Institut national de recherches archéologiques préventives

PROJET DE LOI DE FINANCES POUR L’ANNEE 2011 « Face à une conjoncture dominée par les retombées et les ramifications de la crise économique et financière mondiale, et dans un contexte national marqué par les profondes réformes en cours, Nous nous attendons à ce que vous vous investissiez fortement, pour mettre au point ces réformes, notamment en adoptant des législations avancées et en exerçant un contrôle efficient à leur sujet. Vous devez, donc, faire preuve d'un sens élevé du devoir et collaborer

km; ses crues sont d’une grande violence. Le cours montagnard du fleuve et les affluents fournissent beaucoup d’électricité. Le Rhône naît en Suisse à 1800 m d’altitude et n’a en France que les 2/3 de son cours (520 km). Aménagé par la Compagnie nationale du Rhône, le fleuve est transformé aujourd’hui en un gigantesque escalier de barrages, d’écluses et de centrales hydro-électriques. La plus importante des voies fluviales françaises est la Seine. Elle naît à faible altitude (470 m); longue de 775

Constitutive ANETI Agence Nationale pour l’Emploi et le Travail Indépendant ANME Agence Nationale pour la Maîtrise de l’Energie ANPE Agence Nationale de Protection de l’Environnement APIA Agence de Promotion des Investissements Agricoles APII Agence de Promotion de l’Industrie et de l'Innovation ATFP Agence Tunisienne de Formation Professionnelle ATM Asynchronous Transfer Mode (mode de transfert asynchrone) BCT Banque Centrale de Tunisie BNEC Bureau National de l’Emploi des Cadres BP Basse

cabinet du ministre de la culture et de la communication, porteur du projet dès l’origine et qui lui a donné sa dimension actuelle. Ce guide n’aurait pu être réalisé sans l’aide précieuse : • des responsables des groupes de travail de la commission nationale Culture et Handicap ; • de Marie-Laure Las Vergnas, chargée de mission accessibilité générale à la direction des publics de la Cité des sciences et de l’industrie, et des représentants des établissements publics du ministère de la culture et de la

POLITIQUE SPÉCIALITÉ SOCIOLOGIE POLITIQUE COMPARATIVE --------------------- MEMOIRE DE FIN D’ETUDES Sujet: QUEL CHEMIN MÈNE À L’ISSUE DES CONTENTIEUX MARITIMES DANS LA MER DE CHINE MÉRIDIONALE ? Etudiante : LE Thi Ngoc Han Directeur de recherche : BUI Xuan Quang PARIS - 10/2008 INTRODUCTION L’événement que les Autorités centrales de la République populaire de Chine a déclaré sa souveraineté pour les deux archipels Spratly et Paracel en les intégrant dans une de

Rijksuniversiteit Groningen ETUDE DES STYLES DE MANAGEMENT AU BURKINA FASO ET AU SENEGAL A la Recherche des Spécificités du « système de management africain » Publisher: University of Groningen, Groningen, the Netherlands Printed by Ipskamp Drukkers B.V., the Netherlands ISBN: 978-90-367-5374-6 978-90-367-5375-3 (e-book) Copyright © 2012, Honorine Illa All rights reserved. No part of this publication may be reproduced, stores in a retrieval system of any nature, or transmitted

étrangers, présente une variété d’espaces géographiques et culturels contrastés, attrayants, desservis par des réseaux routiers, ferroviaires, maritimes et aériens. Le parc d’hébergements, tous modes confondus, place la région en deuxième position nationale, en leader sur les résidences secondaires et les établissements de tourisme social et en troisième position pour les gites, les meublés et les chambres d’hôtes. Les rapports récemment réalisés par le Conseil Economique & Social Régional mettent en

UNIVERSITE DE DROIT, D’ECONOMIE ET DE SCIENCES D’AIX-MARSEILLE III U.F.R. INSTITUT D’AMENAGEMENT REGIONAL N° attribué par la bibliothèque LES MACRODECHETS : UNE GESTION PUBLIQUE EMPIRIQUE. ETUDE DU LITTORAL DE LA REGION PROVENCE-ALPES-COTE D’AZUR.. THESE Pour obtenir le grade de DOCTEUR DE L’UNIVERSITE DE DROIT, D’ECONOMIE ET DES SCIENCES D’AIX-MARSEILLE DISCIPLINE : AMENAGEMENT DE L’ESPACE, URBANISME présentée et soutenue publiquement par Isabelle POITOU Le 20 décembre 2004 Directeur de thèse

Color (Gap) Coordination : Agnès Dugué Conception et réalisation : Ineiaki Global Design Éditeur Institut national de la statistique et des études économiques 18, boulevard Adolphe Pinard 75675 PARIS CEDEX 14 www.insee.fr © Insee 2011 « Reproduction partielle autorisée sous réserve de la mention de la source et de l’auteur » Avertissement Sauf mention contraire, les données nationales se réfèrent à la France métropolitaine et aux quatre départements d’outre-mer. Le terme République française

................. 7 8 TABLE DES MATIÈRES III Pages II – Les conditions de transfert dans trois grands domaines décentralisés .......................................................................................93 A - L’éducation nationale ........................................................................ 4 9 B - Le secteur routier ............................................................................... 9 9 C - Les affaires sociales ...................................