Journée du 10 août 1792

Gergovie et vainqueur à Alésia - Vers 260 apr. J-c.: Postumus, général romain factieux, proclamé empereur des Gaules » à Cologne Les barbares - A partir de 220-250: nombreuses incursions barbares au-delà du limes protégeant l'Empire romain - Août 378 : victoire des Goths à Andrinople, une des plus graves défaites romaines - 410 : sac de Rome par les Wisigoths - 451 : bataille des champs Catalauniques, défaite d'Attila - 476: Romulus Augustule déposé par Odoacre, fin de l'empire romain

le mariage civil, idée défendue par Olympe. En 1792, les femmes sont admises dans les cérémonies nationales, telle la commémoration de la prise de la Bastille. Le 20 septembre 1792, la Convention nationale vote le droit au divorce. 3. La mort En 1793, les Girondins sont peu à peu renversés par les Montagnards. Olympe dénonce cette montée en puissance et s’en prend par écrit à Robespierre. Elle est arrêtée le 20 juillet 1793 et inculpée le 6 août. Après un passage en prison, elle est jugée le

représentants de tous les ordres (clergé, noblesse et Tiers-Etat). Les soulèvements populaires revendiquant une souveraineté nationale, reposant ainsi sur l’unité du peuple français au détriment d’un monarque détenteur de tous les pouvoirs, aboutiront, le 26 aout 1789, à l’adoption de la Déclaration des Droits de l’Homme et du Citoyen (DDHC), dont Mounier est par ailleurs l’un des auteurs. Ce texte, représente l’affirmation de droits nouveaux, de libertés individuelles, de l’émergence d’un pied d’égalité entre

religieux. Dans ce contexte, il y aura émergence de l’idée de précipiter la France dans la guerre. La France déclare ainsi la guerre à l’Autriche en 1792. Avec la guerre, la Révolution se radicalise, prend des formes plus dures. On en arrive à un véritable paroxysme révolutionnaire. -Ensuite vient la période de la Convention nationale, à la fin septembre 1792, à la suite de l’élection d’une nouvelle assemblée. S’ensuit une radicalisation de l’Assemblée qui élimine les plus modérés et radicalise tout

censitaire, seuls les citoyens assez riches pour payer une contribution ont le droit d’élire ou d’être élus, les citoyens dits actif peuvent aussi voter, c’est-à- dire les hommes de plus de 25 ans qui acquittent une contribution supérieure à trois journées de travail. Cela ne représente que 4 300 000 personnes sur 28 millions de français. Enfin, comme le dis Foucart l’Assemblée a seule l’initiative et le vote des lois, elles peuvent être sanctionné par le Roi notamment en matière de finance car

constituante 2 1°) Les revendications portées par la campagne électorale 1789 2 2°) Déclaration des droits de l’Homme et du citoyen du 26 août 1789 2 §2 - L’établissement d’une monarchie constitutionnelle 2 A – Les citoyens et le corps législatifs 2 B – Les prérogatives constitutionnelles du Roi 2 Section 2 – La première expérience Républicaine : la Convention (1792 – 1795) 2 §1 – L’accélération de la révolution 2 A – Le renversement de la monarchie 2 B – La Convention Girondine 2 §2 – La Convention

radicalisation de la représentation parlementaire d’une part, l’utilisation du veto royal contre deux décrets de l’Assemblée relatifs aux émigrés d’un côté et aux prêtres réfractaires de l’autre aboutissent à la prise des pleins pouvoirs par l’Assemblée le 10 août 1792. Celle-ci suspend le roi, confie l’exécutif à un « Conseil » qui émane d’elle et convoque une convention. Sitôt élue, elle supprime la monarchie et établit la première République. Elle décider d’élaborer une nouvelle Constitution. Après l’échec

appliquer les lois. Section 1 : L’œuvre de la révolution française. Sous-section 1 : Apparition du pouvoir législatif fondé sur la souveraineté nationale Pour nous juristes, il y a là un évènement décisif est en quelques sortes masqué par les journées révolutionnaires. L’événement juridique est l’évènement fondateur de la révolution française qui a lieu entre le 29 mai et le 24 juin 1789. Le prétexte juridique Les français ont élus des députés aux états généraux. Ces députés sont venus

construisant ainsi l’égalité républicaine. 2 Textes à valeur constitutionnelle Déclaration des droits de l'Homme et du citoyen du 26 août 1789, intégrée au préambule de la Constitution du 4 octobre 1958 « Nul ne doit être inquiété pour ses opinions, même religieuses, pourvu que leur manifestation ne trouble pas l'ordre public établi par la loi » (art. 10). Préambule de la Constitution du 27 octobre 1946, repris par le préambule de la Constitution du 4 octobre 1958 : Nul ne peut-être

beaucoup de mutilations volontaires. Le conseil des 500 : Le Conseil des Cinq-Cents est une assemblée législative française qui, avec le Conseil des Anciens, fut instituée par la Constitution de l'an III2, adoptée par la Convention thermidorienne3 en août 1795 et mise en vigueur le 23 septembre 1795. Après le coup d'État du 18 Brumaire qui mit fin au Directoire, le Conseil des Cinq-Cents fut dissout par Bonaparte. Le Conseil des Cinq-Cents siégeait dans la salle du Manège (rue actuelle de Rivoli).