L Administration Centrale De Royaume De France

Partie 1: Les institutions de l ancien régime Partie 2: Les institutions de la révolution française Partie 3: Les institutions de la 1ère moitié du 19ème siècle. PARTIE 1: Les institutions de l ancien régime. Ancienne France = France d avant la révolution période dont la fin est connu mais les origines sont lointaines. Ancien régime: expression des révolutionnaires désignant régime qu’ils étaient en train de détruire. Il s arrête en 1789 mais on ne s ait pas trop quand

3 : la grande guerre et les économies libérales durant les années 30 A- La Première guerre mondiale : 1914-1918. La première guerre mondiale a commencé en aout 1914 et a mis aux prises les empires centraux (l’Allemagne , l’Autriche-Hongrie) et les puissances de l’Entente ( la France , le Royaume-Unis et la Russie auxquelles s’ajoutent la Belgique et la Serbie).La guerre a essentiellement concerné l’Europe ou s’est déroulé l’essentiel des opérations militaires mais elle s’est aussi étendue à d’autres

PLAN Partie 1) Les origines des institutions de la France. Chapitre 1) La gaulle dans l’empire romain. Section 1) La gaulle romaine. §1) Gaulles avant la conquête romaine. §2) Division de la gaulle en provinces romaines. A) Conquête romaine des gaulles. B) Administration provinciale de la gaulle. C) Conseil des 3 gaulles. Section 2) Gaulle chrétienne. §1) Développement du christianisme dans l’empire romain. A) Persécution des chrétiens. B) De la reconnaissance à la

il y aurait lieu de répartir les résultats entre les deux pays en raisonnant comme si chaque établissement était une « entreprise distincte » ce qui peut soulever des difficultés considérables (article 7.2). L’établissement stable est un concept central de la fiscalité internationale des entreprises. Pour résumer, cette notion renvoie soit au concept « physique » d’ « installation fixe d’affaire » soit au concept « humain » d’ « agent dépendant ». Ces notions donnent lieu à une littérature et

carolingienne voit la figure du roi à la fois roi sacré et chef de guerre, mais aussi la récente légitimité religieuse afin d'ordonner et d'étendre son royaume. Le roi carolingien est par conséquent doté d'un certain nombre d'institutions, legs mérovingiens qui se voit renouvelé en vue d'exercer le plus efficacement son pouvoir à travers le vaste royaume franc. Le document d'étude proposé est un capitulaire de lois au nombre de 13 chapitres. Ce capitulaire rédigé entre 811 et 813 par les grands officiers

national et local. Le déficit de la Sécurité sociale en France est le déficit entre les recettes et les dépenses des régimes de base obligatoires de sécurité sociale. Ce déficit induit un besoin de financement complémentaire qui est comblé par l'emprunt, contribuant à la dette des administrations de sécurité sociale (la «dette sociale»), appelée communément «trou de la sécu». La dette sociale est une composante de la dette publique de la France. L’instauration de la Couverture maladie Universelle

politiques. Les juristes du roi de France se serviront à partir de Moyen Age, du droit romain pour construire des notions d'état ou de souveraineté. Il s'agissait de construire juridiquement le pouvoir royale et d'affirmer sa supériorité sur les autres types de pouvoir (pouvoir politique concurrent sur le territoire français => les autres seigneurs du Royaume), l'église et le Pape... Les études du concept d'état ne concerne pas seulement les structures politiques de la France. Mais aussi les institutions

modification de l’administration par Louis XIV est-elle innovante et originale ? Dans un 1er temps, il est nécessaire de s’attarder sur l’organisation du gouvernement central, puis par la suite, d’étudier d’autres régulations qui sont-elles aussi centralisatrices, afin d’aborder les apports et les réalisations de cette nouvelle administration. Les rouages de l’Etat absolutistes sont donc centrés principalement autour du conseil du roi, mais aussi autour de collaborateurs fidèles en qui le roi accorde

plus efficient et plus équitable ? Dans les années 80, les Etats-Unis et le Royaume-Uni, pour faire face à la crise économique, ont engagé un certain nombre de réformes visant notamment à réduire les impôts, accusés d’handicaper la croissance et d’être un frein pour l’emploi. Depuis, tous les Etats modernes leur ont emboîté le pas. La baisse des impôts est devenue un enjeu politique et économique majeur. En France, la dernière réforme fiscale en date a permis de réduire l’impôt sur le revenu

royale est la supériorité du roi dans le royaume à l'encontre de tous et à laquelle tous sont soumis. A la fin du 10éme siècle l'autorité centrale carolingienne a disparu. Du 9éme au 12éme siècle le roi a une place particulière dans la société féodale. La féodalité est quant à elle une organisation où le pays est divisé en fiefs et ou les seigneurs sont investis d'un véritable pouvoir sur leurs terres. Elle est trés impliquée dans la dissolution du pouvoir central à cette epoque. Le roi est alors un seigneur