Regime parlementaire de 1789 a 1958
Introduction : l’Histoire politique contemporaine
1 – Historiens des institutions et constitutionnalistes
L’Histoire constitutionnelle permet non de parler du sens de l’histoire, mais de conférer le sens de l’évolution et d’expliquer le présent. Les liens entre histoire et droit constitutionnel sont intéressants car le constitutionnalisme étudie le droit positif et tente de définir un idéal, alors que l’historien part de ce qui existe en essayant de retracer les causes et les modalités.
2 – Les théories des constitutionnalistes : tentation platonicienne des cycles
. Le doyen Delandres tenta d’expliquer le mouvement sinusoïdal par le degré d’intensité du contraste entre les régimes. Il distingua une période d’oscillation de grande amplitude de 1789 à 1814, où l’on a eu des régimes très contradictoires. De 1814 à 1870, période d’oscillation de moyenne amplitude, grâce au régime parlementaire.
. Le doyen Barthélemy distingue une période démocratique révolutionnaire de 1789 à 1814, qui repose sur le suffrage étendu. Période oligarchique, à suffrage restreint de 1814 à 1848. Après 1848, avènement du suffrage universel et démocratie moderne.
. Du doyen Hauriou, théorie des cycles. En France, succession de cycles de trois périodes :
A – prépondérance parlementaire B – Période de dictature de l’exécutif C – Période d’équilibre entre les deux pouvoirs
Cycle 1 : A – 1789/1799 B – 1799/1814 C – 1814/1848
Cycle 2 : A – 1848/1852 B – 1852/1870 C – 1870/1919
Cycle 3 : A – 1919/1940 B – 1940/1946 C – 1946/1947
Cycle 4 : A – 1947/1958 B – 1958/…
. Théorie du doyen Vedel des vagues démocratiques successives. Chaque régime a apporté une vague démocratique et ainsi se sont déposées des strates qui ont permis la construction progressive de la Démocratie : 1789/1814 : Déclaration des droits, séparation des pouvoirs, Constitution. 1814/1870 : Collaboration entre les pouvoirs, bicamérisme,