Journée du 10 août 1792

phase: 1789-1814: on essaye différentes formes de régimes qui n’ont pas de correspondants dans le passé: monarchie partagée, république, régime d’assemblee, république oligarchique, monarchie; empire etc. C’est l’empire qui a duré le plus longtemps (10 ans). 2eme phase: 1814-1870: période des restaurations. On revient a des systèmes déjà essayés: monarchie parlementaire et constitutionnelle. En 1848 c’est un retour a la république (2 emerépublique), puis en 1858 on revient a l’empire. 3eme phase:

première constitution. Elle peut aussi être nommée la première assemblée générale constituante. III/La Législative (1791 – fin 1792) Elle est aussi appelée "Assemblée législative" Elle dure peu de temps car le Roi n'a pas approuvé ces initiatives, avec un manque d'expertise des questions politiques. Le Roi fuit à Varennes, puis il est arrêté, ramené à Paris. A la fin de l’année 1792, le Roi est destitué. Le Roi était considéré comme un agent de la Nation, mais sa destitution entraine la fin de la Constitution

Entre 1789 et 1848 rger les 3 traditions de notre droit contitutionnel . Titre 1 : La formation des traditions consti trad Chapitre 1 : La tradition révolutionnaire 1789- 1799 Section 1 : La naissance du droit constitutionnel moderne 1789-1792 §1: La recherche de l'équilibre ( Montesquieux) Oeuvre majeure date de 1748, rechercher les moyens suceptibles d'établir un gvt modéré. Il va distinguer au sein de l'exo du pvr 3 fonctions étatiques, confiés à 3 organes différents : éxé, jud

peut s’acquérir par le mariage ou par résidence sur une terre serve pendant un certain temps. Obligations et droits des serfs - Impôt sur les personnes, les familles, les biens (réglé à la coutume) * Corvées (=impôts en nature) : journées de travail dues au Seigneur => le serf est corvéable à merci * Fiscalité étendue et très complexe : les serfs ne peuvent ni vendre ni donner sans l’autorisation du Seigneur * Incapacité testamentaire * Droit de main morte b)

national constituante. 14 juillet 1789, le peuple parisien se soulève contre le roi (raison : ministres patriotes) alors il rappelle les ministres. 4 août 1789 : abolition des privilèges= plus d’ordres. Les députés doivent réformer la société toute entière avec des réformes sur la justice, les administrations… Ils vont adopter une déclaration le 26 août 1789. Texte adopté le 3 septembre 1789. Proclamation de la monarchie constitutionnelle mais cette constitution ne plus qu’un peu plus d’un an.

vie de 19 à ? ans 1) informations générales a) Carte d’identité   M. Jacques, Pierre BRISSOT  | |    Né le 14/01/1754 à CHARTRES (EURE-ET-LOIR - FRANCE) |    Décédé le 31/10/1793 à PARIS (PARIS) | b)    Ses mandats Du 13/09/1791 au 20/09/1792 : Seine - Gauche |   |   Du 05/09/1792 au 31/10/1793 : Eure-et-Loir - Girondins | | 2) sa biographie a) sa jeunesse jusqu'à 19 ans (1773) Député à l'Assemblée législative de 1791, et membre de la Convention, né à Chartres (Eure-et-Loir)

malentendu entre le pouvoir royal et les débutés du Tiers Etat. Il y a un fossé entre les attentes du roi et celles du Tiers Etat, à l’origine du processus révolutionnaire. Section 2 : Les grandes journées révolutionnaires de 1789. Dès l’ouverture des Etats Généraux le 5 mai 1789, première grande journée. I) Le 5 mai 1789 : la séance d’ouverture des EG. Le 5 mai 1789, l’ensemble des députés des EG, l’ensemble des députés se rassemble dans une salle de l’hôtel des Menus Plaisirs, près du château

difficulté est de définir le contour de ces circonscriptions nouvelles. En 1789, on prend comme référence, signe de l’obsession mathématique, une journée à cheval à partir de ce qu’on considère comme devant devenir le chef lieu départemental. Par exemple, on prend Tulle et on regarde où les cavaliers partis dans les différentes directions s’arrêtent au bout d’une journée. Donc, pour les territoires plats, cela amène loin et en montagne, les limites seront moins éloignées. On crée des contours purement administratifs

Page d'aide sur l'homonymie Pour les articles homonymes, voir Troisième République. Pour l'organisation du régime, voir l'article Lois constitutionnelles de 1875. République française Troisième République 1870 – 1940N 1 (69 ans, 10 mois et 7 jours) Drapeau Drapeau. Blason Armoiries. Informations générales Statut République Capitale Paris Langue Français Monnaie Franc Démographie Population 1872 37 653 000 hab. 1914 41 630 000 hab. 1918 38 670 000 hab. 1926 40 581

divisé en 2 parties, la Flandre est rattachée a la France et les territoires de l´Est a l´Allemagne.  1302: Les "Mâtines de Bruges" Les Flamands se révoltent contre l'occupant français et massacrent les soldats de la garnison à Bruges. Cette journée est nommée "Mâtines de Bruges".  1384: La Flandre devient bourguignonne Le dernier comte de Flandre trouve la mort. Son gendre, Philippe le Hardi, duc de Bourgogne obtient le territoire flamand. C’est ainsi que naissent les Pays-Bas bourguignons