La Contrefaçon Un Fléau En évolution

Classe : TPGAA INTRODUCTION Articles contrefaits : un fléau en pleine évolution. La contrefaçon est une violation d'un droit de propriété intellectuelle par le fait de reproduire ou d'imiter quelque chose sans en avoir le droit ou en affirmant ou laissant présumer que la copie est authentique. La notion de contrefaçon a souvent une connotation péjorative, sous-entendant une chose de mauvaise qualité. UN FLEAU MONDIAL Le trafic de contrefaçon est devenu une véritable « industrie » dotée de sites

R Problématique : L’impact de la contrefaçon sur l’image des marques de luxe Réalisé par : Debbagh Hassani Neama Chroki Zineb El Alami Mchiche Chaymae Dhaim Rim Chiguer Mariam Encadré par : Mme Ammor 1 Remerciements Avant d’entamer ce rapport, nous tenons tout d’abord à remercier Mme, Ammor Sabra pour son aide, sa disponibilité et les conseils qu’elle nous a apporté lors des différents suivis de la mission évoquée dans ce rapport. Vous avez toujours su rester à notre écoute, et votre

L'impact de la contrefaçon Qu'est-ce que la contrefaçon ? : La contrefaçon c'est le fait de reproduire ou d'imiter quelque chose sans en avoir le droit ou en affirmant ou laissant présumer que la copie est authentique . La contrefaçon est une violation d'un doit de propriété, et puni par la loi . La notion de contrefaçon a souvent une connotation péjorative, sous-entendant une chose de mauvaise qualité. Quel est l'impact de la contrefaçon sur les consommateurs les entreprises et l'état

La contrefaçon. La contrefaçon de marque ou de produits a toujours existé et c’est de ce fait une violation d’un droit de propriété intellectuelle (reproduction ou imitation) sans en avoir le droit ou en laissant croire que si. Elle constitue malheureusement un véritable fléau en évolution constante. Mais ce n’est pas pour autant une copie intégrale et authentique d’un produit puisque c’est juste une copie qui y ressemble vraiment. La notion de contrefaçon est également souvent remise en

INTRODUCTION : Le Sujet Etudié est la contrefaçon des Médicaments PROBLEMATIQUE : Qu’est-ce que la contrefaçon ? En quoi consiste-t-elle ? Comment est-elle vécue à travers le monde ? Quelles sont les conséquences pour les personnes victimes de cette supercherie ? Quel impact peut provoquer la contrefaçon de médicaments à l’échelle mondiale et quelle est son évolution ? PLAN : Nous allons donc définir qu’est-ce qu’est la contrefaçon puis en étudier son principe, nous verrons également comment ce

position de Orange, Bouygues, SFR sur le marché de la téléphonie mobile INTRODUCTION La contrefaçon n’est pas un phénomène récent elle existe depuis l’antiquité. A partir de 1980, la mondialisation a favorisé la contrefaçon en facilitant les échanges entre les payes émergents et les pays occidentaux. Dans les années 2000, avec la montée des pays du BRIC (Brésil, Russie, Inde et Chine) la contrefaçon touche tous les domaines de la production industrielle. Si elle touchait essentiellement les

SOMMAIRE Thème 1 : La contrefaçon Thème 2 : La publicité mensongère Thème 3 : L’exécution du contrat Thème 4 : Le droit de propriété THEME 1 : LA CONTREFACON Fiche de présentation Partie du programme concernée par l’étude : Thème du programme : Le droit de propriété et les libertés économiques Axe de réflexion : Les risques encourus lors d’un achat de contrefaçon Connaissances mises en œuvre : La propriété intellectuelle Titre de l’étude : La Contrefaçon Objectifs de l’étude :

LA CONTREFACON DU LUXE PLAN Introduction I) Les enjeux de la contrefaçon du luxe : un conflit d’intérêts à l’échelle mondiale A. Définitions de la contrefaçon et des contrefacteurs  1) la contrefaçon  2) les contrefacteurs, une emprise tentaculaire  B. L’organisation de la contrefaçon et ses impacts criminels C. Des dégâts non négligeables pour l’économie mondiale et l’entreprise 1) Les atteintes à l’économie mondiale, une véritable emprise sur les forces productives

consommation marchande et non marchande lien entre consommation et revenus –évolution de la consommation des ménages Situation actuelle Distinguer consommation marchande et non marchande Revenu disponible et prix Premier but de la consommation = satisfaire des besoins Niveau consommation dépend niveau revenu dispo. Baisse dépenses actuellement doc 4 Dépenses fonction des PCS doc 1 Les changements - évolution de la consommation doc 3 - changement de comportement Conclusion Glissement

MEFIEZ-VOUS DES CONTREFACONS ! CONTREFAIRE, IMITER, OU INNOVER : QUELLES SOLUTIONS ADOPTER ? SOMMAIRE Préambule Introduction page I - Contrefaçon et copie page A- Estimation de la contrefaçon par secteur B- Les risques et conséquences 1- pour les consommateurs 2- pour l’entreprise 3- pour l’Etat 4-exemples d’incidents survenus en fonction des secteurs C- Les raisons de son existence II - Imitation : Nouvel enjeux pour les entreprises. page A- intérêt