Jean Ier de Bourgogne

notamment pour le duché de Bourgogne (1186), le duc de Bourgogne quia lui-même des vassaux va prêter hommage au roi de France et dans le même temps il va prêter hommage à l’empereur (Empire germanique), en prêtant hommage aux 2, le Duc de Bourgogne s’engage à respecter une clause selon laquelle il doit aider celui qui subit une agression c’est-à-dire qu’on laisse au duc de Bourgogne le choix d’apprécier la situation, or la montée en puissance des rois, pousse au duc de Bourgogne de s’attacher au fief

celles du roi. Problème redoublé quand les princes territoriaux quand ont aussi des territoires importants en dehors du royaume. Ex : les Plantagenêts, qui ont 1/3 de la France et qui deviennent roi d’Angleterre au 12ème. Se retrouve avec les ducs de Bourgogne, Charles le Téméraire, plus tard. Fiefs plus réduits : plus ils sont petits, plus le lien avec le seigneur est marqué. Section 3 : l’évolution vers la patrimonialité I. Le développement de l’hérédité L’hérédité des fiefs tend à se

Poitiers (1356) et surtout Azincourt (1415). En 1415 Jean sans Peur, duc de Bourgogne, signe avec Henri V d'Angleterre un pacte par lequel il reconnaît le roi d'Angleterre et ses descendants comme héritiers de France. Henri V d'Angleterre épouse la fille de Charles VI : dés ce moment il est entendu que l'héritage des rois de France reviendra au roi d'Angleterre aprčs la mort de Charles VI. Le dauphin n’aura donc plus aucun pouvoir. 1. Jeanne d'Arc Le destin de la France semble désormais fixé

royauté et la restauration de l'État Huge Capet nouvelle destinée de la dynastie laisse un avenir bien médiocre et pourtant en 2 siècles, les capétiens vont retourner cette situation défavorable. Installation définitive de la famille capétienne 4 Ier roi Huge Capet, Robert le Pieux, Henri 1er, Philippe 1er La royauté va sortir de l'ombre avec Louis VI le gros qui a régné de 1108 a 1137 il rétablit l'ordre dans le domaine royale ce qui lui donne le respect. Louis VII 1137 1180 a épousé Aliénor

qui inclut que les souverains peuvent désormais s'autoproclamer comme souverain de leur seigneurie. A la fin du IXeme début Xème siècle, des principautés s'imposent un peu partout sur le territoire. Le plus connu est celui du duché de Bourgogne. Duché de Bourgogne= fief féodal du royaume de France entre les IX ème et XV ème siècle avec pour capitale Dijon. A partir de 1006, le duché est un apanage gouverné successivement par deux lignées de sang royal, les Capétiens et les Valois. Fief féodal= bien

arbitraire, source de maints conflits, résulte aussi de la mauvaise connaissance, au moins jusqu’au niveau de l’élection, de l’état réel du pays. 29 Ce système ne concerne que les pays d’élections. Les provinces périphériques (Bourgogne, Bretagne, Languedoc, Provence) tardivement rattachées ont le statut de pays d’États*. Elles conservent, parmi leurs libertés, le droit de réunir une assemblée représentant les trois ordres de la province. Outre certains pouvoirs administratifs,

cadres institutionnels de ces villageois paysans sont la paroisse et la seigneurie. A l'échelle nationale, la France achève de remettre sous l'autorité directe du roi des pays vassaux dont les seigneurs avaient fait des nations, tels le duché de Bourgogne en 1493 et le duché de Bretagne en 1532. On voit cesser les guerres féodales : dorénavant les seigneurs portent leurs différends devant la justice royale. Le roi est le monarque d'un Etat-nation et non plus seulement le seigneur suprême de principautés

mentalités : le rapport à Dieu, à la médecine et au savoir, les rapports sociaux. Un contrat de mariage à Paris en 1572 1 paragraphe : présentation de toutes les personnes qui vont signer le contrat. Contrat est passé par 3 personnes : le futur mari Jean Corbonnais, boulanger, la mère de la future épouse Catherine Moret, maîtres potiers, la future épouse, Anne Moret. 2ème paragraphe : personnes dont on demande le consentement 3ème paragraphe : ce qui concerne la dot 4ème paragraphe : le douaire

trois. * En temps de guerre la marine royale utilise des corsaires, capitaines marchands autorisés par une « lettre de marque » à armer leur navire « pour la course » (attaquer et s'emparer de navires ennemis). Les plus célèbres de l’époque sont Jean Bart et Duguay-Trouin. On distingue cependant deux périodes dans les guerres de Louis XIV : 0 Le temps des victoires 0 La guerre de Dévolution contre l’Espagne (1667-1668) où il gagne la Flandre. 1 La guerre de Hollande (1672-1678)

quelques monuments du droit 87 I. La Mésopotamie 87 II. Les Hébreux 90 PREMIERE PARTIE : LE DROIT ANTIQUE ( VIIIème siècle av. – VIème siècle ap. J.-C. ), UN LEGS A L’OCCIDENT 95 Chapitre Ier. Le droit public : les institutions 97 Section I. La Cité grecque 97 Paragraphe 1. L’invention de la Cité et du citoyen 97 Paragraphe 2. La constitution ou politeia et les institutions de la Cité 98