Juin 2015

Retour au menu précédent REPOBLIKAN’I MADAGASIKARA Tanindrazana – Fahafahana – Fandrosoana MINISTERE DE LA JUSTICE FEHEZANDALANA FAMAIZANA CODE PENAL Mis à jour au 30 juin 1998 A partir du 17 juin 1972, Journal officiel n° 841, les textes législatifs et réglementaires sont publiés en version bilingue. AVERTISSEMENT Le Code Pénal, tel qu’il a été publié au Journal Officiel n° 240 du 7 septembre 1962 pages 1766 et suivantes, résulte des ordonnances : — n° 60-086 du 31 août

d’EDF-GDF et des PTT ; accorder des prêts sans intérêt, accorder plus de ressources aux chômeurs en fin de droits ; accélérer la mise en place des services d’urgence sociale décidés le 26 janvier 1983 ; augmenter la capacité des centres d’hébergement. Juin 1989 Déclaration devant les offices HLM de Chambéry de Louis Besson, ministre chargé du logement, qui définit ses priorités pour les HLM : projet d’une formule d’accession à la propriété d’un "parc minimal de réinsertion" pour les sans-abri. Septembre

économique exclusive de 200 milles marins au large des côtes marocaines (B.O. n° 3575 du 1er rejeb 1401 (6 mai 1981)) ...... 78 Décret n°2-59-0075 du 16 moharrem 1382 (19 juin 1962) relatif à l'exercice de la pêche à la lumière artificielle (pêche au feu) dans les eaux territoriales du Maroc (B.O. n° 2592 du 29/06/1962 (29 juin 1962))............................................... 81 Décret n° 2-61-227 du 22 safar 1382 (25 juillet 1962) réglementant l'exercice de la pêche à la nage, dite pêche sous-marine

les paquets de yaourts : une date de péremption, généralement inscrite au dos Elle est fixée fm 2010 ou début 2011 pour la plupart des coffrets en vente à Noél 2009 Attention, dans certains magasins, traînent encore des exemplaires valables jusqu'en juin 2010 Autre détail méconnu chez Smartbox et Wonderbox, plusieurs générations d'un même coffret sont parfois disponibles simultanément, avec des dates d'expiration différentes 2 LES RÉGIONS Certains coffrets affichent clairement leurs limites géographiques

n°2007-239 du 23 février ... Loi constitutionnelle n°2008-103 du 4 février 2008 CONSTITUTION Constitution du 4 octobre 1958 Version consolidée au 01 décembre 2009 Le Gouvernement de la République, conformément à la loi constitutionnelle du 3 juin 1958, a proposé, Le Peuple français a adopté, Le Président de la République promulgue la loi constitutionnelle dont la teneur suit : Article PREAMBULE En savoir plus sur cet article... Modifié par Loi constitutionnelle n°2005-205 du 1 mars 2005 -

d’acheteuses par rapport à la notoriété du produit total connaît une croissance de mars à août et diminue légèrement en septembre - octobre et augmente de nouveau en novembre – décembre. Pour les produits bains cette notoriété commence par décroître jusqu’en juin puis progresse jusqu’en août et diminue légèrement en septembre – octobre et remonte en novembre décembre. La publicité (1996) Sur une période de avril à novembre (16,7 semaines) le budget engagé par SANEX était de 24 755 KF. Son principal concurrent

rien. Mais le plus inquiétant est la dette colossale du fabricant textile. Car pour ouvrir autant de magasins en si peu temps, le groupe a dû s'endetter. En juin dernier, sa dette s'élèvait à 73,8 millions d'euros, soit plus de la moitié de sa valorisation boursière. Et son endettement a continué à s'alourdir, à 120,3 millions de dollars au 30 juin. Résultat, American Apparel craint "de ne plus être en mesure de continuer à exercer ses activités", lit-on dans le document remis à la SEC. Autrement dit

Intérêts minoritaires Provision pour risques et charges En Dirhams 30/06/11 284 356 223,64 31/12/10 258 855 541,34 COMMUNICATION FINANCIÈRE Le Directoire de DISWAY s’est réuni le 21 septembre 2011 en vue d’examiner et d’arrêter les comptes au 30 juin 2011. 172 746 823,43 100 646 530,05 10 962 870,16 773 189 549,59 186 135 797,29 443 833 658,10 29 351 989,07 172 945 390,43 75 066 307,95 10 843 842,96 1 043 341 666,91 249 143 013,29 696 547 185,37 66 807 204,48 Comptes sociaux : /RUV GX

des opérations. * Convention de périodicité : l’information doit-être fournie à des intervalles périodiques et réguliers, cette période signifie l’exercice comptable qui est de 12 mois de l’année civile en plus des situations intermédiaires au 30 juin et au 30 septembre. * Convention de réalisation de revenu : le revenu est le résultat d’un échange entre les biens et les services d’une part, et les flux monétaires de l’autre part. Cette convention sert à l’identification, la reconnaissance et

1 Agrégations externe et interne d’Anglais LE PARTI LIBERAL EN GRANDE-BRETAGNE, 1906-1924 BIBLIOGRAPHIE SELECTIVE présentée le 11 juin 2010 par Claire CHARLOT (Rennes 2) et Antoine CAPET (Rouen) Le signe [H] à la fin d’une référence indique que le livre est intéressant du point de vue historiographique. LA RECOMPOSITION DU PAYSAGE POLITIQUE 1) HISTOIRES GENERALES DE LA PERIODE ***MARWICK (Arthur). The Deluge. British Society and the First World War. London, Bodley Head, 1965 (2nd ed. with