Introduction Au Droit Du Commerce International

Chapitre 1 : L’organisation mondiale du commerce Introduction Pendant un demi-siècle, le développement des échanges internationaux s’est fait à un rythme 2 fois supérieur à celui de la croissance économique. De ce fait, le commerce mondial est aujourd’hui 14 fois plus important qu’il ne le fût à la fin de la Seconde Guerre mondiale. Les principaux flux d’échange concernent les marchandises. C’est donc dans ce domaine que les efforts de libéralisation du commerce mondial se sont concentrées lors des

LE MOT DU DOYEN Le droit est la plus puissante des écoles de l’imagination. Jamais poète n’a interprété la nature aussi librement qu’un juriste la réalité ». Jean Giraudoux* C’est à vous aujourd’hui, qu’il appartient de bâtir votre avenir, du moins votre avenir professionnel. Les enseignements, filières, parcours, spécialités, masters.... mis en place dans ce qui est désormais votre Faculté sont là pour vous amener à réaliser vos rêves d’adultes. Mais pour imaginer et interpréter la réalité

Le commerce équitable L’exemple des producteurs de café de l’association Guaya’b (Jacaltenango,Huehuetenango,Guatemala) SOMMAIRE 1. Introduction, le commerce conventionnel a. Le circuit traditionnel: de nombreux intermédiaires b. Les conséquences en terme de prix: une part minime au producteur c. Le prix du café, fruit de la bourse au niveau mondial d. Une issue pour le producteur? 2. L’historique du commerce

INTRODUCTION AU DROIT P R E M I È R E PA RT I E : L E D R O I T O B J E C T I F. TITRE 1 : L’émergence du phénomène juridique. - CHAPITRE I : Les normes juridiques . Section 1 : La notion de norme juridique. §1 : Distinction entre normes de droit et normes de fait. Tte norme n’est pas nécessairement juridique (ex: normes techniques). - Normes juridiques -----> Normes de droit - Normes non - juridiques -----> Normes de fait La plupart des normes juridiques ne sont pas purement juridiques

ECONOMIE INTERNATIONALE CHAPITRE 1 : Introduction générale L’activité économique a deux dimensions : réelle (générale) et financière. • L’économie réelle englobe toutes les activités économiques qui puissent exister sans argent. L’économie n’est pas nait avec la monnaie  production, service, troc, stock, épargne… • L’économie financière englobe toutes activités économiques liées à la monnaie. Voir schémas MYICN Prix absolu  prix exprimé en monnaie Prix relatif  terme universel ; prix

© SQLI GROUP – 2012 © SQLI GROUP – 2012 2 INTRODUCTION + CHIFFRES CLÉS / E-COMMERCE SUISSE SOURCE: OFS © SQLI GROUP – 2012 3 INTRODUCTION + CHIFFRES CLÉS / E-COMMERCE SUISSE SOURCE: OFS © SQLI GROUP – 2012 4 INTRODUCTION + CHIFFRES CLÉS / E-COMMERCE SUISSE SOURCE: OFS © SQLI GROUP – 2012 5 INTRODUCTION + CHIFFRES CLÉS / E-COMMERCE FRANCE & EUROPE SOURCE: FEVAD AVEC IFM*, KANTAR WORLDPANEL*, GFK**, PRECEPTA***, CONSEIL NATIONAL

Plan : I- Introduction II- Les multinationales et «l’optimisation fiscale» III- Les multinationales au Maroc : * Investir au Maroc  * Ils ont choisi le Maroc IV- La fiscalité du commerce international : * la définition de la double imposition internationale  * les cas de double imposition juridique internationale * les préventions des doubles impositions V- Rôle de l’OCDE et du G20 dans l’amélioration de la fiscalité internationale : VI-

 -I- Introduction: Aujourd’hui les pays en vois de développement ont libéralisé leurs économies et ils ont mis en place un ensemble de mesures attractives pour attirer les investisseurs étranger à s’implanter dans leur pays, grâce au effet bénéfique qu’ils engendrent aux lieux d’implantations, d’une part ils améliorent la performance économique du pays, rétablissent son équilibre financier et d’autre part ils augmentent sa compétitivité au niveau international. Le Maroc à son tour a mis en place

1. Rokhaya Poulho Ardo Sow Mr. Ibrahima Ly 2. Tabara Ndiaye 3. Khady Mboup Année Universitaire:2011-2012 SOMMAIRE : 1. INTRODUCTION…………………………………………………………………………………4 1.1. LE MECANISME NOVATEUR DU PROTOCOLE DE CARTHAGENE…………………..7 1.1.1. Les droits et obligations du Protocole……………………………………………………..7 Le champ d'application du Protocole L'établissement de procédures d'accord préalable et l’obligation d’étiquetage

rôle international du FMI : les fonctions initiales aux fonctions actuelles. INTRODUCTION Le Fonds monétaire international (FMI) est une institution internationale multilatérale regroupant 187 pays, dont le rôle est de « promouvoir la coopération monétaire internationale, de garantir la stabilité financière, de faciliter les échanges internationaux, de contribuer à un niveau élevé d’emploi, à la stabilité économique et de faire reculer la pauvreté ». Le Fond Monétaire International a été