Introduction Droit Compare

de ce sujet ∗ Processus actuel et Conclusion ∗ Importances suivantes ∗ Contributions prévues ∗ Difficulité Sciences Po 2 2012/6/6 Motivation du choix de sujet ∗ Le besoin de Taiwan: arbitrage international ∗ Mélanger entre droit public et droit civil ∗ Étincelle entre contrat ``public`` et ``international``(des contrats administratifs internationaux) ∗ Experience personnelle du travail: Juridiction ou arbitrage? Confiance en Juge ∗ Vieille dispute; nouveau développement durable

Touré A mon épouse Tady Fofana et A mes enfants Mohamed Cheik et Youssouf Fofana Avant propos Ce cours est établi grâce aux multiples et encourageantes demandes des mes étudiants en droit, notamment ceux du département de droit de l’international university collège (UNIC) et autres collègues qui m’ont incessamment exprimé leur souhait de lire mes écrits. Qu’ils se sentent donc comme les premiers destinataires de ce cours et en soient remercier pour leur

Module  : Intro. aux Sciences Juridiques et Sociales Elément  : Introduction au droit privé Enseignant  : Mme Meryam Bennis Introduction Générale L e droit est ensemble de situations dans lesquelles il y’a du droit, du juridique. Il y a des règles sociales de sanctions, auxquelles sont astreints de se conformer les individus vivant ensemble. S’ils y contreviennent, ils s’exposent à être frappé de sanctions. Or ce mot droit est porteur de deux désignations, qu’il convient de ne pas confondre

Séance du 24-11-2010 Droit international privé Les sujets d’examens : - Le lien de nationalité - Les conflits de nationalité - Les apports du nouveau code - Les conditions d’acquisition et d’attribution de la nationalité Introduction juridique : 1. Définition de la nationalité (Lien juridique qui lie un individu à l’Etat et qui engendre droit et obligation) 2. Droit comparé (Droit fondamentaux, déclaration universelle des droits de l’Homme) 3. Historique

des 2 1 INTRODUCTION page 21 COMPÉTENCES TRANSVERSALES À DÉVELOPPER page 22 2.1. ANALYSER ET COMPRENDRE UN MESSAGE 2.2. RÉSOUDRE, RAISONNER ET ARGUMENTER 2.3. APPLIQUER ET GÉNÉRALISER 2.4. STRUCTURER ET SYNTHÉTISER 3 COMPÉTENCES RELATIVES AUX OUTILS MATHÉMATIQUES DE BASE page 23 3.1. LES NOMBRES page 24 3.1.1. Compter, dénombrer, classer 3.1.2. Organiser les nombres par familles 3.1.3. Calculer 3.2. LES SOLIDES ET FIGURES page 26 3.2.1. Repérer 3.2.2. Reconnaitre, comparer, construire

énoncer des faits, et il faut analyser un problème de droit, puis utiliser le syllogisme pour résoudre ce problème de droit. Plusieurs étapes sont nécessaires dans la résolution d’un cas pratique. Même si la méthode du cas pratique est donnée, vous ne croiserez pas cet exercice au cours du semestre. Dans le cadre d’un cas pratique, n’hésitez pas à lire plusieurs fois le sujet pour être sûrs que vous avez trouvé toutes les questions de droit auxquelles il faut répondre. Trois étapes sont nécessaires

retour sur investissement des démarches 3. Les éléments structurants 4. Mise en œuvre d'un projet 5. Les facteurs clés de succès Programme 1. – – – – – – – – – – – – – – – – – Objectifs et définitions du "Management par le processus« Introduction, Les objectifs, Les structures organisationnelles, Les processus, description de l'amélioration de la performance, réduction des coûts associes, capacité d'industrialiser ces démarches capitalisation des travaux relatifs. les ressources humaines

INTRODUCTION La protection de l’employé a constitué dans les pays industrialisés, un point central du droit du travail. Le nombre d’accident à considérablement diminué ces dernières années, mais des améliorations peuvent encore être apportées. Certains pays du mondes ont des philosophies différentes à propos des accidents du travail. Cela abouti à des politiques de sécurité plus ou moins performantes, et à des conséquences économiques et sociales plus ou moins dérangeantes. Cette enjeu à double

en cassation. * La 1ère chambre civile de la cours de cassation soit rejette le pourvoi, soit casse l’arrêt et renvoi l’affaire devant la CA de… 2/ Le droit a/ Les prétentions des parties A l’occasion d’un litige, il y a deux parties en présence et chacune défend son intérêt et doivent développer une argumentation en droit pour se défendre. Il faut présenter les arguments du défendeur et du demandeur. Suggestion de présenter sous forme de tableau. Ex : Le demandeur va agir en paiement

TD1 : Histoire du droit (Cf. feuille) Loi : est un commandement qui vient d’une autorité supérieure auquel un inférieur est obligé d’obéir. Pb : sujet de forme interrogative : Pb trouvée : le reprendre. Plan : JAMAIS OUI/NON. Sujet affirmatif : indispensable que l’on donne son avis/sa pensée. Sujet de forme neutre : faire parler le sujet, l’orienter. NE PAS RECITER SON COURS. Q° : à quel mot peut-on associer ce sujet ? Chercher les synonymes. Sujet sous forme de comparaison ou de confrontation