La Constitution Impériale De 1852

faites par les deux adversaires. Ces évènements révèlent cependant la fragilité de la construction coloniale, et des débuts de l’édification d’un Etat par La Compagnie des Indes. L’Inde a servi de tête de pont à la colonisation en Asie, en effet en 1852 le Royaume Uni prend possession de Rangoon et ainsi s’assure le contrôle de la Birmanie en 1866 (avec l’annexion de la Haute-Birmanie). Hong Kong occupe également une place importante dans le système colonial britannique en Asie, en effet à partir

« Était-ce de t’avoir quittée ? Je le crois, j’en suis sûr. L’ennui d’une maison nouvelle à habiter y est aussi pour quelque chose ». Il passe son temps avec Du Camp « à des causeries dont je serais honteux presque, à des folies, à des songeries impériales. […] Et puis nous retombons à plat sur notre vie présente et, en définitive, nous sommes tristes comme des cadavres ». Le matin, Du Camp va « voir à l’Hôtel-Dieu tailler et amputer, ça le divertit. Pendant ce temps je fais un peu de grec et je prends

vers lequel chaque Homme doit tendre. Sous l’empire, la coutume a tendance à reculer ; elle est en effet utilisée localement puisqu’on l’estime en contradiction avec les principes fondamentaux du droit impérial. Seul le ‘’bonus pater familias’’ est conservé ce qui veut dire que là où l’autorité impériale ne s’exerce pas il y a une coutume qui dirige les relations humaine (coutume praeter legem) -    Deuxième source : la loi Les règles qui concernent tout le peuple romain et résultent de la décision de

le phénomène d’autorité ou de puissance détenu par les gouvernants. On appelle le droit constitutionnel car c’est l’ensemble des textes ou des lois appartenant à la constitution. Dans la constitution, il faut prendre en compte les phénomènes politiques qui ont une influence sur le fonctionnement des institutions. La constitution de 1958 (4 octobre) = Vème R. 1ère partie : Fondement du droit constitutionnel. 2ème partie : Modèle constitutionnel étranger (USA et G-B). 3ème partie : Régime politique

de Rivoli s’inspire du projet de la rue des colonnes. - Paris, capitale de l’Europe, Percier et Fontaine. Projet pour le Palais de roi de Rome , colline de Chaillot. De tout le projet, seul le pont d’Iéna sera réalisé. - Projet pour un monument impérial place de la bastille. Bâtiment en forme d’éléphant. - Fontaine de Fellah 1806, fontaine de Mars, 1806 Sous Napoléon, la campagne d’Egypte nourrit les fantasmes et l’inspiration des artistes français. Les champs Élysées de l’est : aménagement du

rapports sociaux de contraintes et d’autorités. Ce que l’on peut affirmer est que toute société exige une autorité politique organisatrice (il n’y a pas de société sans autorité), on peut affirmer que le droit public est une discipline nécessaire a la constitution et au maintien d’une société, cette nécessité de droit public vient du fait qu’il n’y a pas de société sans autorités sans contrainte et par conséquent il y a nécessité d’un droit public dés qu’il y a une société. L’état a besoin d’un droit spécial

électeurs 51 B. L’encadrement des élus 52 Chapitre 3 : La Constitution, le pouvoir constituant, le contrôle de constitutionnalité 54 Section 1 - Les déclarations des droits 54 §I. Existence générale des déclarations des droits au préambule 54 §II. Le cas de la France contemporaine 56 Section 2 - Les formes des règles constitutionnelles 57 §I. Le critère de supra-légalité et la distinction souple/rigide 58 §II. Les constitutions écrites en forme solennelle 58 §III. Les lois ordinaires

Versailles. Les Etats généraux se transforment et prennent une mesure complètement inattendue. Le 17 juin 1789, les Etats généraux se transforment en Assemblée Générale. Le 9 juillet, elle se mue en assemblé constituante, qui a pour objet d’élaborer une Constitution. Il leur faudra presque 2 ans pour aboutir à un texte, le 30 septembre 1791. Elle laisse la place a une assemblé législative. Le régime de l’Assemblé Législative ne va pas résister longtemps. A la législative succède la Convention (septembre 1792)

nouvelle 4.1.2 Crises et succès de la République 4.2 Le Consulat (1799) et le Premier Empire (1804) 5 Le XIXe siècle (1815-1914) 5.1 La Restauration (1814-1830) et la Monarchie de juillet (1830-1848) 5.2 Deuxième République (1848-1852) 5.3 Second Empire (1852-1870) 5.4 La Troisième République de 1870 à 1940 5.4.1 Des débuts difficiles 5.4.2 La mise en place des institutions 5.4.3 L’enracinement de la République 5.4.4 La France coloniale 5.4.5 Population et société 6 D'une guerre

constitutionnels : Constitution du 22 frimaire an VIII (13 décembre 1799) qui crée le régime du Consulat. Sénatus consulte du 16 thermidor an X (4 août 1802) qui crée le consulat viager et renforce pvrs du Premier Consul. Sénatus consulte du 28 floréal an XII (18 mai 1804) qui instaure l'Empire. Il suffit de parcourir ces textes pour comprendre que régimes napoléoniens n'ont rien à voir avec monarchie à l'ancienne. En l'an VIII comme en l'an XII on trouve dans Constitution bcp d'organes auxquels