Institutions Juridictionnelles Licence 1 Semestre 1

Ceci a donné matière à une gestation riche dans le cadre de la sensibilisation. Evoquant les activités de cette institution dans une communication le 16 juillet 2011, le Président de la République a rappelé à l’opinion publique que la CONAC est passée en quelques années de la phase « pédagogique et de sensibilisation» à la phase véritablement «opérationnelle». Pour cette institution, cette affirmation annonce l’aube d’une ère nouvelle qui accorde une place prépondérante à la répression. En effet

au sein de l’Euro région, nous nous intéresserons par la suite aux infrastructures, puis à son économie (secteur par secteur), nous continuerons en portant notre intérêt sur les institutions de la région et pour finir nous étudierons les organisations socio-professionnelles d’appui au développement économique. PARTIE 1 La position de la Région au sein de l'euro-région SOMMAIRE INTRODUCTION 4 1.1 L'EUROREGION 5 1.1.1 Qu'est-ce qu'une Eurorégion ? 5 1.1.2. Fonctionnement

sont disponibles sans frais auprès de NextRadioTV, 12 rue d’Oradour-sur-Glane, 75015 Paris, ainsi que sur les sites internet de NextRadioTV (www.nextradiotv.com) et de l’Autorité des Marchés Financiers (www.amffrance.org). TABLE DES MATIERES 1 PERSONNES RESPONSABLES ET COMMISSAIRES AUX COMPTES.........................................14 1.1 1.2 1.3 1.4 1.5 Personnes responsables des informations contenues dans le document de référence....................14 Attestation des personnes

Université Cheikh Anta Diop de Dakar Année Universitaire 2013/2014 Faculté des sciences Juridiques et Politiques Licence 1 Sciences Juridiques *********** Droit Civil / Groupe A 1er Semestre Chargé du cours : Professeur Mohamed Bachir NIANG Coordinateur. : / M. Sidy Nar DIAGNE Séance 2 Thème : La règle de droit Sous Thème : Identification de la règle de droit Travail à faire - Lire les documents Lire la fiche de Méthodologie Faire la dissertation Faire les exercices

INTRODUCTION 1- CONTEXE BANCAIRE DANS LA CEMAC Les Etats de la CEMAC (communauté des Etats monétaire de l’Afrique centrale) ont hérité à leur indépendance d’un système de règlementation bancaire calqué sur le système occidentale. Organisés a l’échelon national ; ils se sont longtemps caractérisés par une très grande stabilité bancaire. Cette situation est principalement due au faible niveau d’activité mais surtout parce que les banques n’étaient que des succursales destinées à financier

pouvait, en effet, se permettre un mode de fonctionnement étranger à la société et aux mutations qui la traversent. Son rôle et son importance pour la compétitivité globale de notre économie, la place qu’elle occupe Rapport d’activité 1998-2001 1 Direction Générale des Impôts dans l’environnement juridique et institutionnel de nos entreprises ainsi que le rôle qu’elle peut jouer dans le renforcement de l’attractivité du Maroc sont autant de raisons qui militent pour une interpellation

encore en France une éco administrée. Jusqu’en 86, on peut parler en droit français d’économie administrée. Ordonnance de 86 : la charnière entre éco administrée et celle plus libérale. Jusque là il y avait des ordonnances régulant les prix ; dès le 1/12/1986, date symbolique, on libère les prix, on dépénalise certaines pratiques comme le refus de vente. Autorisation de la saisine des autorités de la concurrence par les entreprises. C’est la date symbolique, ca n’a pas cessé depuis mais on a encore

du Gouvernement Écologie, développement et aménagement durables Économie Enseignement scolaire Gestion des finances publiques et des ressources humaines Immigration, asile et intégration Justice Médias, livre et industries culturelles Outre-mer Page 1 sur 2 PLF 2011 – LES POLITIQUES PUBLIQUES            Politiques des territoires Prélèvement sur recettes au profit de l’Union européenne Recherche et enseignement supérieur Régimes sociaux et de retraite Santé Sécurité Sécurité civile

GENERALISTES ET PERSONNELS, « INTRODUCTION AU DROIT » ET « DROIT DU TRAVAIL », DE LA PREMIERE APPROCHE D’UN DROIT SPECIALISE ET PROFESSIOINNEL. POUR QUE LES ETUDIANTS SE REPERENT DANS LA CHRONOLOGIE DES ENSEIGNEMENTS DU DROIT, CE COURS SERA SUIVI, DU SEMESTRE 5 AU SEMESTRE 9 DE LEUR CURSUS, DE : UNION LAW, INTERNATIONAL BUSINESS LAW , DROIT DE LA PROPRIETE INTELLECTUELLE, DROIT PENAL DES AFFAIRES, DROIT PATRIMONIAL ET DROIT DES NOUVELLES TECHNOLOGIES. LE DROIT DES AFFAIRES, EST EN CONSTANTE EVOLUTION – NOTAMMENT

Université Victor Segalen - Bordeaux 2 Faculté des Sciences de l'Homme Département de Sociologie Année Universitaire : 2003-2004 Licence de Sociologie, 1ere année, 1° semestre 2003/2004 Louis-Naud PIERRE UE 2/Découverte des Sciences humaines Introduction à la Science Politique INTRODUCTION A LA SCIENCE POLITIQUE Département de Sociologie, Licence de Sociologie, Année universitaire 2003-2004, Cours SOMMAIRE INTRODUCTION I.- L’EXPLICATION POLITIQUE A) La tradition marxiste B) L’analyse systémique