Introduction à La Fiscalité

Sommaire Remerciements ………………………………………………………………..……3 Introduction…………………………………...…………………………..…………4 Chapitre I : Aspects et principes généraux de la mission d’audit fiscal…………4 1-1 Définition  ………………………………………………………..…………….5 1-2 Référence Légale ………………………………………………………..………5  1-3 Les raisons du recours à l'audit fiscal ………….………………………..……….5 1-4 Les objectifs de la mission d'audit fiscal ………………………….……………..7 1-5 La responsabilité de l'expert comptable…………………………………….……10 1-6 Comparaison

La fiscalité de la transmission des petites et moyennes entreprises au Maroc GROUPE ISCAE 2012 CENTRE DE CASABLANCA La fiscalité de la transmission des Petites et Moyennes Entreprises au Maroc Mémoire de fin d’étude Option : Finance-Comptabilité FAIT PAR : HMIMOU Ilham ENCADREMENT : M. EL ATTAR Mehdi ANNEE UNIVERSITAIRE : 2011/2012 Fiscalité de la transmission des PME au Maroc 1 Dédicace Je tiens à dédier le travail que j’ai accompli à :

XXVII Remerciements . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . XXXI PARtie i – introduction . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 1 Chapitre 1 L’entreprise et la Bourse . . . . . . . . . .

Première partie : Eléments de la fiscalité marocaine Introduction Par fiscalité ou droit fiscal, on désigne, on désigne l’ensemble des règles de droit destinées à permettre à l’Etat de percevoir, auprès des citoyens, leur contribution aux charges financières exigées par l’intérêt public . I- Notion d’impôt : 1- Définition : L’impôt est défini habituellement comme : un prélèvement pécuniaire obligatoire effectué par voie d’autorité à titre définitif, sans contrepartie déterminée en vue

Généralités Plan : Introduction : 2 Chapitre I. Principe de l’unicité du patrimoine 2 Section 01 Définition de la société. 2 Section 02 Panorama des différentes entités 2 I - Sociétés en participation 3 II - Sté créée de fait 3 III - Groupement d’Intérêt Economique 3 IV - Syndicats 3 V - SCS / SCA 4 VI - Sté d’exercice libéral 4 VII - SARL 4 (A) Les CAC 6 VIII - SA 7 (A) Dirigeants 7 1) SA à Conseil d’Administration

Introduction : La société en nom collectif est l’exemple type d’une société de personne. Ce type des sociétés est Réglementé aux articles 3 à 18 de la loi 5-96 du 13 février 1997, et par les dispositions du DOC du 12/8/1913 qui ne lui sont pas contraires. La société en nom collectif est définit comme étant « une société dont les associés ont tous la qualité de commerçant et répondent indéfiniment et solidairement des dettes sociales ». Cette définition de la SNC démontre clairement que cette

référence en matière d’information financière pour les petites entités, cadre qui est plus adapté à l’ampleur de leurs activités et à leur forme de propriété, et cela devrait aider à améliorer leur accès au crédit », Fayezul Choudhury Vice-président Finance institutionnelle et gestion des risques à la Banque mondiale 2010 Kamel Sellaoui Ernst & Young 9/22/2010 Sommaire I. INTRODUCTION II. Genèse de la norme IFRS pour les PME III. Caractéristiques de la norme IFRS pour les PME

Introduction Le phénomène de l'expansion de la religion musulmane est l'un des faits marquants et constants de l'histoire du monde depuis le premier tiers du VIIe siècle L'expansion musulmane n'a pas été uniquement religieuse, militaire et politique : elle s'est également manifestée sur le plan intellectuel et artistique à diverses périodes et les Arabes ont constitué un relais précieux entre la science antique et la Renaissance européenne. Enfin, l'expansion ne s'est pas limitée au peuple

Impositions des plus values lors d’une cession de parts ou de fonds de commerce Sommaire : Introduction page 3 Partie 1 Présentation du dossier page 4 1.1 Présentation de la société M. page 4 1

Session 2013/2014 Sommaire Sommaire 2 Introduction 3 Présentation de l’entreprise 4 Description de l’entreprise 4 Système informatique 5 Organisation Comptable de l’entreprise 6 Tâche 1 : La saisie des achats 7 Tâche 2 : Le paramétrage des fournisseurs 7 Tâche 3 : Le lettrage 8 Tâche n°4 : Opérations de banque 9 Tâche n°5 : Déclaration de TVA 10 Conclusion  11 Introduction Actuellement en première année de BTS CGO (Comptabilité et Gestion