L'Ancien Régime et la Révolution

DU DROIT PUBLIC 2 Histoire du droit constitutionnel français 1789 – 1877 Introduction : Rappel sur la crise de la monarchie française au 18e siècle. Lorsque les révolutionnaires vont rédiger leurs constitutions, ils vont écrire contre. L’Ancien Régime, sur le plan théorique, c’est une monarchie absolue et de droit divin. Dire que le roi de France est un monarque absolu, c’est dire qu’il détient seul la souveraineté et l’exerce intégralement seul. Le terme absolu signifie « sans lien », le monarque

–seul et archè-pouvoir, commandement. La monarchie est donc un régime politique ou le pouvoir est détenu par un seul chef, le monarque ou le souverain. À l’origine ce pouvoir était légitimé par une relation spirituelle que le monarque entretenait avec une divinité. Le sujet nous situes à partir de la fin de la féodalité, jusqu’aux prémices de la révolution de 1789. Ceci nous amène donc à nous poser la question suivante ; l’ancien régime a-t-il évolué dans sa politique et ses traditions au point de

situation qu’il y avait et de composer avec, la monarchie constitutionnelle reste campée sur ses idées initiales et fait ce que l’on pourrait appeler une fuite vers l’avant ce qui ne fait qu’entretenir les tensions déjà présentes à cause de la révolution. De plus, la nouvelle répartition et séparation des pouvoirs est plus un leurre qu’autre chose, le roi et l’assemblée cherchant chacun à accaparer le pouvoir. Cela ajouté ) a guerre et aux différentes erreurs du roi, fait que la monarchie constitutionnelle

Histoire du drapeau français Le drapeau français, qui est un emblème national selon l’article 2 de la Constitution de la Vème République, est apparu sous la Révolution française. Ce drapeau tricolore, qui flotte aujourd’hui sur tous les bâtiments publics et est visible lors des commémorations et des manifestations sportives, réunit le blanc, couleur du royaume de France, et les couleurs de la ville de Paris, le bleu et le rouge | | ------------------------------------------------- -------------------------------------------------

constituants comme la plus part des français sont attachés à la forme monarchique de gvt , au roi (environ 99% ) ! Personne ou quelques individus pensent à un autre système ou une République ms c'est pas l'objectif des constituants que de de faire une revolution extreme cad en supprimant le systeme monarchique. Finalement ds le nouveau systeme le dt divin ne sera plus le fondement du pouvoir royal , en outre le roi n'incarne plus la loi mais il y est soumis et il doit prêter serment à la nation. Louis 16

B. l’Egalité L’égalité n’est pas mentionnée dans les droits de l’Homme. On précise après que les Hommes sont égaux en droit. C’est l’Egalité devant la loi. C’est l’article 6 : cela veut dire qu’on en a terminé avec les privilèges de l’ancien régime, la loi est la même pour tous, soit elle protège, soit elle punit. Egalité pour l’accès aux fonctions publiques. N’importe qui peut devenir officié supérieur dans l’armée. C’est l’affirmation de l’idée : « ce sont les meilleurs qui réussissent

au début du 19ème siècle : I°) L’Europe sort de la période Révolution-Empire : 1) La Révolution et l’Empire : a) La Révolution (1789-1799) : En 1789, les Etats Généraux sont convoqués par le roi et se transforment en Assemblée Nationale Constituante. La monarchie absolue disparait, elle est remplacée par une monarchie constituante. En 1792, le roi est renversé, c’est la fin de la monarchie et le début de la République (régime sans monarque). La 1ère République s’étend de 1792 à 1799. b)

attractif. le détail e les dates plus précises peuvent être mises en annexe, ou écrites sur le tableau. Quelques dates Fin du XIXè l’Etat providence et ses « mesures sociales » La Loi du 9 avril 1898 sur les accidents du travail instaure le régime assurantiel en France, La loi du 15 juillet 1893 institue une assistance médicale gratuite. La loi du 9 avril 1898 facilitera considérablement l'indemnisation des victimes d'un accident du travail. La loi du 27 juin 1904 crée le service départemental

Napoléon Bonaparte : un héritage de la révolution mitigé Depuis la fin de l’ancien régime, la France fait face à une vie politique tourmentée. En effet, plusieurs institutions furent mises en place, et, certaines idées du XVIII siècle sont la source du gouvernement en vigueur. L’une de ces pensées rythmant le plus la vie politique de l’ère napoléonienne jusqu’à notre époque contemporaine est « la théorie de la séparation » des pouvoirs dont Montesquieu fait vent dans son ouvrage

éléments appartenant à des rites religieux au départ. Qu’est-ce qu’une fête révolutionnaire ? I/ La fête révolutionnaire symbole d’une renaissance. a) Rompre avec l’Ancien Régime et le religieux. C’est un moment déjà visible sous la forme de fête religieuse pour le souverain, comme avec les entrées solennelles. La Révolution permet de voir comment l’Histoire dérive d’un acte fondateur, qui conclu le processus entamé. C’est un grand cérémonial festif. -> Convention nationale en 1793. La première