L Appréciation D Une œuvre Implique T Elle La Saisie De L Effort

ont repris les activités de télécommunications alors que l’activité postale a été confiée à BAM. 2 Ce nombre ne prend pas en considération les 286 agences fermées à fin 2014. 2 I. Observations et recommandations de la Cour des comptes A. Appréciation de la réalisation des missions 1. Bilan sommaire des deux contrats programmes Durant la période 2010-2014, BAM a adopté deux plans stratégiques qui ont fait l’objet de contrats programmes (CP) avec l’Etat pour les périodes 2010-2012 et 2013-2017

ses conseils. A Béraney AGOSSOU Pour son soutien et son aide. A mon frère et à ma soeur Cyrille et Barbara GOUSSIKINDEY Pour leurs conseils. GOUSSIKINDEY Mondukpè Alice T.H. i DEDICACES A mon Père Cyrille SEWANOUDE Pour n’avoir ménagé aucun effort pour mon instruction. A ma Mère Jacqueline NOBIME Pour sa présence. A tous mes frères et soeurs Pour leur soutien et leur présence. SEWANOUDE Hermine Sèdjro ii REMERCIEMENTS A Monsieur Thomas Cocou YEBA Professeur à l’Université d’Abomey-Calavi

administratif. Le professeur René Chapus a fait une synthèse de ces trois théories. Pour lui, le droit administratif est ainsi « le régime juridique s’appliquant aux activités du gouvernement, et des autorités décentralisées et tendant par la mise en œuvre de la puissance publique à des buts de service public » Les chapitres : * Les sources du droit administratif * Les principes du contrôle juridictionnel de l’administration * Le principe de légalité * Le principe de responsabilité de

convention pour le règlement des conflits internationaux. Cette convention a été établie en vue de prévenir au tant que possible le recours a la force dans les rapports entre les états. Les puissances contractantes conviennent d’employer tout leurs efforts pour assurer le règlement pacifique des différents internationaux. Le recours a la force est maintenant interdit (Art.2, 4 Chartre des Nations Unies « CNU ») – norme impérative, interrogeable, transgréssible. De l’autre cote il existe une obligation

exportations ;  1977 : Approbation du premier code des douanes et impôts indirects par dahir portant loi n◦ 1-77-339 du 09 Octobre 1977.  Aujourd’hui : 8 Ces dix dernières années, l’ADII a fournit d’importants efforts afin de simplifier, d’accélérer et de moderniser les procédures. Ces efforts ont porté essentiellement sur 3 volets2, à savoir : 1- La décentralisation : Afin de faciliter la tâche aux opérateurs du commerce extérieur et de dédouaner au plus près de chez soi, l’ADII a procédé à la multiplication

mon professeur mon encadrant Monsieur M. AOUDANE pour son aide, son appui et ses précieux conseils qui m’ont permis de mieux réaliser ce travail. Je remercie Monsieur H.TAJOUITI directeur risque crédit, pour sa gentillesse et ses efforts déployés pour le bon déroulement de mon stage. Enfin, j’exprime toutes mes reconnaissances à l’ensemble du personnel du groupe d’HBFA pour le climat favorable qu’ils m’ont assurés pour mener à terme ce travail .

sont les professionnels qui remettent de plus en plus en cause la crédibilité du système. La psychose s’installe et l’actionnariat se pose beaucoup de questions sur le degré de sécurisation du système bancaire marocain. Problématique : Malgré les efforts déployés par les autorités de tutelle dans le cadre de la réglementation globale ou sectorielle et tous les outils de contrôle mis en place, le problème reste posé dans sa dimension nationale. On s’interroge s’il s’agit d’une mauvaise conjoncture

réglementaires et normatives. On cherche à créer un cadre de gestion globale et structurée des risques professionnels, permettant de coordonner et contrôler l’ensemble des politiques, moyens, ressources, mesures, outils, etc., instaurés et mis en œuvre par l’entreprise pour gérer la santé-sécurité au travail[3]. Aujourd’hui on retrouve deux formes de système de management de la santé et sécurité au travail (SST). Le système informel de management de la SST qui répond aux principes généraux de

productivité. Comment améliorer les performances sans verser dans le productivisme ? Des techniques éprouvées existent pour améliorer la performance, mais encore faut-il comprendre à quoi sert chacun de ces outils, comment les mettre correctement en œuvre et comment les combiner afin qu’ils se renforcent. Destiné aux cadres et aux responsables opérationnels dans les usines et les ateliers, ce livre commence par expliquer ce que la productivité signifie ; il présente ensuite la démarche pour améliorer

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