L Edit Du Preteur

romaine pour s’opposer au légalisme (ex : école historique allemande). 2.1 L’édit du prêteur. Rôle du prêteur : - Magistrat chargé de l’organisation des procès et qui créé au cas par cas des possibilités d’actions pour défendre situation en justice en rendant un édit. - A Rome, pour qu’un droit existe, il faut qu’il puisse être défendu grâce à une action. = Forme d’élaboration judiciaire du droit. - acté du préteur correspond + à la je d’ajd’hui car c’est une forme d’élaboration judR du droit - Rôle

J.C – 284 ap J,C). La procédure formulaire. Avant il y avait la procédure des Actes de loi trop formaliste pas accessible au pérégrins. Alors que la procédure formulaire est plus souple, elle évolue avec les conquêtes. Ici on un magistrat le préteur qui remet une formule écrite au demandeur. Cette formule contient des instructions pour le juge qui est un simple particulier et avec ce système le magistrat peut créer des nouveaux droits de recours en justice. Ça permet de régler les litiges

CREATION DE VALEUR 1.Fiscalité Elle peut conduire à la création de richesse. C’est le cas en présence de déductibilité des frais financiers ; le coût de l’endettement pour l’entreprise devenant ainsi inférieur à la rentabilité requise par le prêteur. Plus généralement, la politique de financement visera à tirer profit du système fiscal de sorte à minimiser le coût des ressources financières. 2.Intermédiation Pour autant qu’il ait accès à des ressources bon marché ou qu’il bénéficie d’une

également le préteur. C'est le magistrat en charge de la justice qui délivre des formules permettant aux particuliers de saisir le juge pou faire reconnaître leurs droit en justice. C'est le préteur qui va délivrer une action jury, permettant de saisir le juge. Il peuvent inventer des formules nouvelles. Les préteurs = favoriser une grande création intellectuelle car la charge des préteurs est annuelle est élective. Chaque année, les candidats présentent les formule qu'ils délivreront dans un édit = édit

depuis longtemps un pied en Espagne (aussi La Garde Freinet, Sain-Tropez,...), mais aussi er jusqu’à Paris. Les Hongrois, nomades turco-mongols. Défaits en 955 par Othon 1 . (Roi de la région de Saxe, sera couronné Empereur en 962. Promulgue un édit disant qu’il nommera lui-même les papes ! Cela durera jusqu’en 1059. C’est le début d’un nouvel empire : l’Empire « romain germanique ». Nous y reviendrons plus tard. 12 1.2 . Le polycentrisme Durant toute cette période, l’Europe occidentale

qualité de leurshommes et qui lui sont fédérés. Elle a aussi le droit latin, en sorte que les personnages qui ontexercé l'édilité ou la questure à Nîmes sont citoyens romains. Pour cette raison ce peuple n'estpas non plus sous le commandement des préteurs de Rome [les gouverneurs, des proconsuls,de rang prétorien]. La ville est construite le long de la route d'Ibérie en Italie [via Domitia],route qui est aisée à la belle saison, mais en hiver boueuse et inondée; certaines riviéres sontfranchies par

‘‘Edition française’’ © C. (Copyright Chrétien). William Guy Carr, en chrétien honnête, davantage soucieux de la diffusion de la vérité que des retombées financières, n’a déposé de « copyright» sur ces livres. N’importe quel éditeur pouvait donc (ré)editer ses livres pourvu que le texte fût complet et moyennant finance de la part des acheteurs, cela va de soi, étant donné le coût de l’impression, Sous ce format numérique, il est donc gratuit. Ceux qui trouvent sans chercher, sont ceux qui ont longtemps

d’aucun autre magistrat. La préture. Magistrats appelés prêteurs. Ils étaient chargés de l’organisation des procès. Sphère judiciaire. À l’origine, il y avait un seul magistrat mais au fur et à mesure de l’évolution des institutions, en raison de l’afflux d’étrangers à Rome, on en a fait un second. Seconde institution; prêteur chargé de l’organisation des procès pérégrins (des étrangers) car droit différent du droit romain. Le prêteur disposait de l’impérium, bien que les consuls monopolise l’usage

PRETORIEN C’est le droit donné par le préteur, il a en charge l’organisation juridique à Rome. Le procès civil : Il se déroule en deux phases : Première phase : elle se déroule devant le préteur. Le préteur fait comparaître les parties et il délivre une action en justice qui est une formule qui contient des instructions pour le juge d’où le nom de procédure formulaire. Deuxième phase : Le jugement rendu par un citoyen choisi par le juge. C’est le préteur qui va permettre le développement

jouer que celui du noble Jules, ACTE II, SCENE VI. 77 qui remonte par ses aïeux d'un côté à la plus belle déesse de l'Olympe, et de l'autre à l'un des glus grands rois de Rome; qui, à vingt ans édile, à vingt-deux ans consul, à vingt-quatre ans préteur, à cet âge où les autres hommes prenaient à peine la robe virile, occupant déjà le monde du bruit de ses amours, donnait à Servilie une perle de six millions de sesterces pour une heure de plaisir, et à Cléopâtre le royaume d'Egypte pour une nuit