L Administration Carolingienne

première raison c’est que l’effort de construction et de maintien des forces armés a emmené les agents de l’état a construire de grandes administrations composé de fonctionnaires civil qui va imposer de plus des limitations aux forces armées. De manière générale l’extraction de ressources pour la guerre a exigé la construction d’une administration civile efficace. Le deuxième point est que les agents de l’état vont négocier avec les groupes qui contrôlent les ressources éssentielles

monarchie Le roi règne théoriquement sur l’ensemble du royaume. Il est itinérant, a une autorité directe sur son domaine royale, mais théorique sur ses vassaux éloignés. Quels sont les limites de ce royaume ? Hugues Capet succède à la dynastie des carolingiens. Les limites sont celles fixés par le Traité de Verdun en 843 entre Louis le germanique (orientale), Lothaire (centrale) et Charles (occidentale). Hugues Capet hérite de la Francia Occidentalis, délimité par le Rhône. Il concède de grands fiefs

Régime Section I : Le Roi de France La France a été un royaume dirigé par un Roi. Plusieurs dynasties se succèdent sur le trône royal * Les mérovingiens, descendant de Clovis, roi au royaume des francs du Vème au VIII ème siècle * Les carolingiens avec Charlemagne, du VIIIème au Xème siècle * Les capétiens à partir de l’année 987 : Hugues Capet devient Roi jusqu’au XIXème siècle pendant lequel la même famille va régner. Donc permanence de la forme royale. Longévité de la famille d’Hugues

l’auctoritas du Sénat, l’Empereur créé un droit applicable à tous les citoyens romains et pas seulement à Rome. En 212, un édit de l’Empereur Caracalas étend le droit de la cité à tout l’Empire. Cette disposition exige, pour être appliquée, une administration, des agents, des préposés, des gouverneurs qui dépendent de l’Empereur et sont chargés d’administrer les provinces lointaines. Ces agents diffusent le droit impérial, mais de la base, le droit peut également remonter jusqu’à l’Empereur. Les agents

sépare l'avènement de Hugues Capet et de la révolution. La première période X-XVème siècle. C'est durant cette première période qu'un état moderne nait. Jusqu'au début du XII ème siècle l'autorité publique est en faillite. La désagrégation de l'état carolingien profite à des autorité locales, que l'on appel les seigneurs, lesquels exercent sur le territoire, des prérogatives de puissance publique. Sur le territoire qu'il contrôle, ses seigneurs se sont en quelques sortes substitués à l'état. À partir du

ca, se concentre sur la loi et non sur les cas. Proculiens sont des modernistes. Cohérence globale du dt. Esprit systématique. Pas le dt de chacun mais de tous. Le prestige des jurisconsultes va être utilisé par l'Empereur. Jurisconsulte nvl administration de l'Empereur. Jurisprudents vont devenir des jurisconsultes. B. Jus respondendi Dt de répondre selon l'autorité d'Auguste : '' Jus respondi ex auctoritate. '' C'est Auguste qui va créer le brevet des jurisconsultes, reconnaissance par l'autorité

stable, unifié et sécurisé. Mais le partage de Verdun en 843 amorce la chute de l’Empire carolingien. On assiste alors à une désagrégation totale de la notion d’Etat (res publica romaine), sous l’influence de nombreuses forces de dissociation : économie rurale fermée (autarcie) ; finances rudimentaires ; conception patrimoniale du pouvoir, qui a amené au partage de l’Empire ; pratique de la vassalité ; administration insuffisante qui, éloignée du pouvoir central, va peu à peu usurper certaines prérogatives

La seigneurie banale Droit de banc (> banum) : pouvoir que possède le seigneur d’encadrement, de contraindre, de punir. Il appartenait avant au roi mais au cours de la dégradation de la M carolingienne, il a été transféré. Il s’exprime par des manifestations de domination du seigneur sur l’ensemble de ses dépendants (petits vassaux, paysans appelés les manants). On trouve aussi le nom de seigneurie justicière. Ces droits s’appliquent sur les châteaux, les maisons fortes… Le droit de ban est d’abord

entreprises ; les octrois et les taxes de passage, ainsi que les impôts en nature, sont multipliés. |2.|Le haut Moyen Âge | En Gaule, l’héritage romain est largement préservé pendant le haut Moyen Âge, sous les Mérovingiens et les Carolingiens. Les tributs sont assis sur la propriété et baptisés cens ; les impôts de passage prennent le nom général de tonlieu. Enfin, l’impôt en nature sous forme de corvée ou de prélèvements sur les récoltes se généralise et se systématise. L’Église obtient

vont être subordonnés ou liés à lui par un certain nombre de liens, de devoirs. Les liens de dépendance s’accordent mal avec l’obéissance que les sujets doivent à l’Etat. Ceci se met en place essentiellement sous les mérovingiens puis sous les carolingiens. I. Les liens de dépendance chez les mérovingiens On peut en trouver dés le Bas-Empire romain. En effet, des grands propriétaires rassemblent des clientèles ; hommes libres ou non ; sans obéir à l’Etat. Sous les Mérovingiens,