 h 45 : accueil 19 h 00 : Les nouveaux modes de consommations des jeunes au cours des fêtes posent des questions et nécessitent des

Critères fondamentaux de la commission de transport1.2 Définition jurisprudentielle1.3 Définition du contrat type sous-traitance2 Accès à la profession de commissionnaire de transport 2.1 Immatriculation au registre du commerce et des sociétés2.2 Inscription au registre des commissionnaires de transport 2.2.1 La capacité professionnelle2.2.2 L’honorabilité professionnelle du représentant légal de l’entreprise2.2.3 La capacité financière2.3 Exercice par les entreprises étrangères3 Notes et références4

Illustrations d’Incoterms Les Incoterms 2010 Les Incoterms Transport  maritime FOB FAS CFR CIF Multimodal EXW FCA CPT CIP DAT DAP DDP Familles d’incoterms Famille Modalités Incoterms 2000 Le vendeur met les marchandises E a la disposition de l'acheteur dans Ex works(EXW) ses propres locaux Le vendeur remet les marchandises à un transporteur désigné. Free Along Side Ship(FAS) L'acheteur assume les frais et F Free Carrier(FCA) Free On Board(FOB)

également par l'exercice habituel ou professionnel des activités suivantes: 1) toutes opérations portant sur les navires et les aéronefs et leurs accessoires; 2) toutes opérations se rattachant à l'exploitation des navires et aéronefs et au commerce maritime et aérien. Article 8 : La qualité de commerçant s'acquiert également par l'exercice habituel ou professionnel de toutes activités pouvant être assimilées aux activités énumérées aux articles 6 et 7 ci-dessus. Article 9 : Indépendamment des dispositions

affrètement coque-nue : sans armement. 3) « affréteur » : Toute personne physique ou morale à la disposition de laquelle un navire est mis, en tout ou en partie, pour le transport des marchandises d’une personne moyennant paiement d’un fret. 4) « agent maritime » : Toute personne physique ou morale chargée par un mandant de représenter, au sens le plus large, les intérêts du navire ou de l’armateur. 5) « armateur » : toute personne physique ou morale pour le compte de laquelle un navire est armé, exploité

conteneurs et des remorques. Elle est le concessionnaire du port de Radés depuis 2005 et elle traite plus de 95 % des conteneurs et des remorques transitant par la Tunisie. Le port de Radés occupe une place prépondérante dans la chaîne de transport maritime national. Il est spécialisé dans le trafic des conteneurs et des unités roulantes. I- Objet du projet : Dans le cadre du programme du Système de Transport Intelligent (Intelligent Transport System) initié par le Ministère du Transport et en application

mon stage de première année de formation de moniteur éducateur à l’Institut Thérapeutique Educatif et Pédagogique (ITEP) de l’Aunis à La Rochelle, structure gérée par l’Association Départementale des Pupilles de l’Enseignement Public de Charente Maritime, l’ADPEP 17. Cet établissement accueille des enfants et adolescents de 6 à 16 ans manifestant des troubles du comportement et de la conduite ; public que je ne connaissais pas avant mon stage. J’ai donc intégré une Unité de Vie Educative (UV) situé

Les Alpes-Maritimes et la Seconde Guerre Mondiale SOMMAIRE: Introduction: I- Un sursaut de patriotisme: 1- Les origines de la résistance azuréenne: 2- Action contre l’envahisseur: a) Durant l’occupation: b) Durant la libération: II- Les Alpes-Maritimes: une économie de pénurie: 1- L’économie de guerre: une population en souffrance: a) Des ressources insuffisantes: b) Des solutions désespérées: 2- Des marchés parallèles: a) Le marché

Transport Maritime 12/09/13 1 Les moyens du transport maritime 1 les espaces maritimes et les ports Ces diverses zones relevées de la conférence de Mont égo Baie en Jamaïque. Connu également mémorandum de Paris. En 1(schéma) On peut dire, aucune différence ou presque avec la loi terrestre française, malgré le code des ports maritimes. Mais En 2 Territoire français et donc tout navire est soumis sans discussion au code maritime français En3 Dans cette zone continue, le pays

3. LA CONDUITE ET LA MISE EN DOUANE DES MARCHANDISES A L’IMPORTATION 2.3.1. LES OBLIGATIONS DU TRANSPORTEUR ET LA DECLARATION SOMMAIRE 2.3.1.1. transport maritime 2.3.1.2. transport terrestre 2.3.1.3. transport aérien 2.3.2. L’ECOR DES MARCHANDISES 3. LES FORMALITES POSTERIEURES AU DEDOUANEMENT A L’EXPORTATION 3.1. TRANSPORT MARITIME ET AERIEN 3.2. TRANSPORT TERRESTRE 4. LES SITUATIONS D’ATTENTE DU DEDOUANEMENT 4.1. LES MADT et PORTS SECS : 4.2. LE DEPOT DE DOUANE 5. LES FORMALITES