Justice Carolingienne Capitulaire

CHAPITRE 2 : L’époque Carolingienne (8ème -10ème siècle) Cette période doit son nom a plusieurs membres de la dynastie qui va succéder aux Mérovingiens au début du 8ème siècle. Le plus célèbre est Charles Le Grand et ce changement de dynastie s’explique par un affaiblissement progressif du pouvoir royale merovingien à la fin du 7ème siècle. Il y avait des hauts fonctionnaires que l’on appelait les maires du palais et qui étaient les numéros 2 du royaume, ils finiront pour s’accaparer l’exercice

droit sera marqué par sa diversité. En revanche, il suffit que l’idée d’Etat réapparaisse pour que les rois tentent une unification du droit. Le régime juridique de l’époque Franque est particulier. Que se soit sous les Mérovingiens ou sous les Carolingiens, le droit laïc est marqué par le particularisme des races. Par conséquent, les sources de ce droit laïc sont très diversifiées. Ainsi, au début de l’époque Franque, le droit laïc est un droit populaire empreint par le particularisme des races

PARTIE 1 : Les royautés mérovingiennes et carolingiennes 476 : fin de l’invasion des barbares sur l’Empire romain. A partir du 3ème siècle, les attaques deviennent de plus en plus dangereuses pour l’Empire romain obligeant l’empereur Adrien à construire des murs au 2ème siècle. L’empire arrête de s’étendre et les barbares sont bloqués aux frontières ce qui va créer une pression barbare sur les romains. Les barbares veulent faire parti de l’Empire romain, ce sont des vagues de migrations

PARTIE 1 : LES ROYAUTES MEROVINGIENNES ET CAROLINGIENNES Introduction : A partir du 2ème siècle après JC = l'expansion de l'Empire romain est terminée. A partir du IIIeme siècle, les attaques deviennent de plus en plus nombreuses et dangereuses pour l'Empire Romain. Les romains commencent à fortifier leur empire, en y construisant des murs, signifiant que l'empire commence à connaître un déclin. Du IIIème au Vème siècle, on assiste à une alternance des méthodes employées par les populations

Histoire du droit et des institutions Chapitre préliminaire : Emergence et effondrement de l'Etat Carolingien. L'institution qui va subsister a L'empire Romain n'est autre que l'Eglise. C'est donc une société essentiellement chrétienne qui va perduré, avec a côté une autorité spirituel qui domine une certaine influence qui est l'Eglise structuré comme un Empire. Elle va jouer le rôle de régulation du pouvoir jusqu'à ce qu'il est un chrétien descendant des barbares francs. Suite

loi personnelle 2. Le règlement des conflits de loi II- Une évolution inéluctable : la territorialité du droit A- Une tentative de législation territoriale éphémère : les capitulaires 1. L’idéal carolingien : l’uniformisation autour de la loi salique 2. Les différents capitulaires B- Une solution pragmatique à long terme : les usages locaux 1. L’altération du système des lois personnelles 2. La primauté des usages locaux Dates clefs : 395 ap JC :

de   la   construction   politique   et   juridique   franque  (Vème-­‐Xème  siècle)     A. Les  précédents  germaniques   B. Les  temps  mérovingiens  (476-­‐751)   C. Les  temps  carolingiens  (751-­‐987)     Chapitre  I  –  Le  démantèlement  de  l’État  à  l’époque  franque   Section  I  –  La  disparition  de  l’État  sous  les  Mérovingiens   §1.  Un

Les structures de l’Empire Carolingien. →Administration, Eglise, Vassalité. I. L’Etat Carolingien. A. Le Gouvernement central. Le Palais, à la fois la maison du roi et le service public, il est itinérant de villa en villa. Le gouvernement se déplace de palais en palais pour consommer sur place les produits. Résident à Aix La Chapelle en 790-800. La chapelle est le lieu du service religieux et des gens instruits (notaire), une chancellerie où sont rédigé les écrits

Dissertation La conception du pouvoir de Charlemagne Cette prérogative de faire la loi n’est pas complètement nouvelle pour les rois francs (carolingiens et mérovingiens) parce que les rois francs se souviennent que les prédécesseurs utiliser le droit BAN qui justement permettait de prendre des décisions générales et ces rois se souviennent aussi que les empereurs romains disposaient d’une telle prérogative législative. Très forte très puissante et comme ils se veulent les continuateurs de

l’aristocratie détient du pouvoir. Les comius n’ont pas l’initiative des lois mais on leur en propose (leges rogatae). Jurisconsultes (prudents) : laïques spécialiste du droit au service des citoyens pour leurs expliquer la façon dont on peut se voir rendre justice. Les consultations ne sont pas obligatoires. §3. L’édit du prêteur Un premier prêteur est créé en 390. Irus Dixio : action de dire le droit, à l’intérieur de la cité. 367 : créateur du prêteur urbain (n’exerce qu’à l’intérieur de la cité)