Journées du 31 mai et du 2 juin 1793

l’époque contemporaine Sommaire La Révolution française : l’affirmation d’un nouvel univers politique 1. La remise en cause de l’absolutisme 2. La France en révolution (1789-1804) Libertés et nations en France et en Europe dans la première moitié du XIXe siècle 1. Étude significative : L’abolition de la traite et de l’esclavage et son application 2. Étude significative : Les carbonari Un mouvement libéral et national en Europe dans la première moitié du XIXe siècle 3. Étude significative

privé) absolument fondamentale. Sous le consulat (1799 →1804) puis sous l'empire (à partir de 1804), le chef de l'état va réaliser une œuvre considérable. Napoléon fait la synthèse de l'histoire. Il prend à l’ancien régime et à la révolution ce que les 2 avaient de meilleur et dote la France de son armature durable puisque nous vivons encore dessus en matière administrative, judiciaire, financière et religieuse. Mais, il n'est pas parvenu lui non plus à trouver LE régime politique dans lequel la grande

du droit ne résulte pas du niveau de civilisation matériel. * L’histoire du droit éclaire les enjeux du monde actuel (instrument de comparaison). Et donne une culture durable. Programme 1) Présenter les sources de la Constitution. 2) Etudier l’évolution des idées politiques, sociales et religieuses de la Révolution Française à la période contemporaine * Qu'elle est la nature du pouvoir politique? Vient-il de Dieu, des Hommes? * Le titulaire du pouvoir exerce-t-il

Les liens entre histoire et droit constitutionnel sont intéressants car le constitutionnalisme étudie le droit positif et tente de définir un idéal, alors que l’historien part de ce qui existe en essayant de retracer les causes et les modalités. 2 – Les théories des constitutionnalistes : tentation platonicienne des cycles . Le doyen Delandres tenta d’expliquer le mouvement sinusoïdal par le degré d’intensité du contraste entre les régimes. Il distingua une période d’oscillation de grande

reconnaissent une forme d’autorité. Les rois ou les empereurs ont une sorte d’autorité relative, par opposition à l’autorité superlative du Pape. Ils ont donc cette autorité relative couplée à leur puissance publique. Auctoritas et potestas sont 2 notions complémentaires dans un royaume ou dans un Empire. L’autorité relative du roi ou de l’empereur est en quelque sorte une puissance publique, vue sous l’angle de la capacité d’administrer. L’auctoritas une manière d’être, la potestas est une

législatif par le biais. Ils enregistrent les ordonnances royales (ils les rendent exécutoire dans chaque ressort parlementaire). Ils édictent des arrêts de règlements qui sont valables au sein de leur ressort et notamment en matière de voierie. !2 En 1552 les présidiaux sont créés, il s’agit de tribunaux de bailliage ou de sénéchaussées qui ont été crées par désengorger les parlements. Ils constituent donc des tribunaux d’appel des bailliages et des sénéchaussées. Les présidiaux ont également

avancés ou Républicains radicaux ou les Montagnards (référence au groupe le plus avancée au sein de la République est autant politique que social). Le principal journal des Montagnards est la Réforme (naissance 1843) 2) En Allemagne et en Italie En Allemagne, à la veille de 1848, seuls une quinzaine d'états sur près de quarante sont dotés d'une institution, le pouvoir appartient au roi dans le cas de la Prusse ou à l'empereur dans le cas de l'Autriche. Néanmoins

Mais repoussé par les parlementaires en 1787, l’assemblée de notables refusent aussi; le Parlement est alors à nouveau amené à se prononcer et réclame la tenue des Etats Généraux. Louis XVI décide de réunir les Etats Généraux qui doivent se réunir en Mai 1789. Convoqués seulement en cas de crise grave : Guerre de 100 ans, Guerre de Religion. N’ont plus été réunis depuis 1614. Deux conceptions contradictoires du rôle des EG : -les milieux conservateurs, organe de conseil qui n’aurait pas de pouvoir

base. Ex: ajd, la loi qui autorise l’union entre pers de même sexe. La volonté a souhaité rendre possible cette union. Cette loi aurait été totalement impossible avec l’ancienne def basée sur l’observation de la nature avec la reproduction entre 2 pers de sexe diffèrent. Il apparait que la sté polit à donc besoin d’être constituée et fondée sur une loi. Il faut donc donner une constitution à la Fr —> but des révolutionnaires. La révolution et le 19ème siècle. Ce siècle est capital avec

riche, la France est le pays de la Constitution, 15 entre 1789 et 1958, mais elle a aussi connue un plus de régime. Dans les années 1793 se met en place un gouvernement révolutionnaire qui a fonctionné en dehors de tout cadre constitutionnel Il y a eut également de très nombreux textes constitutionnels qui n’ont jamais été appliquées comme la Constitution Girondine de 1793, le projet de Constitution de Maréchal Pétain… Appliquée ou pas l’histoire des institutions de la France sont le fruit