Jolibois

juger les ministres. On a considéré qu'ils devaient rendre des comptes devant une juridiction particulière susceptible d'apprécier les conditions très spécifiques dans lesquelles, en tant que ministres, ils ont pu commettre un crime ou un délit" (Ch. Jolibois : JO Sénat CR, séance 26 mai 1993, p. 463). 71. - Échevinage ou copinage ? - Mais dès 1999, Jean Pradel relevait qu'à l'expérience, ce caractère mixte "présenté comme une garantie pour les accusés est en fait une mauvaise affaire. Il viole le

mutagenicity of hexavalent chromium in lacZ transgenic mice. Toxicology Letter, 16, 229-233. Jaouen-Madoulet, 2000. Distribution et effets biologiques des PCB et des HAP dans les organismes de l’estuaire de Seine. Thèse d’Université. Université du Havre. Jolibois B., 2003. Etude du risque génotoxique d’eaux usées hospitalères et urbaines. Mémoire de thèse. Kowalewska, G., Konat-Stepowicz, J., Wawrzyniak-Wydrowska, B., Szymczak-Zyła, M., 2003. Transfer of organic contaminants to the Baltic in the Odra Estuary

Thacker II – Le référé-suspension CE, 6 novembre 2002, SA Le Micocoulier § 2. Le contentieux du recouvrement forcé I – L’opposition à poursuites TC, 23 mars 2004, Marchiani ; Cass. com., 3 octobre 2006, Chessa ; Cass. com., 20 mars 2007, Jolibois ; CE, 21 mars 2008, Société Semcha; CE, 4 février 2013, Ministre du Budget c/ Haddad CE, sect., 23 décembre 1966, D... Cass. com., 2 mai 2007, Comptable public de Paris 1er Les Halles CE, sect., 25 avril 2001, Société Parfival II – L’opposition

2009, Thacker II – Le référé-suspension CE, 6 novembre 2002, SA Le Micocoulier § 2. Le contentieux du recouvrement forcé I – L’opposition à poursuites TC, 23 mars 2004, Marchiani ; Cass. com., 3 octobre 2006, Chessa ; Cass. com., 20 mars 2007, Jolibois ; CE, 21 mars 2008, Société Semcha CE, sect., 23 décembre 1966, D… Cass. com., 2 mai 2007, Comptable public de Paris 1er Les Halles CE, sect., 25 avril 2001, Société Parfival II – L’opposition à l’obligation de payer CE, 25 juin 2003, Correia

inscriptions. Rev. celtique III (1876-78), 153-167, 297-312. 643. Etymologie de quelques noms de peuples de la Gaule (d'après H. d'Arbois de Jubainville). Bull. de la Soc. archéol., histor. et scient. de Soissons 3e sér. VIII (1898), 57-63. 644. abbé JOLIBOIS, Considérations sur les noms des peuples gaulois. Rev. du Lyonnais 3e sér. VI (1868), 178-180. 645. G. PETRACCO SICARDI, L'onomastica personale preromana della valle del Rodano. Rivista di Studi liguri XXIII (1957), 223-246, cartes. 646. A. PICTET

activité juridictionnelle 107 Pour sa part, le droit comparé offre peu d’illustrations hormis dans certains États d’Europe de l’Est et dans des pays nordiques (1). On se souviendra enfin que cette proposition a été étudiée par les rapports de MM. Jolibois-Fauchon (2) et Mme Dekeuwer-Defossez, qui l’ont toutefois écartée. Outre la question du coût pour l’État qu’impliquerait ce transfert de compétences au profit des officiers d’état civil (sous forme de compensation au profit des communes), il n’emporte

2000 ) ; elles vivent en binôme, en famille ou en bandes, par exemple dans les séries Ernest et Célestine ( la souris est nommée en seconde position ) de Gabrielle Vincent, La famille souris de Kazuo Iwamura ou Les P’tites Poules de Christian Jolibois et Christian Heinrich. Dans tous les cas et pour fidéliser le lectorat, il s’agit de personnages récurrents, qui sont bien entourés ( la force d’un orphelin tel Babar se mue en faiblesse lorsqu’il s’agit d’un animal femelle comme Célestine )