Insuffisance Du Code Du Travail Maroc

éveloppement durabl Royaume du Maroc Développement Durable au Maroc Bilan et perspectives De Rio à Rio +20 Juin 2012 SOMMAIRE 1 Préface 4 Résumé exécutif 8 8 8 9 10 12 Bonne gouvernance : de la représentation à la participation 1. Réferentiel culturel du Royaume 2. Evolution de la gouvernance nationale : la réforme constitutionnelle 3. Evolution de la gouvernance à l’échelle régionale : approche territoriale 4. Evolution du rôle de la société civile 5. Gouvernance mondiale du développement

responsabilité civile automobile, trouve son fondement dans les dispositions de l’article 78 et 88 du DOC de 1913 qui régissent respectivement la faute et la responsabilité du fait des choses. Celle-ci a vu le jour en France par l’art 1384 alinéa 1 du code civil Français et a été confirmée par l’arrêt JAND HEUR du 13/02/30 de la cour de cassation, pour rattacher définitivement la responsabilité civile du fait de l’automobile à la RC du fait des choses. Le législateur marocain a voulu mettre

déclaré admis au Brevet de techniciens supérieur (BTS). J’ai eu l’approbation d’effectuer un stage de trois (mois)au sein de l’entreprise GROUPE GAIN SARL. Ce rapport produit pendant mon bref séjour comportera malgré nos soucis d’objectivités des insuffisances sur lequel le jury mettra l’accent. Nous ne pensons pas épuiser toutes les questions relatives au thèmes ; c’est pourquoi nous pensons que les critiques et les proposition éventuelles seront les bienvenues. 4 SOMMAIRE DEDICACE……………………………………………………………

complémentaire au Maroc Emergence et développement Préparé et soutenu publiquement par : BOUAOUAD Maroua Encadré par le professeur : M. EL MERGHADI Mohammed Membres du Jury : -M. EL MERGHADI Mohammed : Professeur à la FSJESR Rabat-Agdal - M. KHALID Abderahmane -M. LARAKI Driss : directeur à la CNRA : Professeur à la FSJESR Rabat-Agdal Année 2009 2009 [retraite complémentaire au Maroc : émergence et développement] Remerciements Je commencerais ce travail en ayant une pensée

le livre V du code de commerce consacré aux difficultés d’entreprise promulgué par Dahir n° 1-96-83 du 15 rabii 1417 portant promulgation de la loi n° 15-95 formant code de commerce (B. O. 3 octobre 1996). En fait, c’est le plus souvent dans le contexte d’une procédure collective affectant la société, en application surtout de l’article L.624-3 du code de commerce français relatif à l’action en comblement de l’insuffisance d’actif et l’article 7042du Titre V du livre V du code de commerce marocain

Avant d’entamer le présent rapport, je souhaite présenter mes profonds remerciements à mon professeur M. ALAMI pour son encadrement. Je remercie M. Olivier Puech pour le grand intérêt qu’il a apporté à ce travail, M. Laarbi pour son aide et son soutien, ainsi que tout le personnel du Groupe TIMAR. Mes remerciements s’adressent aussi à tous mes professeurs qui ont déployé leurs efforts pour nous assurer une formation aussi complète, ainsi qu’à notre directeur M. AGRAR.

Sommaire : Introduction générale 9 Partie I : La logistique, réalités et perspectives 11 Chapitre I : Réalité de la logistique au Maroc 13 Section I : Situation actuelle de la logistique au Maroc 14 Section II : Les stratégies logistiques mises en place pour l’optimisation des flux logistiques au Maroc..……………………........19 Chapitre II : La gestion portuaire et maritime.…………….………22 Section I : Vision sur le terminal à conteneurs…………………

3. Secteur Tertiaire III. la politique entrepreneuriale au Maroc 1. le contexte marocain est-il favorable à la culture entrepreneuriale ? 2. le modèle entrepreneurial marocain 3. les formes et types d’entrepreneuriat IV. L’esprit stratégique de la politique entrepreneuriale 1. Plan vert 2. Plan émergence 3. Plan Azur 4. Plan 10 000 ingénieurs V. Conclusion INTRODUCTION Le Maroc est une économie moyennement développée basée essentiellement sur

Les Investissements Directs Etrangers Au Maroc Face A La Crise ENCADRE PAR : Mme KARIM KHADDOUJ REALISE PAR : BIHI BATOUL BOURZIK AMINE ABOUKHAR MUSTAPHA Les Investissements Directs Etrangers Au Maroc Face A La Crise REMERCIEMENT Avant mémoire tout il par développement apparaît sur qui cette de vont expérience ce aux droit professionnelle, opportun commencer des remerciements, personnes sans qui ce travail n aurait pas vu le jour. Je tiens à remercier

CONTENTIEUX FISCAL AU MAROC : VOIES DE RECOURS ET ROLE DE L’EXPERT COMPTABLE MEMOIRE PRESENTE EN VUE DE L’OBTENTION DU DIPLOME NATIONAL D’EXPERT COMPTABLE PAR MME SABAH CHERKAOUI MEMBRES DU JURY Président du jury : Mr Abderrahmane SAAIDI, Expert Comptable DPLE Directeur de recherche : Mr Abdellatif BERNOSSI, Expert Comptable DPLE Suffragants : Mr Abdelmounaim BIADE, Professeur à l’ISCAE Mr Mustapha AMAN, Fiscaliste Intervenant à l’ISCAE REMERCIEMENTS Au terme de ce travail, il m’est agréable