La Chrétienté Médiévale 11ème Siècle Au

Histoire du Droit (30h) 5ème – 15ème siècle : Moyen âge Fin 15ème  siècle  (avec grandes découvertes)  –  fin 18ème  siècle  (révolution   française) : Époque moderne   Chapitre I : D'un empire à l'autre (5   – 9    siècle)  ème     ème    L'histoire du droit et des institutions prends ces sources dans le droit  romain. Dès 120 avant J.C, la Gaule est soumis à l'empire romain. C'est  Jules César qui achève la conquête de la Gaule et c'est Auguste qui en fixe le  régime   administratif

l’étude. Le droit français ne se dégage tel avant la fin du Moyen Age. Tout se passe comme si la F appartenait à un model juridique plus général qui est plus européen. Rupture au 16ème siècle, dégagement pour le meilleur et pour le pire du modèle européen. Héritage Romano Canonique : période antique et médiévale. Formation du modèle juridique Français : période moderne et contemporaine. Antiquité : période située du 5ème av JC ; au 5ème après JC, (droit Romain et son évolution sur mille an)

 HISTOIRE DES INSTITUTIONS Dans ce cours, seront abordés la fabrique de l’Etat et son histoire. Notons qu’il peut y avoir du droit sans Etat. Ce cours se focalisera notamment sur la période du 12 ème au 18ème siècle. Comment se constitue historiquement l’Etat ? L’histoire est une construction juridique remplissant des fonctions. Introduction : Paragraphe 1 : délimitation de l’objet du cours : Définitions : Etat : L’Etat est une forme de pouvoir centralisé. La plupart du

être crées, un maître enseigne à quelques disciples ses connaissances en matière de droit A/ Maîtres et écoles de droit quelques élèves se réunissent autour d'un maître prestigieux, maîtres qui avaient souvent des opinions très divergentes au 1er siècle avant J-C : Labéon/Capiton, principal clivage d'opposition _ un des élèves de Capiton, Sabinus crée l'école des Sabiniens (juristes très empiristes), ds la pratique et non en théorie, se réfère à la spécificité des cas traités, idée : utilité commune

l'Empire, de nombreux problèmes, de nombreux dangers, diversité des formes de civilisations. Dioclétien sépare l'administration de l'Orient de celle de l'Occident. => 1 empeureur en Orient, et 1 empereur en Occident. (définitif à partir de lafin 4ème siècle) L'Orient et l'occident ne forment PAS 2 Etats distincts. Ils doivent être gouvernés en commun : "UNANIMITAS" Chaque Empereur associe à son pouvoir un personnage, qui deviendra Empereur à son tour à la mort de l'Empereur. L'Empereur en cours est

Italie et Jérusalem. Période de la démocratie athénienne au 5ème et 4ème siècles avant JC. Athènes a joué un rôle considérable car elle nous a légué tout un vocabulaire juridique et une réflexion politique et philosophique. Les grands philosophes de cette époque nous ont offerts un cadre de pensée qui continue de nous inspirer aujourd’hui. Rome (7ème siècle avant JC au 5ème siècle après JC) a été fondé vers le 7ème siècle avant JC et est passer par 3 grandes régions, d'abord par une royauté, ensuite

politique. On étudiera 24 siècles d'histoire du Droit. On peut alors se demander quelles sont les sources anciennes du Droit ? PARTIE I : Le modèle et le Droit Romain en héritage(VIème siècle avant Jésus Christ et VIème siècle après Jésus Christ) | Introduction Le Droit romain a changé totalement la vision que nous avions du droit. Nous sommes les héritiers du Droit Romain d’un point de vue technique comme du point de vue de la conception du Droit. Le VIème (6) siècle avant JC marque le début

L’impôt, autrefois, prélevé par les seigneurs et rois français, fut appelé taille car leurs collecteurs avaient l’habitude de marquer ainsi sur une planche de bois ce que donnait chaque contribuable. Le même système servait encore au début du 19ème siècle en Angleterre pour certifier le paiement des impôts ou pour comptabiliser les rentrées et sorties d’argent. Curieusement ce système survit, de nos jours, dans un article du code civil (1). Pour compter plus vite, les premières sociétés eurent l’idée

d’éléments du système romain fonctionnent encore ce qui ne peut pas laisser à penser à une rupture complète. - La deuxième période : Le Moyen Age : de 476 à 1492. Le Moyen Age comprend plusieurs sous périodes : le Haut Moyen Age jusqu’au 12ème siècle et le Bas Moyen Age. Le Moyen Age n’est pas comme on nous le laisse souvent entendre un temps d’obscurantisme et de barbarie. Alors qu’en Orient l’Empire Romain tombe aux mains des Ottomans en 1453, les espagnols entament la Reconquista en Occident

d’Etat : résurgence, vient du passé, de théories plus anciennes héritées de l’antiquité (RES PUBLICA). Les juristes médiévaux parviennent à lui donner une signification originale (à partir du 12ème siècle) en commençant par fixer des règles qui s’appliquent à tous même au roi : sorte de Constitution coutumière. Elle se construit en même temps que s’affirme l’Etat (à partir du 12ème siècle). Seul le legs juridique, institutionnel et politique de l’ancien régime explique pourquoi l’Etat français est unitaire