Insuffisance Du Code Du Travail Maroc

Remerciements Je commencerais ce travail en ayant une pensée sincère et très spéciale pour toutes les personnes qui m’ont aidé et soutenu pendant cette période. Je les invite tous à trouver ici, l’expression de ma gratitude et considération. Je remercie d’abord Mr Driss Laraki , le directeur de notre master et notre professeur ,pour tous les efforts , qu’il a dû faire pour nous aider à réussir ce master. Je tiens particulièrement à remercier mon professeur encadrant Mr. Mohamed El Merghadi

 Financement de l’agriculture marocaine Caractéristiques de l'agriculture marocaine  La stratégie du développement économique et social au Maroc a, depuis l’indépendance, érigé l’agriculture en secteur prioritaire. Les politiques agricoles ont été conçues, au fil des années, pour faire jouer à ce secteur le rôle de créateur d’emplois, de garantie de la sécurité alimentaire du pays et de générateur de richesse. En effet, le secteur agricole continue de contribuer de façon notable à la formation

historique Section II : le fonctionnement de l’affacturage………………………………………………4 Sous-section 1 : le recours à l’Affacturage  Sous-section 2 : la classification des opérations d’Affacturage Section III : Le marché d’Affacturage au Maroc……………………………………………6 CHAPITRE II : Les Sociétés d’Affacturage………………………………....9 Section I : la procédure d’agrément………………………………………………..10 Sous-section1 : les conditions d’agrément……………………………………..11 Sous-section2 : le dossier d’agrément…………………………………………

h c e k ra Le contentieux fiscal au Maroc : voies de recours et rôle de l’expert comptable F s l i ta r o P t n a i d u t e D E s SOMMAIRE MEMOIRE D’EXPERTISE COMPTABLE NOVEMBRE 2006 1 s e sj r a M Le contentieux fiscal au Maroc : voies de recours et rôle de l’expert comptable INTRODUCTION GENERALE PREMIERE PARTIE : CONTENTIEUX FISCAL, ACTEURS ET VOIES DE RECOURS Introduction de la première partie Chapitre préliminaire : Contentieux fiscal : Problématique, intérêt et définition Section

LA LIQUIDATION Le système de la faillite a été introduit par le Dahir de 1913 formant Code de Commerce, pour être ensuite réformé par la loi 15-95, promulguée par Dahir n° 1-96-83 du 1er août 1996, formant le Code de Commerce actuel. Dans le code de 1996 le législateur a modifié le mot de « faillite » par le mot « difficultés » Le droit des entreprises en difficultés est introduit dans le livre V du Code de Commerce. Cette nouvelle procédure a pour finalité d’aider l’entrepreneur ayant des difficultés

Royaume du Maroc Universite Hassan II – Ain chok Faculté des Sciences juridiques Economiques et sociales Casablanca Mémoire de fin d’études L’entreprise citoyenne au Maroc Réalisé par : Mr.Tama Hafid Encadré par: Mr.Taj Kacem Année universitaire

LE SECTEUR AGROALIMENTAIRE AU MAROC SEPTEMBRE 2011 Beatriz Cerezo Monje Rosalva Espino Ramírez Cristina Silvera Roig INDEX 1. RESUME ET CONCLUSIONS PRINCIPALES 1.1. L’AGRICULTURE DANS LA REGION DE SOUSS MASSA DRÂA 1.2. LA PÊCHE DANS LA REGION DE DE SOUSS MASSA DRÂA 2. PROGRAMMES 2.1. PLAN MAROC VERT 2.1.1. PLAN MAROC VERT A SOUSS MASSA DRÂA: PLAN AGRICOLE RÉGIONAL DU SOUSS MASSA DRÂA 2.2. PACTE POUR L’EMERGENCE INDUSTRIEL 3. ACCORDS COMMERCIAUX 4. ANALYSE DE L’OFFRE 4.1. ANALYSE DE L’OFFRE

      Mastère spécialisé en Contrôle de Gestion  Mémoire de Fin d’étude          L’IMPACT  DU  CONTRÔLE  INTERNE SUR LA  MAÎTRISE DES RISQUES                                 CAS DE LA SOCIÉTÉ GÉNÉRALE  MAROC    Réalisé par : MM. LAKHAL Med Kamal et ZERRAF Lahsen  Encadré par : M. ANDALOUS Azzedine ; Professeur à l’ISCAE  Directeur du Mastère : M. MOUAFFAQ  2008 ‐ 2009 Impact du contrôle interne sur la maitrise des risques                                                             

|Le contrôle fiscal au Maroc : Organisation et pratique de la vérification de comptabilité | | | | | |Mémoire présenté pour l'obtention du MASTER Droit et Gestion des Finances Publiques. | | |

les entreprises ont une capacité d’intervention qui peut se révéler particulièrement efficace en faveur du développement durable : elles participent directement au développement économique par leurs investissements ; à travers les conditions de travail qu’elles proposent à leurs salariés, elles participent à créer ou réduire des inégalités sociales ; consommatrices de ressources naturelles, productrices de déchets et génératrices de pollutions, leurs activités modifient plus ou moins profondément