Inspection générale des bibliothèques

---------------------------------------------------------------------iv Liste des abréviations ------------------------------------------------------------------v Résumé Abstract ----------------------------------------------------------------vi-vii Introduction générale ----------------------------------------------------------------1 Chapitre I : Problématique de l'étude --------------------------------------------- 3 I-1 Formulation du problème --------------------------------------------------------- 4 I-2 Question

(méthode du faisceau d’indices). La qualification du contrat de travail présente de multiples intérêts : sur le plan juridique : application des règles de droit du travail (rupture, indemnités…) sur le plan social : Le salarié bénéficie du régime général. B/ La formation du contrat de travail Le CDD : obligatoirement écrit. A défaut, il est considéré comme CDI (présomption irréfragable qui s’applique aussi aux mentions du contrat ex : CDD conclu pour remplacer une salariée dont le nom n’avait pas

absentéisme limité ............................................................................................. 37 3) La vie professionnelle des enseignants.................................................................. 38 a) quelques données générales .................................................................................. 38 b) le recrutement et la formation initiale ...................................................................... 39 c) la mobilité géographique et professionnelle

photographique, sonore, magnétique ou autre, sans avoir obtenu au préalable l'autorisation écrite de l'éditeur. Deuxième édition, imprimée au Québec en juin 1986. (Titre de la 1re éd.: Rédaction Technique) Dépôt légal 3e trimestre 1986 Bibliothèque nationale du Québec Bibliothèque nationale du Canada ISBN-2-9800272-4-3 REMERCIEMENTS Nous tenons à remercier très sincèrement Madame Monique Héroux, qui nous a aidés dans le choix et la présentation des ouvrages constituant notre bibliographie critique

indirectement à l’identité humaine, aux droits de l’homme, à la vie privée ou aux libertés individuelles ou publiques » 14. Ce principe conduit, selon J. Frayssinet à exclure du champ de la loi le « traitement automatisé du fichier des ouvrages d’une bibliothèque » 15, mais pas celui relatif aux lecteurs consultants et abonnés 16. Cette approche nous paraît devoir être reconsidérée en cas de basculement d’un tel fichier bibliographique sur l’internet, en raison de la puissance des moteurs de recherche,

............................................................................................. F-20 Documents papier .......................................................................................................................... F-20 Bibliothèque de l’IDHEAP .............................................................................................................. F-21 Banques de données ................................................................................................

Dans cette ville, l'utilité et l'argent règnent en maîtres. Depuis peu, les notables redoutent l'arrivée d'un Parisien, dont les dénonciations, dans les journaux libéraux, pourraient leur attirer quelques ennuis. Chapitre 3 : Le Parisien en inspection est guidé par l'abbé Chélan, à qui les autorités reprochent cette complaisance, qui pourrait lui coûter sa place. Pour soutenir son rang, M. de Rênal songe à engager Julien Sorel comme précepteur de ses enfants. Portrait de Mme de Rênal : une

auditives sont bonnes, mais vos images visuelles vagues, et si vous devez jouer des morceaux de musique sans partition, vous devrez compléter les exercices visuels que nous vous avons déjà prescrits par d’autres, adaptés à vos besoins personnels. En général, les images visuelles sont plus précises chez la plupart des gens que les images auditives, mais pour que l’esprit puisse fonctionner synthétiquement et harmonieusement, il faut que ces 2 groupes d’images se prêtent un mutuel concours. Ainsi vous

tonnes équivalent carbone, dont 17 % dans le secteur du bâtiment. La France a établi un «Plan Climat» avec 60 mesures pour inciter la population à modifier leurs comportements dans tous les secteurs. Le développement des énergies renouvelables en général, et de l’énergie solaire thermique en particulier, fait partie de ce plan. Fig. 1/2: Planête terre: un équilibre délicat. Le développement durable est désormais un véritable enjeu de société. Il nous oblige à tourner la page de la période de la

du personnel au comité d'entreprise, après consultation des délégués du personnel et, s'il existe, du comité d'entreprise." Les résultats obtenus en pratique ne sont pas à la hauteur des objectifs premiers du texte. ooOOoo ( Bibliographie générale : ➢ Maurice COHEN, Le droit des comités d'entreprise et des comités de groupe, LGDJ 2003 - "La loi du 3 janvier 2003 et les comités d'entreprise", Dr. Soc. 2003, p. 271. ➢ Michel Miné, Hubert rose et Yves Struillou