Institut national de la propriété industrielle

Institut de Coopération au Développement Economique et Social Les BIOCARBURANTS en AFRIQUE ONG Sucre Ethique – NGO Ethical Sugar 6, allée de la Malletière 69600 Oullins-Lyon – France www.sucre-ethique.org / www.ethical-sugar.org INTRODUCTION L’Afrique a besoin d’avoir davantage accès à des sources d’énergies propres et renouvelables. Sa lourde dépendance envers les carburants fossiles, le bois de chauffe et le charbon de bois limite fortement son potentiel de développement économique et

l'invention doit être nouvelle, inventive, susceptible d'une application industrielle et, évidemment, licite. Ces exigences sont vérifiées par l'organisme délivrant les brevets. Le brevet s'applique à un produit, un résultat ou un procédé. Figure 5.4. L'écran de recherche Esp@cenet. Principaux sites de brevets : World Intellectual Property Organization : site institutionnel de l'Organisation mondiale de la propriété intellectuelle ; ip4inno : un projet financé par la Commission européenne

Profession Graphiste indépendant P r o f e s s i o n Graphiste indépendant • 1 Profession Texte paru une première fois dans Graphisme en France 2005 publié par le ministère de la Culture et de la Communication Centre national des arts plastiques Délégation aux arts plastiques. 5e édition complétée et mise à jour de mars 2009. Texte et graphisme : François Caspar, tous droits réservés. Toute reproduction ou transmission, même partielle, sous quelque forme que ce soit, est interdite sans

frontaliers : réunion de communes frontalières autour de projets Communs divers. Exemples : Lille-métropole/ Longwy/ Strasbourg- Kehl/Sartre-Lorraine-Luxembourg.. e) Par une économie très ouverte sur l’Europe - France : 15% de la production industrielle européenne et 60% des exportations françaises vers l’Europe - France : 2ème puissance économique européenne derrière Allemagne - 1ère place dans le tourisme européen - 2° exportateur de produits agroalimentaires derrière Etats-Unis - Industrie

D’ THEORIES DES ORGANISATIONS IPD-AC / Elearning Rédigé par : Pr SAME KOLLE (Maître de Conférences) Consultant à l’IPD-AC Institut Panafricain pour le Développement- Afrique Centrale SOMMAIRE INTRODUCTION PARTIE 1 : LES THEORIES CLASSIQUES DES ORGANISATIONS.......................................................................................... 4 CHAPITRE 1 : L’ORGANISATION SCIENTIFIQUE DU TRAVAIL ET LA RATIONALISATION DES PROCEDURES ............... 4 1 TAYLOR ET L’ORGANISATION SCIENTIFIQUE

Mendeleïev. Tableau périodique des éléments Le Tableau Périodique des Eléments représente tous les éléments chimiques, ordonnés par numéro atomique croissant et organisés en fonction de leur configuration électronique, laquelle soustend leurs propriétés chimiques. Ce travail est attribué au chimiste russe Dimitri Mendeleïev, qui construisit en 1869 une table différente de celle qu'on utilise aujourd'hui, mais similaire dans son principe. L'élément chimique mendélévium (Md-101) a été nommé ainsi

.........................................21 Surveillance.........................................................................................................................................22 2.2.1 2.2.2 2.2.3 2.2.4 2.3 LA METROLOGIE INDUSTRIELLE ..................................................................................................................22 CONCLUSION : PERSPECTIVES D’AVENIR : ......................................................................................

les pays du continent Africain, l’importance de la propriété intellectuelle est résolument établie. Dans un de ses nombreux écrits, P. EDOU EDOU, soutient que « Le succès d’un modèle économique dépend largement d’une exploitation optimale des droits de propriété intellectuelle »1, insistant sur l’importance de l’exploitation des droits de propriété intellectuelle devenus désormais incontournables dans le développement de tout Etat. La propriété intellectuelle peut se définir de manière générale

L'Assemblée générale 5.2-Le Conseil de sécurité 5.3- Le Conseil économique et social 5.4- Le Conseil de tutelle 5.5- Les secrétaires généraux de l'ONU 6. Institutions de l’ONU 6.1-Institutions spécialisées des Nations unies 6.2- Programmes et fonds 6.3- Instituts de recherche et de formation 6.4-Organes subsidiaires du Conseil de sécurité 6.5-Organes subsidiaires de l'Assemblée générale 6.6-Commissions techniques 6.7-Commissions régionales du Conseil économique et social 6.8-Organisations apparentées 6.9-Départements

ans de débats et de compromis, le projet REACH a été adopté fin 2006. L’occasion pour Actu-environnement.com de revenir sur ce dossier crucial qui va se mettre en place progressivement tout au long de l’année 2007 et de détailler ces conséquences nationales et internationales.  Le contexte  Historique  Principe général  Produits concernés  Acteurs concernés  La procédure d'enregistrement  L’évaluation des dossiers  L’autorisation  Les restrictions à la production et à l’utilisation