2ème partie : Théorie et pratique des régimes français

L'aspect théorique du droit constitutionnel est indispensable à la compréhension de l'actualité et notamment celui de notre régime actuel 5 ème Rep, Entre 1789 et 1958 la France a connu 15 constitutions et la France va connaître des expériences monarchistes césariennes et républicainnes. Entre 1789 et 1848 rger les 3 traditions de notre droit contitutionnel .

Titre 1 : La formation des traditions consti trad

Chapitre 1 : La tradition révolutionnaire 1789- 1799

Section 1 : La naissance du droit constitutionnel moderne 1789-1792

§1: La recherche de l'équilibre ( Montesquieux)

Oeuvre majeure date de 1748, rechercher les moyens suceptibles d'établir un gvt modéré. Il va distinguer au sein de l'exo du pvr 3 fonctions étatiques, confiés à 3 organes différents : éxé, jud et lég.

A ces 3 fonctions, il exercie 3 puissances poilitiques qui se répartissent de la manière suivante : le roi selon montesquieux le seul titulaire du pvr éxecutif, il exerce conjointement le pvr législatif ae la noblesse càd la chmabre haute et le peuple càd la chambre base, c'est ainsi qu'il est permi de conserver l'équilibre social. Par conséquent, selon Montesquieux la règle de séparation des pvrs n'est pas totale puisqu'on concède à l'éxe une partie de la fonction législative et notamment par le droit de veto ( constitution américaine).

§2: Le modèle démocratique: la nécessaire subordination de l'éxécutif

En 1962, Rousseau va nous livrer 2 idées de la démocratie: son image idéale et l'autre plus réaliste.
LE meilelur sysytème est celui de la démocratie directe , le système de la représentation n'offre pas la possibilité de se fonder sur authentique démocratie. Rousseau est favorable a une concentration des pvrs, il estime que la svrté n'est pas la volonté d'uns eul homme ni m^me de plsrs qui exerceraient le pouvoir. Seule est souveraine la volonté général s'exprimant par la loi. LA démocratie de Rousseau ne tolère