Justice Carolingienne Capitulaire

EFFONDREMENT DE L’ETAT CAROLINGIEN. Le 25 décembre 800 a lieu le sacre de Charlemagne. A cette époque, la papauté se trouve très affaiblie. En effet, l’Empire Romain d’Orient qui s’était étendu vers l’Ouest est en recul et ne procure plus autant de protection à la papauté qu’auparavant. Cela l’expose aux attaques barbares, elle se trouve isolée et ne peut plus dispenser les principes de l’Eglise. Une reconstruction du monde chrétien occidental devient urgente. Les carolingien héritent de l’Empire

litige entre deux personnes qui n’ont pas la même loi : les deux lois peuvent donner des solutions différentes, on est dans un conflit de lois. Ce conflit de loi est réglé au début du procès à travers la question du juge « sous quelle loi vis-tu ? », justice ritualisée : mon père et mes ancêtres vivaient sous telle lois… Juge a un pb quand la loi n’est pas la mêmes, les solutions sont que le conflit de lois est réglé de manière variable selon les lieux et selon les époques. Avant le 7ème siècle, les juges

droit de façon générale, qu’est ce que le droit, quels sont ses caractères ? - les fondements du droit, sur quoi le droit est il fondé, pourquoi le droit est il obligatoire ? - comment on le rend obligatoire ? A travers la justice, qu’est ce que la justice ? 1. LA NOTION DE DROIT, DEFINITIONS ET CARACTERES. Les définitions du droit sont multiples. Droit dans la Rome antique : création de l’antiquité, le droit romain est très aboutit, ULPIEN, grand juriste consult

franque Problématique : Comment les francs conçoivent l'exercice du pouvoir ? Annonce de plan : Cette conception varie en fonction de la dynastie. Les mérovingiens véhiculent avant tout les traditions germaniques ( I ), tandis que les carolingiens tentent de se réapproprier les concepts romains ( II ). I – l'apport mérovingien : La conquête de la Gaule par les francs ne se traduit pas par la disparition de toutes traces de romanité ( A ). Sur un substrat romano-catholique, se

devient chef royaume barbare et refuse autorité impériale TITRE 2 : LE HAUT MOYEN ÂGE/ÉPOQUE FRANQUE - wisigoth (sud-ouest), bourgoing, francs ripuaires et saliens - clovis, roi des Francs en 481 —- dynastie des mérovingiens jusqu’en 751 puis carolingiens Xè - deux système juridique : romain et germanique Chapitre 1 : La période mérovingienne (VI-VIII) - diversité de sources du droit laïc puis, droit canonique s’applique à tous Section 1 : La diversité des sources du droit laïc - mise en place

système juridique dont la vocation est générale et opposable ? Le passage de la personnalité des lois à la territorialité du droit est marqué par le pluralisme juridique sous les mérovingiens (I) et par les prémices d’une identité commune sous les carolingiens (II). I) Le pluralisme juridique sous les mérovingiens Sous les mérovingiens, après les invasions barbares, chaque peuple a crée son propre système de loi (A) ce qui a entrainé un problème avec l’utilisation de toutes ces lois. (B). A)

Louis Ier dit le Pieux qui s'est battu pour maintenir l’unité et le prestige de l’empire carolingien. À sa mort, ses trois fils, Charles II le Chauve, Louis le Germanique et Lothaire se partagent l’Empire et se battent pour le réunifier chacun à son profit. Ce texte est un acte normatif à valeur législative qui tend à s'imposer dans tout l'empire. Ce capitulaire est un acte impérial qui par définition à l'époque carolingienne est divisé en chapitres (capitula) et contenant des décisions législatives ou administratives

C’est l’influence germanique qui domine partout. - Affirmation et déclin de l’unité législative sous les carolingiens ) Le perfectionnement de l’ordre juridique Sous les mérovingiens il y avait peu de législation royale. Sous les carolingiens au contraire on assiste à l’essor du pvr législatif. Pour les carolingiens on a plus de 200 capitulaires. On veut instaurer l’unité du peuple. C’est l’influence du christianisme qui est de plus en plus présente : tous les sujets communient dans la même

sacré. Le pouvoir politique est à ce moment attribué au Maire du palais, des intendants du droit. Ce pouvoir grandissant du maire du palais met fin à la dynastie mérovingienne et laisse place à une nouvelle. Vient alors, la dynastie carolingienne entre 751 et 987 fondée par l’ancien Maire du Palais, Pépin le Bref, fils de Charles Carolus Martel (également ancien maire du Palais), qui donnera alors son nom à la dynastie. Pepin le B, suit alors les décisions antérieures de Clovis en s’alliant

homme libre dans notre royaume reçoive le seigneur qui lui plaira, soit nous soit l'un de nos fidèles » cette phrase centrale dans le corps de texte du capitulaire de Mersen, marque un tournant décisif dans la conception du pouvoir royal; a l'aube du Xe siècle, cette directive signe la naissance de la vassalité et la mort de la royauté carolingienne. Charles le Chauve (823 – ✝ 877) qui donne autorité a ce texte règne en 847 depuis 4 ans sur la Francie Orientale, l'actuelle France. Il est essentiel