Jolibois

Bordas Pédagogie, 2004. SOLET Bertrand, Le roman historique-invention ou vérité?, Paris, édition du Sorbier, 2003 CORPUS DE LITTERATURE JEUNESSE BRISOU-PELLEN Évelyne, illustrateur WINTZ Nicolas, L'inconnu du donjon, Gallimard Jeunesse, 1997. JOLIBOIS Christian, HEINRICH Christian, Les p'tites poules, la bête et le chevalier, Luçon, Éditions Pocket Jeunesse, 2005. SHOOK HAZEN Barbara, illustrateur. ROSS Tony, Le chevalier qui avait peur du noir, Paris, l'École des loisirs, 1989 SITOGRAPHIE http://brisou-pellen

BOUTILLIER ) A l’issue du stage d’été, 4 jeunes débutants ont été « renvoyés » par le responsable de la catégorie, ces derniers n’étaient absolument pas intéressés par le football. Les journées de non-participation leur ont été remboursées ( Sullivan Jolibois, Antoine Rivière, J Baptiste Nicaise et Corentin Robine ). 3) Clôture de la réunion L’ordre du jour étant épuisé, l’ensemble des dirigeants conviennent d’une date ( le Lundi 01 Octobre 2001 à 19h30 ) pour la prochaine réunion mensuelle, avant

n'en demeure pas moins que des sanctions peuvent être prises à l'encontre des décisions édictées par ces acteurs en la matière. 110 111 J. C. Soyer, Manuel Droit Pénal et procédure pénale, 11e éd., E.J.A., 1994, p. 332. Rapport de M. C. JOLIBOIS au nom de la Commission des lois du Sénat, n°419 (1998-1999). 61 Ainsi, la sanction la plus radicale et la plus essentielle est la censure de la décision et même de la procédure obtenue par voie d'appel. Une ordonnance du J.L.D ou du juge

BRENET, Cadre de Santé hygiéniste coordonnateur, ARLIN Picardie Membres du groupe de relecture : Danielle LANDRIU, Cadre supérieur de Santé Hygiéniste, CCLIN Paris Nord (75) Mohamed BELMEKKI, Praticien hygiéniste, Réseau 2, CHU d’Amiens (80) Boris JOLIBOIS, praticien hygiéniste, CH de Compiègne (60) Ingrid OSSELIN, Directrice, SARL résidence de la Fontaine, Braine (02) Céline BOURGOIS, Cadre de Santé Hygiéniste, CH d’Abbeville (80) Martine HAUET, Cadre de Santé Hygiéniste, CH de Chauny (02) Corinne

Adultes/SMUR Urgences médico-chirurgie UHTCD SMUR Médecine légale Réanimation Dr Espanel (responsable du LABM) Dr Emond Dr Delavenne Dr Decalonne Dr Anne-Marie Liebbe Dr Lepetit Anne-Marie Liebbe I. Dagrenat F. Bukato V. Cojean Dr Lerat Dr Gayet Dr Jolibois Dr Belkhodja Dr Moreau/Dr Riad Dr Maréchal Dr Raymond Dr Belkhodja Dr Barjon Figure [6] : Composition du pôle support 4. Cartographie du processus pré analytique Publics : Biologistes, techniciens, secrétaires, patients Entrées immatérielles :

classique. Dans le cas contraire, 8 9 TGI Bobigny, 11 décembre 1978. Expertise 1982, n°39 p73 TC Paris, 18 novembre 1980. Expertises 1982, n°39, p74 10 CA Paris, 2 novembre 1982, Gazette du Palais 1983 p117 11 Cass Plen, 7 mars 1986 12 Rapport JOLIBOIS, in rapport sénatorial, Ch, t1 p55 13 Cf art 10 Convention Berne, ADPIC …. 14 Arrêté du 22 décembre 1981 sur l’enrichissement du vocabulaire de l’informatique, JONC 17.01.82 15 CA Versailles, 14ème Ch, 15 juin 1992, n°877/92, in Lamy Droit de l’informatique

s d e s su b s t a n c e s c h i mi q u e s ALUMINIUM ET D€RIV€S Derni•re mise ‚ jour : 17/01/2005 RESPONSABLE DU PROGRAMME A. PICHARD : annick.pichard@ineris.fr EXPERTS AYANT PARTICIPE A LA REDACTION M. BISSON - G. GAY - N. HOUEIX - B. JOLIBOIS - J.P. LEFEVRE - H. MAGAUD - V. MIGN€ - A. MORIN - S. TISSOT DOCUMENTATION C. GILLET Afin d’avoir une meilleure compr•hension de cette fiche, les lecteurs sont invit•s ‚ se r•f•rer ‚ la m•thodologie de renseignements. INERIS –DRC-02-25590-02DF41

électronique. En effet, la surprise est venue du Sénat dont la commission chargée d'étudier le projet a prévu un amendement modifiant l'article 1317 du Code civil afin que les actes authentiques puissent être établis sur support électronique (Rapport C. Jolibois : Doc. Sénat, 2 févr. 2000, n° 203, p. 44). Le texte amendé au Sénat (séance 8 févr. 2000 : JO Déb. Sénat, p. 559 et s.) a été voté à l'Assemblée nationale (séance 29 févr. 2000) dans les mêmes termes et a été promulgué sous la forme de la loi n° 2000-230

connaissent les convalescents. Il comprenait converted by Web2PDFConvert.com combien la vie est bonne en elle-même. Ce jour-là, il dîna joyeusement, servi par Lina, d’une poitrine de dindon sauvage et d’une corbeille de pâtisseries que le Dr JoliBois lui avait envoyée en même temps que deux bouteilles de son vin. Après le repas, il alluma un cigare et s’accouda à la fenêtre en écoutant tout pensif les rumeurs de la ville au-dessus de laquelle se balançait un dôme de fumées chatoyantes. Pendant

1 3 , A V E N U E D E L ’ O P E R A - P A R I S 1 er SOCIETE F o 3 - 17 / 11 / 2008 ADAM Marie-Pierre ADER Basile (M.) - Né le 8 Mars 1961, à Saint-Cloud (Hauts-de-Seine) Avocat au barreau de Paris Associé du cabinet Ader, Amigues & Jolibois, responsable du département "droit des médias et nouveaux médias et droit de la propriété intellectuelle" Directeur de la rédaction de la revue du droit de la communication "Légipresse" et de la revue "Légicom" Chargé d’enseignement en droit des