Instructions nautiques

réglementations. Quand le pilote intervient-il ? Tout commence lorsque le navire prévient le port de son arrivée ou de son départ. Les délais d’intervention sont déterminés par la réglementation locale du service et mentionnées dans les instructions nautiques. Le commandant du navire prévient son agent/consignataire (armateur), les autorités portuaires et la station de pilotage. Les navires sont servis dans leur ordre d’arrivée sauf priorités particulières déterminées par les autorités portuaires

au large de la côte septentrionale de la Tunisie, à 25 milles marins (46 kilomètres) au Nord du Cap Negro, à 33 milles (61 kilomètres) au Nord/Nord-Est de Tabarka et à 50 milles (92 kilomètres) au Nord/Nord-Ouest de la rade de Bizerte. Les Instructions nautiques sur les côtes de Tunisie, datant de 1890, nous décrivent ainsi l’île : «  C’est un gros massif de terre escarpé et sans plage de trois milles de longueur de l’E./N.E. à W./S.-W. sur un mille de largeur. Elle possède dans sa partie Est, un

H_A_P Expected approach time HF H_F H_F IFR I_F_R I_F_R ILS I_L_S I_L_S IMC I_M_C I_M_C LVP L_V_P Low visibility procedures MSAW prononciation anglaise M_SAW NDB N_D_B N_D_B NM Nautiques Miles NOTAM NOTAM NOTAM 21 1 - D - ÉNONCIA AT TION DE CER RT TAI TA AINS SIGLES USUELS Énonciation Française Énonciation Anglaise QFE Q_F_E Q_F_E QFU Q_F_U/Piste en service Runway in use QNH

formalités à accomplir pour permettre au navire d’y parvenir sans incident. Comme annoncé plus haut, c’est à ce niveau que ces différents acteurs remplissent leurs rôles. C’est à ce titre que le DMM procède à l’inspection des navigabilités nautique et commerciale. Il s’agit en fait de la vérification des différents certificats que doit détenir le commandant à bord du navire : - certificat de navigabilité ; - certificat d’exemption de sécurité pour les navires à passagers

convention à une certaine valeur au kilo, mais cette limite peut être levée. Texte de base Prise en charge Responsabilités Causes Limitation pour pertes et d’exonération de avaries l’indemnité Navire : innavigabilité vice cachés, faute nautique, force majeure. Marchandise : vice propre, défaut d ’emballage, de marquage. Faute du chargeur. Limite levée par Responsabilité pour retard Convention de Présomption de Par la Bruxelles et responsabilité , sauf en signature du protocoles

piscines ; La formation Elle peut être répartie sur l'année scolaire ou en stage bloqué exceptionnellement lorsque le niveau des candidats est élevé. (coût entre 300 et 500 euro) Aucun volume horaire n'est défini par les textes pour la formation nautique, chaque organisme formateur assure, en fonction du niveau de départ des candidats, les séances d'entraînement. En ce qui concerne la formation au secourisme, l'AFCPSM (Attestation de Formation Complémentaire aux Premiers Secours avec Matériel - 20h

voyage : Dans l’affrètement au voyage, le fréteur s’engage à mettre en tout ou en partie, un navire armé et équipé à la disposition de l’affréteur, pour un ou plusieurs voyages et ce dernier à en payer le fret. Le fréteur conserve la gestion nautique 3 et la gestion commerciale 4 du navire. Il loue beaucoup plus un espace commercial. Dans ce type d’affrètement, le fréteur conserve la gestion complète du navire. Sur le plan pratique, il en découle certaines conséquences. La cargaison

pour tout ce qui concerne les faits et informations dont il a connaissance dans l’exercice de ses fonctions. L’agent non titulaire est, quel que soit son emploi, responsable de l’exécution des tâches qui lui sont confiées. Il doit se conformer aux instructions de son supérieur hiérarchique, sauf dans le cas où l’ordre donné est manifestement illégal et de nature à compromettre gravement un intérêt public. Dans ce cadre la collectivité a souhaité, nouer des contacts avec la Société National de Sauvetage

inoffensif, ou droit de passage archipélagique pour les routes qui servent normalement à la navigation internationale. La Convention reconnaît à ces États un régime particulier : la mer territoriale est, dans leur cas, une zone large de 12 milles nautiques au delà d'une ligne reliant les points extrêmes des îles les plus éloignées. Les eaux situées entre les îles sont désignées sous le nom d'eaux archipélagiques Article 46 Aux fins de la Convention, on entend par : a) « Etat archipel » : un Etat

documents préparatoires aux cartes « définitives ». Les documents préparatoires sont nombreux, nous pouvons citer : les itinéraires, les minutes, les levées à vue, les corrections, les croquis, les photographies préparatoires, les mémoires, les instructions, les manuels de formation. Les levées à vue permettent de recueillir sur le terrain les données originales sous différentes formes et qui vont être indispensable à l’établissement de la carte finale. Levée à vue de la route de Clichy à Maisons