Introduction à La Fiscalité

INTRODUCTION La fiscalité doit être comprise comme un fait politique et social, comme une chose de l’homme. Il est en effet si intimement lie a l’évolution des sociétés que le citoyen de l’état moderne considère l’impôt comme une institution naturelle, aussi désagréable qu’il soit. L’histoire de l’état se relève indissociable de celle de l’impôt. Ainsi le droit fiscal peut être défini comme l’ensemble des règles applicables a la gestion de l’impôt. C’est l’ensemble des principes juridiques

de ce projet de stage de fin de formation, je tiens, à travers ces quelques lignes, à exprimer toutes mes gratitudes et mes vifs remerciements à ceux qui m’ont aidée et encouragée de près ou de loin afin d’accomplir ce projet. Mes remerciements particuliers sont destinés à Mr Bourassi Omar chargé du règlement des dépenses et Mr Bouryad faouzi chef du Département Comptabilité Finances de la Banque Populaire de Meknès. INTRODUCTION Au bout de d’un an de formation en gestion des

Remerciement )Tout d’abord, je tiens à exprimer ma gratitude à l’ensemble des personnes qui m’ont confié ce stage, et m’ont donné l’opportunité de découvrir le monde professionnel.J e remercie également Mme Naima Responsable du service juridique et conseil qui m’a aidé à s’intégrer facilement au sein du cabinet «  SOS OR  ». C e remerciement s’adresse aussi à Mr Kamal

SOMMAIRE INTRODUCTION P1 I - QU’EST-CE QUE LA TAXE PROFESSIONNELLE  P 2 II - QUE REPRESENTE LA TAXE PROFESSIONNELLE P 3 A - QUI PAIE LA TAXE PROFESSIONNELLE P3-4 B - LA BASE D’IMPOSITION P 4 C - LE CALCUL DE LA TAXE PROFESSIONNELLE P 5 D - DECLARATION ET PAIEMENT P 6 III - LA SUPPRESSION DE LA TAXE PROFESSIONNELLE P 6 A –LES CONSEQUENCES DE LA SUPRESSION DE LA TP P 7 B –LES COMPENSASTIONS POUR LES COLLECTIVITÉS P 8 CONCLUSION P 9 ANNEXES :

 FISCALITE DE L’ENTREPRISE Enseignant : M.BACHIRI Introduction générale I-Définitions : Les impôts font partie de la réalité économique des pays. Ils existent dans tous les pays et presque dans tous les lieux. Payer des impôts

2013 Expérience professionnel Rapport de stage http://comptaclic.pagesperso-orange.fr/image_650.gif Sommaire Présentation de l’entreprisePage 1 à 3DescriptifPage 1HistoriquePage 2OrganigrammePage 3 Les différentes activités initiés ou effectuésPage 4 à 8L’introductionPage 4Le développementPage 5,6,7La conclusionPage 8 Annexes Page 9,11Annexe du Plan financier Page 9Annexe du Moniteur belgePage 10Annexe des différentes entreprise en Belgique Page 11Remerciement Page 12 Présentation

l’émission d’actions sur l’un des trois marchés de cotation ou par l’émission d’obligations cotées. DIAPO 6 Vous êtes éligible à une introduction en bourse sur l’un des trois marchés actions (le Marché Principal, le Marché Développement et le Marché Croissance) si vous répondez aux principaux critères suivants: (*) : Les comptes consolidés : Les comptes consolidés visent à établir la situation financière des sociétés en questions comme s'il ne s'agissait que d'une seule et même entité. (*) : Convention

 PLAN DU COURS DE FISCALITE GENRALE Objectifs Général du Cours : Les étudiants seront capables à la fin de ce cours de définir l’impôt, ses principales caractéristiques ainsi que les différentes étapes de la procédure d’imposition et les classifications fiscales couramment usitées. Objectifs spécifiques : Définir le droit fiscal et dégager ses relations avec d’autres

....................................................................... 2 INTRODUCTION................................................................................................................................ 3 I/ LE CONCEPT D’INGENIERIE FINANCIERE POUR LES GROUPES FAMILIAUX ........ 4 A/ LA NOTION D’INGENIERIE FINANCIERE ........................................................................................... 4 a- L’ingénierie financière au sens large ...................................

Table des matières I Introduction et rappels 2 II Chapitre : Les principaux éléments constitutif de la filière équine 4 1 Les différentes utilisations du cheval 4 Le segment du sport loisir 4 Le segment de la course 4 Le segment de la viande chevaline et du lait 5 Le segment du travaille 5 2 L’organisation professionnelle de la filière 6 IIIChapitre II L’importance économique et sociale des utilisations du cheval 8 1La place de la filière dans le contexte économique français 8 L’élevage 9 2Les