L Edit Du Preteur

entrée en fonction, le prêteur proclame un édit, énumération des situation qu’il s’engage à juger. Ce sont en fait des actions bien précise offerte au plaideur, une sorte de programme judiciaire. Mais puisque les prêteurs ne sont élu que pour un an, les édits sont censé changer chaque année. Cependant, de nombreux prêteurs se contentent de copier l’édit de leur prédécesseurs, en les modifiant très peu voir pas du tout. Face à cette sclérose progressive de l’édit du prêteur, l’empereur Hadrien

juristes consuls professionnels comme sources secondaires et une source indirecte relevant de l'activité du Sénat. Paragraphe 1: Le droit prétorien Le droit prétorien, source principale, repose sur l'activité d'un des magistrats appelé préteur A- Le préteur 1/ Le préteur à Rome C'est l'un des magistrats de Rome, important car sous la république romaine les magistrats sont élus pour des périodes brèves, 1 an, il y a toute une série de conditions, il y a des conditions d’âge et une fois que l'on a

la contribution fiscales des individus, il décide des charges militaires, ainsi que de l'étandu des drts po. de chaque citoyens romains. _la préture, confiée à un préteur. Il n'ya qu'un préteur. Puis en 242 av. JC on instaure un 2nd préteur, le premier est qualifié d'urbain, il est chargé de la juridiction civile, le 2nd est le préteur pérégrin, qui est chargé des litiges enre romains et pérégrins ou entre 2 pérégrins. _l'édilite, confiée à des édiles, ils sont également en chage des juridictions

obsolètes (=qu’on peut toujours invoquer mais qui ne produisent plus de nouveau droit. Ex: La loi, les plébiscites, les senatus-consultes) et les sources anciennes actives (= la jurisprudence (la science du droit à Rome), les Edits des magistrats (Edit du prêteur = code de procédure) et les responsa (consultations, traités de juristes sur une question précise). Sources nouvelles : Les constitutions impériales = tous les actes juridiques qui émanent de l’empereur. Ensuite il décrit les sources du

Dissertation sur le droit prétorien PLAN: I. Le rôle du Prêteur A. Sa fonction B. Sa procédure II. Les conséquences du droit prétorien A. Un droit original B. Une source | Le droit prétorien se dit d'un domaine de droit qui est principalement composé par la jurisprudence. Si le droit prétorien est notamment la création d'un nouveau droit par les Prêteurs durant la période du droit classique, cette définition moderne est une preuve de son influence dans le temps. « Où manque la force

et dominer la societe romaine. Les patriciens detiennent des pouvoir politiques et religieux. Le peuple reunit ordonne et prescrit la loi. La loi est d'abord proposée soit par un magistrat soit par l'empeureur, elle est redigée par un consul ou un preteur, promulguée par le magistrat presidant l'assemblée des comices et affichée au forum. Les autres romains libres non patriciens sont appelés les plebeins ,ils designent le bas peuple ce sont principalement des paysans, des artisants, ou commercants

d’attenter une action en justice ou un acte juridique. Ils vérifient si cette D est en accords avec la coutume (religieuse). 2ème Temps : A coup de révolution, la plèbes va décésir les pontifes de leurs prérogatives au profits du préteur. DC ROMAIN LAICISE. Le préteur : Va vérifier si la D ou l’acte et conforme a la coutume en y résumant le fait et les prétentions des parties, puis va instaurer un juge citoyen en lui donnant les instructions nécessaire au jugement. 450 av. JC : LOI DES 12 TABLES :

DROIT PRETORIEN Dt élaboré par le préteur. Il est une source essentielle du dt privé , à partir du 2 eme siecle avt JC Le preteur n’est pas un juge , il est un home politiQ , élu pour 1 an par l’assemblée du peuple . Le procès civil est organisé en 2 phases, la 1 ere se deroule devant le préteur qui organise l’instance, délivre un moyend de procédure : l’action L’action est la sanction d’1 situation que le préteur accepte de protéger . Le preteur vérifie que la situation qui lui est exposée

sources. Terme à retenir = diversité . Il y a 4 sources du droit en application dans cette période mais qui ne sont pas aux même niveau : I - L’édit du prêteur (source principale) : le droit prétorien : institution appelée le prêteur. Du point de vue institutionnel, dans l’organisation des institutions romaines = organisation romaine de l’époque républicaine, traditionnelle, on a une répartition des pouvoirs entre

gouvernement qu'on appelle les magistrats. Il y avait plusieurs magistratures avec les 3 principales : - les Ediles c'ad les magistrats chargé de la voirie des travaux publics. - les Questeurs qui étaient l'équivalent du ministres des finances. - le Préteur qui est le magistrat chargé du fonctionnement de la Justice Il existait à cette époque trois sources du droit. Le droit romain positive de l'époque était composé de règles juridiques relevant de l'une de ces trois origines : - la coutume : c'est