Justice Carolingienne Capitulaire

d'un Romain,convive du roi, n’était que trois cents. Ça veut dire que il y avait une cruelle différence entre les Francs et les Romains. La loi ripuaire un peu plus évoluée que la loi salique et nous est parvenue p via un manuscrit de l’époque carolingienne. Cette loi représente un système de compensation et possède un texte comprenant des morceaux d’époques différentes du VI au VIII siècle. Les Francs admettent que les peuples conquis gardent leurs lois et traditions des ancêtres (A) . Personnalité

rédiger 10 tables puis 2 tables supplémentaires qui seront affichées sur le forum (place publique de Rome). Pour les romains ces tables fondent aussi bien le droit privé que public car elle se présente comme un catalogue de toutes les actions en justices possibles permettant de faire sanctionner un comportement. 2) Les pseudos lois royales. Les juristes romains expliquent qu’au début de la République Papyrus aurait regroupé dans un recueil toute une série d’anciennes règles jamais promulgués

mode de transmission du pouvoir monarchique. - Administration française : les cadres administratifs composés de l’administration centrale, de l’administration locale et des organes de contrôle ; les services publiques : police, l’armée, la justice, les finances, les cultes. 9ème siècle : on commence à parler d’institutions françaises. A cette époque, les institutions français se dessinent : Traité de Verdun (1843) et que se dégage la langue française qui vient du latin dégradé des siècles

L'empire carolingien en 802 En 802 après JC, le monde occidental est représenté par la partie occidentale du continent européen. A cette date, il est dominé par un empereur : Charlemagne. Avant de s'appeler Charlemagne, on le nommait Charles Ier, né probablement le 2 Avril 742 ou 748, le lieu de sa naissance reste incertain. Roi des Francs depuis 768, il est couronné empereur le 25 Décembre 800 à Rome par le Pape Léon III, c'est une distinction prestigieuse qui avait disparue en occident depuis

vivre ensemble, crée plusieurs comices, (centuriates ou tributes), plusieurs assemblées, des magistrats (=des administrateurs). Les consuls (2) s'occupent de la vie religieuse, propose les lois, dirige l'armée. Les prêteurs chargés de rendre la justice. Les édiles s'occupent des tâches quotidienne, le ravitaillement, la police. Les censeurs (1) chargés de répartir les romains ds différentes classes censitaire, ds différentes classes fiscales, s'occupent également de la vie morale de la cité

reconnu et sanctionné par le Droit objectif qui permet à son titulaire de faire, d’exiger ou d’interdire quelque chose dans son intérêt, ou parfois dans l’intérêt d’autrui. C’est la possibilité, la liberté d’une personne d’assigner quelqu’un en justice. II. La notion d’institution, Ce terme vient du latin « instipuere » = établir en droit ou organiser quelque chose qui existe déjà. Les institutions sont les structures fondamentales de l’organisation sociales établies par le droit. Elles structurent

de corvée c’est comme le pouvoir exécutif. * banc législatif peu utilisé par les rois mérovingiens ces actes législatifs edictum, decretum, praeptio la forme de ces actes législatifs ressemblent aux édits de l’empire romain il y a aussi des capitulaires qui concernent le droit public qui concernent le national qui sont des dispositions générales. Et pour le droit privé il y a la personnalité des lois. * Comme le Mundium, le bannum doit être obéit et la sanction c’est une amende qui était

la tradition monarchique. A/ L'harmonisation des coutumes par un roi qui en est traditionnellement le gardien. 1 – La distinction du droit romain et du droit français. 2 – Une opposition spécifique en matière de B/ L'amélioration de la justice par un roi qui en est traditionnellement la source. 1 – un roi respectueux sur la délégation des droits au parlement 2 – Un roi respectueux sur ses sujets sur la limitation de jurisprudence. II – Comment ? : Une ordonnance de codification entreprise

l’intérêt public. Le pouvoir religieux avant 1789 était fort, le roi était envoyé par dieu pour gouverner, il détenait le pouvoir divin → mission pour gouverner. Cela implique donc qu’il gouverne justement et non pas de façon arbitraire. Les carolingiens (VIIIème siècle jusqu’au Xème siècle) avait la même idée. Ainsi que les merovingiens (Vème siècle au VIIIème siècle). Le droit doit donc servie à l’intérêt général ; il est le pilier de la société. Un certain nombre d’institutions sont mise en

dates diffèrent selon les pays sauf ces deux là (à savoir 476 et 1463. Il y a une différence entre le Haut Moyen-Age- jusqu’au Xème siècle- et le Bas Moyen-Age- jusqu’au XVème siècle. Cette période comprend l’essor des Dynasties Mérovingienne, Carolingienne, et Capétienne. Introduction : L’héritage de l’Antiquité Le modèle du droit Romain : La question de la Naissance du Droit est une question rhétorique à laquelle il est quasiment impossible de répondre, parce que le droit est un phénomène social