Justice Carolingienne Capitulaire

aspects tout particulièrement. Premier aspect, objet d’un premier titre : le cadre intellectuel, scolaire et universitaire. C’est l’héritage grec et romain : il continue ; mieux il s’amplifie. Ceci permet deux choses : on retrouve le lien avec la justice comme but du droit, on retrouve ensuite le réalisme, l’attention aux faits, au réel, aux situations particulières, le refus des systèmes abstraits ; le droit est proche de la vie, de sa variabilité. Nous verrons que le droit commun est rivé à la vie

d'en haut, d'une dissociation terri. mais ils viendraient d'en bas, si les seigneurs ont pris le pouvoir ce n'est pas tellement à la suite d'une usurpation au détriment du roi mais à la suite d'une carence du pouvoir royale a la fin de l'époque carolingienne. Chaque fois que un pouvoir qui est constitué en droit décline et ne remplit plus sa fonction, il émerge un pouvoir de fait qui est nécessaire au maintient de l'ordre sociale. Le régime seigneurial c'es ainsi formé par une extension des droits

Gaulle) à la civilisation antique. La F devient la fille aînée de l’église. Ca apporte le droit romain, la naissance de la F, d’un model qui va durer 13 siècles. Le règne des mérovingiens (496 – 751). 751 : Pépin le bref devient roi. L’aire des carolingiens, Charles Martel. 987 : Troisième dynastie « les capétiens ». Réf : J-Marie Carbas, « Manuel d’introduction historique au droit ». Jean Godenet, « les naissances du droit » LECON 1 : DU DROIT AUX RACINES, AUX RACINES DU DROIT

performante, une justice royale capable de gérer le royaume entier. Sous le règne de Philippe VI de Valois (1328-1350), le roi dispose ainsi d'une Cour de justice spécialisée, installée à Paris, qui se nomme le Parlement. Cette Cour de justice spécialisée rend des arrêts en 1ère instance, comme en appel. Les officiers de la couronne se multiplient. Ils veillent scrupuleusement au respect des droits du roi. En certaines occasions, les nobles se rebiffent. Les nobles dépossédés de leur justice s'opposent

est «l’art du bon et du juste». *Pour rendre une décision des plus juste il faut : apprécier, admettre un peu de ses conviction; ce n’est pas seulement des mathématiques. Il faudrait un savant dosage pour essayer d’atteindre cette idéal de justice. Il faut qu’il y ait un peu de subjectivités qui interviennent → Le juste n’est pas une notion fixe, elle évolue avec le temps. Ce qui était juste hier ne l’est peut être plus aujourd’hui et ne le sera peut être plus demain. → ex : l’avortement ,code

article 1382 du code civil dispose: « tout fait quelconque de l'homme qui cause à autrui un dommage oblige celui par la faute duquel il est arrivé à le réparer ». ( voir introduction au droit ) Le droit subjectif: liberté de la victime d'assigner en justice le coupable pour obtenir réparation. La notion d'institution Institution vient du latin « instituere », qui signifie établir en droit ou encore organiser quelque chose qui existe déjà. Les institutions sont les structures fondamentales de

ancêtres des nougats et massepains. Conclusion L’Art culinaire d’Apicius a connu un succès inouï. Ses recettes ont été diffusées dans tout l’Empire romain et elles survivront bien au-delà de sa chute: dans l’Occident chrétien jusqu’à la Renaissance carolingienne, dans l’Empire byzantin jusqu’à son “ottomanisation”; sur la Péninsule ibérique jusqu’à l’expulsion des Arabes par la Reconquista catholique (cf. infra). Les Arabes perpétueront, en effet, la cuisine romaine sur leurs terres d’al-Andalous. A Bagdad

(lois, jurisprudence, doctrines). Il n’y a pas d’évolution de la nature des sources mais c’est les places qu’on leur accorde qui ont évoluée et ceci découle de notre façon de penser le droit. Chapitre I : Pensée de droit Les concepts de droit et de justices nous sont familiers. La façon dont nous utilisons ces thermes traduit la conception moderne du droit. Par exemple : « j’ai le droit ! » est une expression courante de nos jours qui traduit une idée ; le droit est l’attribut d’une personne, d’un pouvoir

chapitre cathédral, composé de riches chanoines qui l’élisaient, puis le conseillaient et généralement l’hébergeaient dans la cathédrale qu’ils ont fait construire et administraient. Parfois, ces chanoines, disposant de revenus importants (mense capitulaire) étaient plus riches que l’évêque : leur chef (le doyen ou le prévôt) réclamait, exigeait. De même, certains collèges de chanoines, eux aussi richement dotés par les princes ou les évêques qui les ont créés, ou enrichis par les pèlerinages, monastères

loi, de la justice et de l’équité). Il y a l’idée de la vigueur du droit (une loi est en vigueur, elle a de la force) mais le droit c’est aussi l’idée de la balance. Il y a donc aussi l’idée de la Justice. Allégoriquement le droit c’est Thémis et on lui donne 3 attributs : une épée (un glaive) pour la force et la puissance, la volonté. Elle a une balance pour la justice, la rétribution et finalement elle a le bandeau sur les yeux. Il symbolise l’idée d’impartialité. « Sans la justice la force n’est