Jour ouvrable

autre. Ex : inventaire, la journée non travaillée est récupérable. Ex : le pont entre deux périodes de repos. Comment on récupère ? L’employeur sans payer d’heures supplémentaires pourra réaffecter ce volume horaire dans la limite d’une heure par jour. Ces heures ne peuvent pas être récupérées après 12 mois. 7) le compte épargne temps * * Créer par une loi du 25 juillet 1994. Elle prévoit la création possible par convention d’une Compte Epargne Temps au profit des salariés. Le salarié

longues années.] Au bout d'environ dix ou douze jours que j'étais là, il me vint à l'esprit que je perdrais la connaissance du temps, faute de livres, de plumes et d'encre, et même que je ne pourrais plus distinguer les dimanches des jours ouvrables. Pour éviter cette confusion, j'érigeai sur le rivage où j'avais pris terre pour la première fois, un gros poteau en forme de croix, sur lequel je gravai avec mon couteau, en lettres capitales, cette inscription : J'ABORDAI ICI LE 30 SEPTEMBRE

formation qui les transmettront eux-mêmes à leurs candidats relevant de la forme ponctuelle. Les candidats isolés doivent également être destinataires de ces cinq annexes. Outre ce dossier, fourni au jury avant les épreuves, le candidat apporte le jour de l’épreuve tout document qu’il estime pouvoir venir en appui de sa prestation. Le support de ces documents ne doit pas nécessiter l’utilisation d’un matériel spécifique (micro-ordinateur, vidéo projecteur, rétro projecteur). 2.1.3 - L’organisation

et rglements suivants sont tirs de la PIEA que lon trouve dans lagenda. Motivation dabsence Ltudiant qui dsire motiver son absence se doit daviser le Service aux tudiants et de complter le formulaire de motivation dabsence dans les cinq jours ouvrables suivant son retour en classe. Consquences de labsentisme Lobligation de la prsence aux cours est la premire condition la russite dun cours. En effet, labsentisme entrane des consquences srieuses des comptences non acquises, une note faible qui

justice de la République) 8- Loi constitutionnelle n° 93-1256 du 25 nov. 1993 (JO du 26 nov. 1993) Droit d'asile 9- Loi constitutionnelle n° 95-880 du 4 août 1995 (JO du 5 août 1995) Session parlementaire unique (du premier jour ouvrable d'octobre au dernier jour ouvrable de juin), aménagement des "immunités" parlementaires et élargissement des possibilités de recours au référendum 10- Loi constitutionnelle n° 96-138 du 22 février 1996 (JO du 23 février 1996) Loi de financement de la sécurité

formation qui les transmettront eux-mêmes à leurs candidats relevant de la forme ponctuelle. Les candidats isolés doivent également être destinataires de ces cinq annexes. Outre ce dossier, fourni au jury avant les épreuves, le candidat apporte le jour de l’épreuve tout document qu’il estime pouvoir venir en appui de sa prestation. Le support de ces documents ne doit pas nécessiter l’utilisation d’un matériel spécifique (micro-ordinateur, vidéo projecteur, rétro projecteur). 2.1.3 - L’organisation

Le statut national du personnel des industriesélectriques et gazières Page 1 sur 2 Le statut national du personnel des industries électriques et gazières (mise à jour lerjuillet 2007) Sommaire TlTRE I : Champ d'application du statut Services et entreprises Agents statutaires et temporaires TITRE II : Dispositions générales concernant le personnel Commissions du personnel Agents statutaires Agents temporaires Sanctions disciplinaires Démission TlTRE III : Hiérarchisation -avancement-coefficients

Arrivée Informations sur lieu : Par début et fin de période journalière :  date et heure  kilométrage  pays Informations sur lieu: N° Carte conducteur,  date et heure  pays  kilométrage Véhicule: N°d'immatriculation Véhicules utilisés: Par jour calendaire et par véhicule :  Date et heure premier usage  Date et heure dernier usage  N° et pays immatriculation Identification véhicule :  N° d'identification véhicule  N° d'immatriculation véhicule  Caractéristiques véhicules :  W, L, limite

longues années.]      Au bout d'environ dix ou douze jours que j'étais là, il me vint à l'esprit que je perdrais la connaissance du temps, faute de livres, de plumes et d'encre, et même que je ne pourrais plus distinguer les dimanches des jours ouvrables. Pour éviter cette confusion, j'érigeai sur le rivage où j'avais pris terre pour la première fois, un gros poteau en forme de croix, sur lequel je gravai avec mon couteau, en lettres capitales, cette inscription : J'ABORDAI ICI LE 30 SEPTEMBRE 1659

proximité, définis comme offrant des produits de consommation courante (produits alimentaires, articles de ménage, livres, presse, jouets...) sur une surface de vente d'au plus 250 m2 et ouverts au moins dix-huit heures par jour. Ces magasins peuvent rester ouverts chaque jour de 6 à 2 heures.  Ces règles générales ne s'appliquent pas non plus aux supermarchés, qui sont par ailleurs définis dans un texte de 1992 comme présentant une superficie de vente supérieure à 1 000 m2 dans les communes de moins