La Codification Code à Barres

Sommaire Partie A……………………………………………………….……..3 1. Présentation générale du groupe et ses filiales…………….…..3 2. Présentation de la société………………………………….…….…4 2.1 Présentation ………………………………………………….…..4 2.2 L’organigramme du TEXPRO………………………………..….5 Partie B………………………………………………………………6 1. Procédure générale de l’inventaire………………………………..6 a) Cadre juridique……………………………………………….…..7 b) Cadre comptable et fiscale……………………………………...8 2. Différents types d’inventaire………………………………………

Table des matières Département Production des Billets et Monnaies Le département de la production des billets et monnaies a pour mission de réaliser les programmes de fabrication des billets et des pièces de monnaies en vue de répondre aux besoins de l’économie nationale. Il est aussi responsable de l’intégrité et de la conservation des produits et des valeurs durant tout le cycle de fabrication ainsi que la conception et le développement des nouveaux produits

Remerciements Mes vifs remerciements à toutes les personnes qui ont participé de loin ou de près à la réalisation de ce travail ; Tous mes remerciements à mon DIEU ; Et je tiens à remercier infiniment mes chers parents Monsieur TAROUAL et Madame ELMAHJOUBI qui m’ont encouragé et m’ont soutenu tout au long de mes études, Mes remerciements aussi à mes professeurs Monsieur ABOULHASSAN et Monsieur TAJ pour leur encadrement et leur orientation ; A ma petite famille ma grande mère, mes soeurs

: • A. les règles générales pour son interprétation ; • B. le Tarif Extérieur Commun (TEC) qui s’applique aux échanges entre l’UDEAC et les pays tiers ; • C. le Tarif Préférentiel (TP) qui s’applique aux échanges inter-Etats ; • D. les dispositions relatives aux franchises. 2) Le texte portant modalités d’application de la Taxe sur le Chiffre d’Affaires (TCA) et les droits d’accise figure en annexe. Art.2.- 1) Le présent Tarif des Douanes est appliqué conformément aux règles fixées par le Code des

au RCS de Versailles N° 330 838 947), « le Client » fait l’acquisition du droit non exclusif de l'utiliser à des fins personnelles ou professionnelles sur un seul ordinateur individuel. Le client ne peut transférer ou laisser transférer le progiciel vers d'autres ordinateurs via un réseau. Il est strictement interdit de dupliquer le progiciel ou sa documentation selon la loi en vigueur sauf à des fins exclusives de sauvegarde. Chaque utilisateur sur son poste de travail doit bénéficier d'une licence

l’extraction des minerais, majoritairement en dehors du continent européen, à leur production et leur transformation (sous formes de fils, barres, tubes, etc.). Leurs produits sont utilisés dans l’industrie (transport, équipements mécaniques, etc.) et dans le bâtiment. Les filiales du groupe Rio Tinto dominent le secteur de l’aluminium en France, devant celles du Français Constellium. Un autre opérateur tricolore, Nexans, est quant à lui le n°1 du cuivre, devant l’Italien KME (Italie). Enfin, un autre groupe

incité le corps législatif à élaborer un cadre juridique au commerce électronique visant à la fois à favoriser le développement du commerce par voie électronique et à garantir la protection des utilisateurs. Dans le même esprit et afin de relever ces défis, la France et les Etats-Unis ont légiféré sur la signature électronique afin d’accorder les mêmes effets juridiques à l’engagement contractuel par voie électronique qu’à celui sur support papier. France Le parlement français a voté le 13 mars 2000

COMPTABLE Il faut cliquer sur Fichier / Nouveau. Cette commande permet de créer un nouveau fichier de la comptabilité. Elle n’est accessible que si aucun fichier n’est ouvert. Cliquer sur le bouton Nouveau fichier de la barre d’outils Standard a le même effet que d’activer la commande Fichier / Nouveau. Equivalent clavier : CTRL + N ou ALT + F puis N. Si le Mode assistant est activé, la première fenêtre de l'Assistant de création d'un nouveau fichier va apparaître. Dans le cas contraire

relatif aux immobilisations faisant l'objet d'une concession de service public. Les éléments d'actif destinés à servir de façon durable à l'activité de l'entité constituent l'actif immobilisé. Ceux qui, en raison de leur destination ou de leur nature, n'ont pas cette vocation constituent l'actif circulant. Par exception, des charges sont inscrites à l'actif conformément aux articles 361-1 à 361-7. 331-4. - Les biens de peu de valeur peuvent être considérés comme entièrement consommés dans l'exercice

CODE GENERAL DES IMPOTS DU BENIN Version 2012 La mise à jour a été effectuée par le Dr Raymond MBADIFFO KOUAMO 1 MINISTERE DES FINANCES ET DE L’ECONOMIE LOI N° 64-35 DU 31 DÉCEMBRE 1964 PORTANT CODIFICATION DES DROITS, IMPÔTS ET TAXES FISCALES D'ENREGISTREMENT, DE TIMBRE, DE PUBLICITÉ FONCIERE ET HYPOTHÉCAIRE ET SUR LES REVENUS DES CAPITAUX MOBILIERS (J.O.R.D. du 31 mars 1965) L'Assemblée Nationale a délibéré et adopté ; Le Président de la République promulgue la loi dont la teneur