La Capacité Doc Article 10

5 6 7 La croissance de l’entreprise L’investissement La qualité et la sous-traitance 29 35 39 Le contexte économique 8 9 La conjoncture économique internationale Les effets de la conjoncture sur l’entreprise 45 51 L’entreprise et la justice 10 11 Le statut juridique de l’entreprise Les actions en justice de l’entreprise 57 61 Les garanties et leurs recours 12 13 14 L’information et la protection du consommateur La responsabilité contractuelle Les garanties accordées aux créanciers 69

d’entreprise et son extinction…………………………………………………………………………..…….……8 -Section 1: Les effets du contrat d’entreprise…………………..……….…8 -Section 2: Extinction du contrat d’entreprise………………….…….……10 Conclusion…………………………………………………………………………………..11 Introduction Le contrat d’entreprise d’après l’article 723 du DOC: « Le louage de services ou de travail est un contrat par lequel l'une des parties s'engage, moyennant un prix que l'autre partie s'oblige à lui payer, à fournir à cette dernière ses services

..32 Annexe 8 : progression sur le roman policier.......................................................................33 Annexe 9 : séquence sur les doigts rouges...........................................................................34 Annexe 10 : séquence sur un si terrible secret.....................................................................35 Annexe 11 : mots croisés / le roman policier.......................................................................36 2 Comment susciter l'intérêt

9782011206503_004-192_SES1-LDP.indb 109 On peut donc utiliser les deux photos pour sensibiliser les élèves à ces enjeux, puis pour justifier le plan, chaque photo renvoyant à un dossier, donc à une question officielle du programme. 1. Le doc. 1 représente-t-il une activité de loisir, un apprentissage, ou les deux ? La 1re photo représente à la fois une activité de loisir et un apprentissage, puisque, quand bien même les parents seraient en train de lire une histoire à leurs enfants

représentation ou reproduction sans autorisation de l’éditeur ou du Centre français d’exploitation du droit de Copie (20, rue des Grands-Augustins, 75006 PARIS) constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles 425 et suivants du Code pénal. Thème 3 • Aménager la ville Question obligatoire 9-10 h Mise en œuvre Dans le manuel L’étude de cette question est abordée à partir de deux études de cas mises en perspective, l’une choisie dans les pays développés, l’autre prise dans les pays émergents

millions : c’est ce qu’on appelle le pic de la production pétrolière. Quel que soit l’argent investi, il sera impossible d’aller au-delà. Les prix actuels ne peuvent ils pas générer des capacités d’exploration et d’extraction additionnelles rentables ? Oui mais pas assez vite pour accroître les capacités. Les temps de réactions sont très longs dans l’industrie pétrolière. Entre la découverte et la mise en exploitation d’un grand champ, il faut une dizaine d’années. Souvent 15 ans. On connaît

que la baisse de des achats. EX : | |Situation 1 |Situation 2 | |Ca |10 milliards |10 milliards | |Achats |5 milliards |4.75 milliards | |Autres frais

dépenses. Pour réaliser son programme économique, l’entreprise doit conclure une multitude de contrats qui s’enchaînent ou qui se conditionnent mutuellement. En effet, à côté des contrats usuels, classiques, ceux du dahir des obligations et contrats (DOC) et du code de commerce ( CC) d’autres contrats sont apparus afin de répondre aux besoins toujours changeant de l’économie ( franchise, concession etc) La pratique commerciale ne cesse en effet d’élaborer des conventions inédites, voire des institutions

docklands de Londres Le corpus documentaire est composé d'un texte intitulé « Le pays des docks »(doc2), et de 2 cartes, l'une intitulé « le centre des affaire à Londres »(doc1), qui est à l'échelle 1: 62 500 et l'autre ,intitulé « plan des docks »(doc 3), qui est à l'échelle 1 : 100 000, et qui représentent toutes les deux le centre de Londres. Londres, située au sud-est de la Grande-Bretagne, est la capitale et la plus grande ville du Royaume-Unis ; elle fut également, pendant des siècles, la

alinéas 2 et 3 de l’article 41. Une représentation ou reproduction sans autorisation de l’éditeur ou du Centre français d’exploitation du droit de Copie (20, rue des Grands-Augustins, 75006 PARIS) constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles 425 et suivants du Code pénal. 2 SOmmAIrE Introduction     a démarche des Sciences économiques L et sociales . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .