Justinien 533

| |                         Section 1. - Unification du droit romain | |                                  § 1. - La codification justinienne | |                                  § 2. - La procédure extraordinaire | |                         Section 2. - Influence

de l’Empire était divisée en deux, avec deux empires. Au Vème siècle, les deux empires se sont séparés, empire occident (Rome) et empire d’orient (Constantinople). Rome disparaît en 476 ap Jc. A partir de 565 ap Jc, on parle d’empire byzantin. Justinien, dernier empereur qui a unifié le droit romain. Les jurisconsultes distinguaient le droit privé et le droit public. Pour eux, le droit public regroupait tout ce qui regarde l’organisation de l’Etat, alors que le droit privé devait traiter du droit

délit." • Apport de Paul : Paul fut préfet du prétoire en 222. Certaines de ses idées seront reprises au VIème siècle après Jésus-Christ par l'empereur Justinien dans le Digeste écrit vers 535 et les Institutes écrits en 533. • Apport de Justinien : La définition classique de l'obligation provient des Institutes (533) de l'empereur Justinien : « Obligatio est iuris vinculum quo necessitate astringimur alicujus solvendae rei secundum nostrae civitatis iura » (L’obligation est le lien de droit

moyen-âge. En occident les royaumes Barbares s’établissent c’est l’époque Franque. La fin du pays d’empire est marqué par une complétion juridique code Théosiens (II) empereur d’Orient 430. Ce code va être utilisé jusqu’au XIIème siècle. Le code justinien est une compilation ordonnée promulgué en 530 en Orient parce qu’il n’y a plu l’empire d ’Occident. Ce code est enseigné en Occident à partir du XIIème siècle. 1er Chapitre: Les institutions. En 284 révolte généralisée aux frontières de vaste

sous le règne de Justinien (527 à 533) il y a une nouvelle œuvre de codification : le code Justinien, enregistre les évolution du droit du haut empire jusqu'au bas empire ce code sera utilisé au 12 S « renaissance du droit romain » celui-ci comprend : les Institutes (manuel d’enseignement) le Digeste (ensemble de la doctrine des jurisconsultes romains) le Code (recueil des constitutions impériales) les Novelles (recueil de la plus récente législation) Le code Justinien servira de base

(285) ou bas Empire §1 - Les causes du changement de régime A - La mise en place de la tétrarchie B - La transformation de la nature du pouvoir impérial §2 - Le droit du Bas Empire A - Le triomphe de la loi impériale B - La compilation de Justinien C - Le renouveau de la coutume sous le Bas Empire §3 - La naissance du droit de l'Eglise DEUXIEME PARTIE – LE PLURALISME MEDIEVAL CHAPITRE 1 – DROIT ET JUSTICE A L'EPOQUE FRANQUE (Vème-Xème) Section 1 - Droit et justice sous la dynastie mérovingienne

de notre ère qui est la fin du règne de Justinien. Ce sont des dates arbitraires, on commence l’histoire à Rome et on la finit à Constantinople. On la commence en Occident et on la finit en Orient. C’est pourtant la même histoire. On aurait pu prendre d’autres dates pour la fin de Rome, l’histoire romaine ne s’arrête pas en 565, Rome continue, la fin de l’empire romain d’Orient c’est 1453 et la fin de l’empire romain c’est 476, c’est à dire avant justinien. On pourrait continuer cette histoire en

de rendre la consultation plus aisée. Il s’agit en fait de livres. Le code théodosien : Le code de Justinien (534) : Ce code est pris parce-que les code théodosien est dépassé. On ajoute donc à celui-ci les nouvelles lois en ne conservant que les lois antérieures utiles, en supprimant ou en interpolant (modifiant pour unifier) les autres. Le premier code de Justinien fut fait en 529 mais n’a pas été retrouvé : la version du texte dont nous disposons est celle de la seconde version

dernier empereur d’occident, Romulus Augustule qui sera déposé par un germain (Odoacre). L’Empire romain d’occident va alors disparaitre et nous serons en 496. En orient l’Empire se prolonge jusqu’en 1453. Dans les années 530 l’un des empereurs, Justinien va rédiger de célèbres compilation que l’on désigne sous l’expression « Corpus Juris Civilis ». Ce Corpus nous le retrouvons au 12ème pendant la renaissance du droit. Section 1 : Le droit romain archaïque : La période archaïque est celle qui

recherche de l’unité de l’empire. Des ennuis sont arrivés, invasion on occident des Vandas. Viennent les Wisigoths, il en résulte que le pouvoir de l’empereur est de plus en plus réduit. Cet empire est de plus en plus un empire grec. Réaction de Justinien Ier, il veut remettre à l’honneur la culture romaine. Durant cette période, division du pouvoir impérial. a) Accroissement du pouvoir impérial. Autorité sans limite de l’empereur. Son pouvoir est renforcé par le culte religieux car on considère