L Assurance Automobile Obligatoire

du 19ème siècle.1- L'aspect historiqueSystème d'Etat providence va se dvlopper spécialement en Europe. Par BismarckL'Etat providence arrive tt d'abord en Allemagne avec le chancelier Bismarck, qui met en place en 1883,l' invention des assurances maladies obligatoires pr les ouvriers de basse salaires et en 1986,pr tout les ouvriers. L'assurance décès en 1911. Tout ce système d'assurance doit ê financé. Dc pour cela tout le monde doit cotiser.On va mêler les prestations aux cotisations. Mise en place

budgétaire en 1960 (en%) 33.3 12.2 17.3 Alimentation, boisson, tabac Vêtements et chaussures Logement, eau, gaz, électricité, équipement du logement santé Transport Communications Loisirs, culture, éducation Services divers (café, hôtels, restaurants, assurances, soins personnels) Dépense totale de consommation Dépense de consommation en 2006(en milliards d’euro) 166.5 46.9 309.1 Coefficient budgétaire en 2006 (en%) ? 4.67 ? 2.3 10.9 0.6 8.0 15.4 33.9 146.2 28 100 172.9 3.37 ? ? 9.96 ?

Peugeot Effectif 128 Date de création 1928 Capital 1.040.000,00 euros Nom du dirigeant Monsieur Martin Chiffre d'affaires 191.200.000 euros Type de clientèles Agents Mécaniciens Réparateurs automobiles Particuliers Partenaires Pirelli, 3M, Total Concurrents Les centres autos indépendants Les centres autos de la Grande Distribution Les sites Internet Les réseaux constructeurs II. Organigramme III. Les

luxembourgeoises de Fortis Banque. Elle nous montre qu’elle a su prospérer au sein d’un environnement concurrentiel important, mais surtout qu’elle a su s’adapter et intégrer avec excellence l’activité d’assurance, élargissant son activité à celle de banque-assurance, et changeant par conséquent la « banque » ; la BNP Paribas est donc « La banque et l’assurance d’un monde qui change ». Au long de cette première partie, nous décrirons le groupe BNP Paribas, dans un premier temps, ensuite le groupe PARIS EXCLUSIVE

INTRODUCTION : Depuis les années 70 nous pouvons observer l’essor du secteur banque- assurance. Les banques ont la volonté de distribuer de plus en plus des produits d’assurance et les compagnies d’assurance veulent à leur tour commercialiser des produits financiers. Ce phénomène nous amène à réfléchir sur les motivations qui poussent les banques à étendre leurs activités dans le domaine de l’assurance. Nous pouvons également nous interroger sur les performances des banques dans le domaine

pour les cas d’exonérations du gardien. La voiture automobile conduite par Mr Desmares a heurté deux piétons les époux Charles qui traversaient durant la nuit hors d’un passage protégé. Les Epoux Charles ont demandé la réparation du préjudice subi en assignant Mr Desmares ainsi que son assureur «  la mutualité Industrielle ». L’assurance refuse de les indemniser, ils saisissent donc le tribunal qui statut en faveur de Mr Desmares et de son assurance. Ils saisissent la cour d’appel qui relève qu’il

Nous contacter … … P.10 Photos de l’édition 2009 … … P.11 Association Dossier de sponsoring – Association « 4élaeïs » - 4L Trophy 2010 Créé en 1997 par l’ESC Rennes et en collaboration avec Desertours, le 4L Trophy est un raid automobile humanitaire. C’est le plus grand évènement sportif européen estudiantin. Chaque année, 2 000 étudiants parcourent près de 7 000 km à travers la France, l’Espagne et le Maroc, pour distribuer des fournitures scolaires et des équipements sportifs

intra-communautaires. Les entreprises françaises souhaitant commercer avec la République tchèque doivent remplir une déclaration d’échange de biens (DEB). La mention sur la facture des numéros d’identifiant TVA du vendeur et de l’acquéreur est obligatoire pour tout échange intracommunautaire depuis mai 2004. Les documents d’expédition à fournir pour l’export de vin sont les factures commerciales usuelles / lettre de voiture ainsi qu’un droit d’accise de 23,40 CZK/litre. Les taux de TVA en

DISPOSITIONS GÉNÉRALES L’AUTO GENERALI Assurance Auto Sommaire Introduction ...................................................................................................................................................................................................................... Définitions contractuelles ..................................................................................................................................................................

www.Droit-Afrique.com CIMA CIMA (Conférence Interafricaine des Marchés d’Assurances) Code des Assurances Annexe au Traité instituant la CIMA du 10 juillet 1992 [NB - Le Code des Assurances de la CIMA est applicable dans les pays suivants : • Bénin, • Burkina, • Cameroun, • Centrafrique, • Côte d’Ivoire, • Gabon, • Guinée Bissau, • Guinée Equatoriale, • Mali, • Niger, • Sénégal, • Tchad, • Togo.] Sommaire Livre 1 - Le contrat .......................................................