Introduction Contrat électronique

Gestion de Tunis Niveau : Maîtrise en Finance Les Nouvelles Technologies d’Information et de Communication et leur Impact sur le secteur bancaire- Cas de la banque : la Biat Etudiante : Encadreur : Année universitaire : 2007/2008 INTRODUCTION GENERALE La révolution technologique dans le domaine de l’information et de la communication et la mondialisation de l’activité économique et financière ont engendré des changements majeurs dans les différentes économies surtout au niveau

COMMERCIAL Le droit français prévoit une spécificité du droit applicable au commerce par rapport aux règles du droit civil qui contient les règles de droit applicables aux personnes et aux biens, mais aussi le règles applicables aux obligations (contrats et responsabilité). Le droit commercial parfois modifie mais généralement complète les règles du droit civil. Les règles fondamentales du droit commercial proviennent du droit civil, avec le droit des obligations et le droit des biens. Le droit commercial

scanning : volonté de scanner l'ensemble des conteneurs à destination des USA, à compter de 2014. Les démarches entreprises par l’OMD suite aux mesures nord américaines ont été encadrées par les normes SAFE : • Jeu de données exigibles par voie électronique auprès de l'exportateur, du transporteur et/ou de l'importateur. • Recours à l'analyse de risque. • Contrôles de sûreté/sécurité effectués au pays d'exportation avec des moyens non intrusifs (scanning). • Partenariat avec le commerce légitime et

Introduction Cas illustratifs CPP et monopole Dé…nir l’ EI Approches modernes de l’ EI Politique industrielle Cours d’ Économie Industrielle - L3 Introduction Matthieu Manant & Fabrice Rochelandet Université Paris-Sud XI 2009/2010 Introduction Cas illustratifs CPP et monopole Dé…nir l’ EI Approches modernes de l’ EI Politique industrielle Avant de commencer Me contacter : e-mail : matthieu.manant@u-psud.fr Bureau : Campus de Fontenay, 27 avenue Lombart

Introduction au Droit Séance 8 : La preuve Commentaire d’arrêt (doc :1) A l’origine, on reconnue le « droit au respect dû à la vie privée » qui fut le fruit d'une jurisprudence qui s'est développée de façon théorique sur le fondement de la responsabilité relative a un délit (article 1382 Code civil). De ce fait, à été exiger la triple preuve d'une faute, d'un préjudice, et d'un lien de causalité entre la faute et le préjudice. Pour pouvoir d'assurer la défense de ce droit, le législateur est intervenu

Sommaire Introduction 2 I- Définition et historique des NTIC 3 A- Définition: qu'est-ce que les NTIC 3 B- NTIC, évolution et impacts sur les entreprises 4 1- NTIC et gain de productivité 5 2- Le paradoxe de la productivité 5 3- L’évolution de l’informatique, la clé du paradoxe 6 II- Les NTIC appliquées à la logistique 8 A- EDI (Electronic Data Interchange) 8 B- GSM (Global System for Mobile Communications) 9 C- GPS (Global Positioning System) 9 D- Code à barres 10

collaborateurs Table des matières Présentation . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .4 Introduction : constat de la situation actuelle . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .5 Comment en sommes-nous arrivés là ? . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .

Choix du fournisseur Sélection et évaluation Réalisé par : Encadré par : Med Ali Abaragh Pr : Noureddine Amine Fadi El Ftouh Ayoub El Fatimi   Licence Professionnelle en Logistique [LP-OTMI] Introduction Le choix du fournisseur approprié implique bien davantage que la lecture d'une série de listes de prix. Votre choix dépendra d'une vaste gamme de facteurs, tels que le rapport qualité-prix, la qualité, la fiabilité et le service. La façon dont vous soupesez ces différents facteurs sera basée

Introduction •Définition du droit bancaire • Objet du droit bancaire • Origine •Sources • Evolution – Année 1930 – Loi de 1941/1945 – Loi du 24 janvier 1984 – Désintermédiation – Diversification des services – Marché unique bancaire – Evolution récente et droit européen PARTIE 1 – Les acteurs du droit bancaire Section 1. - Statut des établissements de crédit B) Opérations de crédit •Définition •Diversité C) Opérations de mise à disposition de la clientèle ou de gestion de moyens de paiement

TRAVAIL SUR : L’INTEGRITE DANS LES MARCHES PUBLICS Soumis à l’appréciation du professeur M. MAJIDI Elaboré par: • LACHHAB Mohammed Anas • HAMOUD ELMI Ismael • HABBOUBI Redouane Année universitaire : 2012/2013 Sommaire Introduction .................................................................................................................................................. 2 1ère partie : L’intégrité dans les marchés publics ................................................................